PLU de Dissay
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay en téléchargement :
Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Dissay sont en libre téléchargement ci-dessous :
- Pièce 1 : Rapport de présentation (MS2)
- Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Pièce 3 : Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Pièce 4 : Règlement (MS2) - Zonage (MS2)
- Pièce 5.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique
- Pièce 5.2 Annexes : Annexes sanitaires - Termites - Plomb - Classement sonore - Taxe d'Aménagement - Droit de Préemption Urbain
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- Pièce 1 : Rapport de présentation (MS2)
- Pièce 2 : Projet d'aménagement et de développement durables
- Pièce 3 : Orientations d'aménagement et de programmation
- Pièce 4 : Règlement - Zonage (MS2)
- Pièce 5.1 annexe : servitudes d'utilité publique
- Pièce 5.2 annexes : annexes sanitaires - termites - plomb - classement sonore - taxe d'aménagement - droit de préemption urbain
Historique des procédures :
- Modification simplifiée n°2 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020
- Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2016
- Mise à jour n°2 : approuvée par arrêté du maire du 26 mai 2016
- Mise à jour n°1 : approuvée par arrêté du maire du 8 janvier 2016
- Élaboration : approuvée par délibération du conseil municipal du 27 mai 2014