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Résultats 1 à 20 sur 26 au total
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Pertinence:36%Saint-Georges-lès-Baillargeaux
pneus jantés ou souillés et les pneus des autres véhicules sont acceptés selon les tarifs de la délibération, disponible ici . Les déchets refusés Polystyrène Ces déchets sont repris dans les déchetteries [...] est dans l’obligation de les reprendre. Produits pharmaceutiques, médicaments Ces déchets sont à rapporter en pharmacie, retrouvez plus d'informations ici . Déchets d'activités de soins à risques infectieux
08/10/2024 20:19
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Pertinence:89%Les pièces téléchargeables
Pour consulter les pièces : Les délibérations 29 septembre 2023 - le Conseil communautaire a débattu sur les orientations du PADD 25 juin 2021 - le Conseil communautaire a prescrit l'élaboration du PLUi [...] re le 29 septembre 2023 Le support de présentation des 8 réunions publiques de 2024 Télécharger Rapport triennal de l'artificialisation des sols 2021-2023 PDF 912,9 Ko
30/09/2024 16:28
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Pertinence:71%Règlement local de la publicité (RLPI)
du 24 juin 2022. La délibération et l’intégralité des pièces qui composent le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) sont consultables sur les liens suivants : Délibération d'approbation Annexe 1 [...] Annexe 1 Sommaire Pièces adminitratives Rapport de présentation Annexes au rapport Règlement et glossaire Zonage publicité sur les 40 communes zonage enseigne sur les 40 communes Annexes : arrêtés d'agg [...] Grand Poitiers Communauté urbaine, à Grand Poitiers Communauté urbaine et à la Préfecture : Rapport Annexes au rapport Conclusion
24/07/2024 13:23
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Pertinence:82%PLU de Beaumont Saint-Cyr
l'ancienne commune de Beaumont sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations et avis Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement et [...] qui composent le PLU opposable sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 : [...] simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur
18/10/2024 12:40
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Pertinence:82%PLU de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux
Saint-Georges-Lès-Baillargeaux sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations et arrêtés Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce [...] - Classement sonore - Droit de Préemption Urbain Télécharger Pièce 0 : Délibérations et arrêtés ZIP 14,9 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 51,8 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement
23/10/2024 16:03
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Pertinence:82%PLU de Coulombiers
opposable de la commune de Coulombiers sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 : [...] annexe sanitaire, secteurs d'information sur les sols) Télécharger Pièce 0 - Délibérations ZIP 679,2 Ko Pièce 1 - Rapport de présentation ZIP 53,5 Mo Pièce 2 - Projet d'Aménagement et de Développement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:87%PLU de Dissay
Modification simplifiée n°2 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2016 Mise [...] qui composent le PLU de la commune de Dissay sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 1 : Rapport de présentation (MS2) Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 : Orientations [...] Plomb - Classement sonore - Taxe d'Aménagement - Droit de Préemption Urbain Télécharger Pièce 1 : Rapport de présentation (MS2) ZIP 94,9 Mo Pièce 2 : Projet d'aménagement et de développement durables ZIP
22/10/2024 16:36
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Pertinence:87%PLU de Bonnes
approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Modification n°1 : approuvée par délibération du conseil municipal du 4 juin 2013 Élaboration : approuvée par délibération du conseil [...] qui composent le PLU de la commune de Bonnes sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1) Pièces 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 : Règlement [...] Sensibles - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée Télécharger Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) ZIP 41,1 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de
18/10/2024 14:15
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Pertinence:94%PLU de Jardres
secteurs d'information sur les sols) Télécharger Pièce 0 - Délibérations et avis - Délibération d'approbation MS n°1 ZIP 3,9 Mo Pièce 1 - Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) ZIP 37,9 [...] le PLU de la commune de Jardres sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de [...] simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jardres en
18/10/2024 11:20
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Pertinence:79%PLU de Cloué
Cloué approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 [...] potable, assainissement - captage en eau potable)... Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 8,1 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 41,0 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement
22/10/2024 14:19
