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Résultats 1 à 20 sur 21 au total
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Pertinence:100%PLU de Lavoux
composent le PLU de la commune de Lavoux sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations et arrêtés Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] 1 - servitudes d'utilité publiques Pièce 5.2 : Annexes 2 à 6 Télécharger Délibérations et arrêtés ZIP 5,3 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1) ZIP 47,5 Mo Pièce 2 : Projet d'aménagement et de [...] procédures : Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Élaboration : approuvée par délibération du conseil communautaire du 8 décembre 2017
22/10/2024 18:29
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Pertinence:94%PLU de Jardres
secteurs d'information sur les sols) Télécharger Pièce 0 - Délibérations et avis - Délibération d'approbation MS n°1 ZIP 3,9 Mo Pièce 1 - Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) ZIP 37,9 [...] le PLU de la commune de Jardres sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de [...] simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jardres en
18/10/2024 11:20
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Pertinence:94%PLU de Lusignan
le PLU de la commune de Lusignan sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 [...] Pièce 5 : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes Télécharger Pièce 0 : Délibération ZIP 325,2 Ko Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 21,1 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement
19/11/2024 11:35
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Pertinence:93%PLU de Sainte-Radegonde
e approuvé le 6 décembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 : [...] sols - Plan du périmètre du droit de préemption urbain Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 7,9 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 24,8 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement [...] commissaire enquêteur, désigné par le Président du Tribunal administratif de Poitiers, a remis son rapport et ses conclusions . Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Radegonde en tél
25/10/2024 10:48
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Pertinence:92%PLU de Liniers
le PLU de la commune de Liniers sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 - Délibérations Pièce 1 - Rapport de présentation Pièce 2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 - [...] Servitudes d'utilité publique Pièce 7 - Autres annexes Télécharger Pièce 0 - Délibérations ZIP 7,9 Mo Pièce 1 - Rapport de présentation ZIP 38,8 Mo Pièce 2 - Projet d'Aménagement et de Développement
23/10/2024 12:07
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Pertinence:90%PLU de Savigny-L'Evescault
Télécharger Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 - Délibérations ZIP 3,3 Mo Arrêtés et délibérations liés à la procédure de révision ZIP 795,3 Ko Pièce 1 : Rapport de présentation [...] escault sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations et arrêtés Arrêtés et délibérations liés à la procédure de révision Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1-MS2) Pièce 2 : Projet d'Aménagement [...] Communauté urbaine du 7 décembre 2018 et du 1er décembre 2023. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°2 Révision du Plan
25/10/2024 11:32
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Pertinence:87%PLU de Dissay
Modification simplifiée n°2 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2016 Mise [...] qui composent le PLU de la commune de Dissay sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 1 : Rapport de présentation (MS2) Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 : Orientations [...] Plomb - Classement sonore - Taxe d'Aménagement - Droit de Préemption Urbain Télécharger Pièce 1 : Rapport de présentation (MS2) ZIP 94,9 Mo Pièce 2 : Projet d'aménagement et de développement durables ZIP
22/10/2024 16:36
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Pertinence:87%PLU de Bonnes
approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Modification n°1 : approuvée par délibération du conseil municipal du 4 juin 2013 Élaboration : approuvée par délibération du conseil [...] qui composent le PLU de la commune de Bonnes sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1) Pièces 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 : Règlement [...] Sensibles - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée Télécharger Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) ZIP 41,1 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de
18/10/2024 14:15
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Pertinence:86%PLU de Saint-Sauvant
en eau potable)... Télécharger Arrêtés (MAJ1) et délibérations ZIP 22,7 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation, volume I PDF 90,6 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation, volume II PDF 27,2 Mo Pièce 2 : [...] approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés (MAJ1) et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3
28/10/2024 17:22
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Pertinence:85%PLU de Rouillé
la commune de Rouillé sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations et arrêtés (MAJ1) Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Liste des opérations déclarées d'utilité publique Télécharger Pièce 0 : Délibérations et arrêtés (MAJ1) ZIP 3,1 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 29,6 Mo Pièces 2 : Projet d'Aménagement et de Dé
28/10/2024 17:09
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Pertinence:85%PLU de Tercé
de la commune de Tercé approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 - Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de [...] Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols Télécharger Pièce 0 : Délibérations et avis ZIP 6,3 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) ZIP 45,4 Mo Pièce 2 : Projet [...] simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé
18/10/2024 12:02
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Pertinence:82%PLU de Beaumont Saint-Cyr
l'ancienne commune de Beaumont sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations et avis Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement et [...] qui composent le PLU opposable sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 : [...] simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur
18/10/2024 12:40
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Pertinence:82%PLU de Coulombiers
opposable de la commune de Coulombiers sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 : [...] annexe sanitaire, secteurs d'information sur les sols) Télécharger Pièce 0 - Délibérations ZIP 679,2 Ko Pièce 1 - Rapport de présentation ZIP 53,5 Mo Pièce 2 - Projet d'Aménagement et de Développement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:82%PLU de Bignoux
de la commune de Bignoux approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêté et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 : [...] Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols Télécharger Délibérations ZIP 18,5 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 50,1 Mo Pièces 2 : Projet d'aménagement et de développement
18/10/2024 13:25
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Pertinence:82%PLU de Sèvres-Anxaumont
approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés (MAJ1) et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 : [...] potable, assainissement - captage en eau potable)... Télécharger Arrêtés (MAJ1) et Délibérations ZIP 15,4 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 86,5 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement
28/10/2024 17:38
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Pertinence:82%PLU de Pouillé
composent le PLU de la commune de Pouillé sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation (RA1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce [...] Servitudes d'utilité publique Pièce 6.1 : Autres annexes - Annexes 2 à 5 Télécharger Délibérations PDF 3,0 Mo Pièce 1 - Rapport de présentation (RA1) ZIP 40,1 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement
23/10/2024 13:37
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Pertinence:82%PLU de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux
Saint-Georges-Lès-Baillargeaux sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations et arrêtés Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce [...] - Classement sonore - Droit de Préemption Urbain Télécharger Pièce 0 : Délibérations et arrêtés ZIP 14,9 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 51,8 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement
23/10/2024 16:03
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Pertinence:79%PLU de Cloué
Cloué approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 [...] potable, assainissement - captage en eau potable)... Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 8,1 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 41,0 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement
22/10/2024 14:19
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Pertinence:76%PLU de Celle-L'Evescault
approuvé le 27 septembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés (MAJ1) et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 : [...] - Annexes sanitaires - Information sur les sols Télécharger Arrêtés (MAJ1) et délibérations ZIP 20,3 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 36,3 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement
25/11/2024 17:22
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Pertinence:70%PLU de Ligugé
PLU de la commune de Ligugé sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 - Délibérations et arrêtés Pièce 1 - Rapport de présentation Pièce 2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce [...] d'utilité publique Pièce 7 - Annexes et autres informations Télécharger Pièce 0 - Délibérations et arrêtés ZIP 6,3 Mo Pièce 1 - Rapport de présentation (MS1) ZIP 39,9 Mo Pièce 2 - Projet d'Aménagement et de
23/10/2024 11:36