PLU de Celle-L'Evescault
Historique des procédures depuis la dernière approbation du PLU de Celle-L'Evescault
- 13 décembre 2023 : Mise à jour des servitudes d'utilité publique (MAJ1)
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Celle-L'Evescault en téléchargement
Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Celle-L'Evescault approuvé le 27 septembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous :
- Arrêtés (MAJ1) et délibérations
- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Pièce 3 : Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Pièce 4 : Règlement - Zonage
- Pièce 5 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique (MAJ1)
- Pièce 6 : Annexes 2 à 8 - Droit de Préemption Urbain - Taxe d'Aménagement - Périmètres des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transport terrestre - Plomb - Bois et forêts relevant du régime forestier - Annexes sanitaires - Information sur les sols
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- Arrêtés (MAJ1) et délibérations
- Pièce 1 : Rapport de présentation
- Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Pièce 3 : Règlement - Zonage
- Pièce 4 : Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Pièce 5 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique (MAJ1)
- Pièce 6 : Annexes 2 à 8 - Droit de Préemption Urbain - Taxe d'Aménagement - Périmètres des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transport terrestre - Plomb - Bois et forêts relevant du régime forestier - Annexes sanitaires -Information sur les sols