PLU de Savigny-L'Evescault
Le PLU de Savigny-l'Evescault a fait l'objet de deux modifications simplifiées (MS1 et MS2) approuvées par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 7 décembre 2018 et du 1er décembre 2023.
- Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1
- Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°2
Révision du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Savigny-L'Évescault - dossier approuvé
Les différents éléments qui compose le PLU de la commune de Savigny-L'Évescault sont en libre téléchargement ci-dessous :
- Délibérations et arrêtés
- Arrêtés et délibérations liés à la procédure de révision
- Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1-MS2)
- Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Pièce 3 : Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Pièce 4 : Zonage et annexes au zonage (MS1-MS2)
- Pièce 5 : Règlement (MS1-MS2)
- Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'utilité publique
- Pièces 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Bruit - Plans des réseaux eau potable - Assainissement - Arrêtés relatifs aux traitements des eaux usées - Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols - Site et sols pollués // Bilan de la concertation
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- Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 - Délibérations
- Arrêtés et délibérations liés à la procédure de révision
- Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1-MS2)
- Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Pièce 3 : Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Pièce 4 : Zonage et annexes au zonage (MS1-MS2)
- Pièce 5 : Règlement (MS1-MS2)
- Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'utilité publique et annexes
- Pièces 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Bruit - Plans des réseaux eau potable - assainissement - Arrêtés relatifs aux traitements des eaux usées - Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols - Site et sols pollués // Bilan de la concertation