PLU de Bonnes
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes en téléchargement
Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Bonnes sont en libre téléchargement ci-dessous :
- Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1)
- Pièces 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Pièce 3 : Règlement (MS1) - Zonage (MS1)
- Pièce 4 : Orientations d'Aménagement et de Programmation (MS1)
- Pièce 5 : Annexe : Servitudes d'Utilité Publique
- Pièce 6 : Annexes : Annexes sanitaires - Classement sonore - Espaces Naturels Sensibles - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
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- Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1)
- Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Pièce 3 : Règlement (MS1) - Zonage (MS1)
- Pièce 4 : OAP (MS1)
- Pièce 5 : Annexe : Servitudes d'Utilité Publique
- Pièce 6 : Annexes : Annexes sanitaires - Classement sonore - Espaces Naturels Sensibles - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Historique des procédures :
- Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020
- Modification n°1 : approuvée par délibération du conseil municipal du 4 juin 2013
- Élaboration : approuvée par délibération du conseil municipal du 1er février 2002