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Pertinence:85%PLU de Rouillé
la commune de Rouillé sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations et arrêtés (MAJ1) Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Liste des opérations déclarées d'utilité publique Télécharger Pièce 0 : Délibérations et arrêtés (MAJ1) ZIP 3,1 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 29,6 Mo Pièces 2 : Projet d'Aménagement et de Dé
28/10/2024 17:09
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Pertinence:67%Grand Poitiers
communautaire en vidéo Bureau communautaire Les conseillères et conseillers communautaires Les délibérations et les arrêtés Expression des conseillers Grand Poitiers recrute Offres d'emploi Diversité des [...] des marchés publics en cours pour Grand Poitiers et Grand Poitiers Achats. Activités européennes Rapports annuels de Grand Poitiers Syndicat mixte pour l’aménagement du Seuil du Poitou Actes administratifs
24/07/2024 13:23
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Pertinence:94%PLU de Lusignan
le PLU de la commune de Lusignan sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 [...] Pièce 5 : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes Télécharger Pièce 0 : Délibération ZIP 325,2 Ko Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 21,1 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement
19/11/2024 11:35
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Pertinence:70%PLU de Ligugé
PLU de la commune de Ligugé sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 - Délibérations et arrêtés Pièce 1 - Rapport de présentation Pièce 2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce [...] d'utilité publique Pièce 7 - Annexes et autres informations Télécharger Pièce 0 - Délibérations et arrêtés ZIP 6,3 Mo Pièce 1 - Rapport de présentation (MS1) ZIP 39,9 Mo Pièce 2 - Projet d'Aménagement et de
23/10/2024 11:36
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Pertinence:100%PLU de Lavoux
composent le PLU de la commune de Lavoux sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations et arrêtés Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] 1 - servitudes d'utilité publiques Pièce 5.2 : Annexes 2 à 6 Télécharger Délibérations et arrêtés ZIP 5,3 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1) ZIP 47,5 Mo Pièce 2 : Projet d'aménagement et de [...] procédures : Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Élaboration : approuvée par délibération du conseil communautaire du 8 décembre 2017
22/10/2024 18:29
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Pertinence:93%PLU de Sainte-Radegonde
e approuvé le 6 décembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 : [...] sols - Plan du périmètre du droit de préemption urbain Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 7,9 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 24,8 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement [...] commissaire enquêteur, désigné par le Président du Tribunal administratif de Poitiers, a remis son rapport et ses conclusions . Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Radegonde en tél
25/10/2024 10:48
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Pertinence:82%PLU de Bignoux
de la commune de Bignoux approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêté et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 : [...] Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols Télécharger Délibérations ZIP 18,5 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 50,1 Mo Pièces 2 : Projet d'aménagement et de développement
18/10/2024 13:25
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Pertinence:90%PLU de Savigny-L'Evescault
Télécharger Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 - Délibérations ZIP 3,3 Mo Arrêtés et délibérations liés à la procédure de révision ZIP 795,3 Ko Pièce 1 : Rapport de présentation [...] escault sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations et arrêtés Arrêtés et délibérations liés à la procédure de révision Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1-MS2) Pièce 2 : Projet d'Aménagement [...] Communauté urbaine du 7 décembre 2018 et du 1er décembre 2023. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°2 Révision du Plan
25/10/2024 11:32
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Pertinence:85%PLU de Tercé
de la commune de Tercé approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 - Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de [...] Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols Télécharger Pièce 0 : Délibérations et avis ZIP 6,3 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) ZIP 45,4 Mo Pièce 2 : Projet [...] simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé
18/10/2024 12:02
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Pertinence:86%PLU de Saint-Sauvant
en eau potable)... Télécharger Arrêtés (MAJ1) et délibérations ZIP 22,7 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation, volume I PDF 90,6 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation, volume II PDF 27,2 Mo Pièce 2 : [...] approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés (MAJ1) et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3
28/10/2024 17:22