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Résultats 21 à 39 sur 39 au total
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Pertinence:56%PLU de Tercé
avril 2018 par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le PLU de Tercé a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine du 27 septembre
18/10/2024 12:02
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Pertinence:51%Louez positif
location. Engagée aux côtés de l'Etat dans le cadre du logement d'abord , la Communauté urbaine de GrandPoitiers soutient le dispositif "Louez positif" , qui propose aux propriétaires de louer leur logement [...] anah.gouv.fr/ Vous souhaitez rénover votre habitation ? Découvrez le Point Info Energie de GrandPoitiers [...] par l'association pour louer mon bien immobilier m’offre de nombreux avantages. Cela m'assure une grande sérénité quant aux règlements des loyers, mais aussi la tranquillité de ne pas être trop dérangée
06/08/2024 18:44
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Pertinence:51%Cotation de la demande de logement social
Depuis mai 2022, GrandPoitiers dispose d’un système de cotation de la demande de logement social s’appliquant aux demandes de logement social réalisées sur son territoire. En tant qu’intercommunalité [...] é compétente en matière d’habitat, GrandPoitiers est concerné par l’obligation d’instaurer ce système sur son territoire. La cotation est traduite dans le Plan Partenarial de Gestion de la Demande de [...] des demandeurs d’un logement social et la gestion des demandes réalisées sur le territoire de GrandPoitiers. Principe de la cotation de la demande de logement social La cotation consiste à attribuer des
24/07/2024 13:23
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Pertinence:51%PLU de Sainte-Radegonde
Communautaire de GrandPoitiers Communauté urbaine. Conformément au code de l'environnement, Monsieur le commissaire enquêteur, désigné par le Président du Tribunal administratif de Poitiers, a remis son
25/10/2024 10:48
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Pertinence:48%PLU de Lusignan
(PLU) de la commune de Lusignan a été approuvé le 7 avril 2023 par le Conseil communautaire de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lusignan en téléchargement Les pièces
19/11/2024 11:35
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Pertinence:48%Plan Local d'Urbanisme
les formes attendues de son développement urbain. Il exprime le projet… Télécharger les PLU de GrandPoitiers PLU de Beaumont Saint-Cyr PLU de Bignoux PLU de Bonnes PLU de Celle-L'Evescault PLU de Chauvigny
25/11/2024 15:43
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Pertinence:47%PLU de Savigny-L'Evescault
par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le PLU de Savigny-l'Evescault a fait l'objet de deux modifications simplifiées (MS1 et MS2) approuvées par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine
25/10/2024 11:32
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Pertinence:47%PLU de Liniers
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liniers a été approuvé le 30 juin 2017 par le Conseil de GrandPoitiers Communauté d'agglomération. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Liniers en téléchargement Les
23/10/2024 12:07
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Pertinence:46%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
(PLUi) de GrandPoitiers couvre 12 communes : Béruges - Biard - Buxerolles - Chasseneuil-du-Poitou - Croutelle - Fontaine-le-Comte - Mignaloux-Beauvoir - Migné-Auxances - Montamisé - Poitiers - Saint-Benoît [...] Risques Naturels inondation - Poitiers 1 Carte du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation - Poitiers 2 Carte du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation - Poitiers 3 Carte du Plan de Prévention [...] Risques Naturels inondation - Poitiers 4 Carte du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation - Poitiers 5 Carte du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation - Poitiers 6 Carte du Plan de Prévention
25/11/2024 16:58
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Pertinence:43%PLU de Lavoux
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lavoux a été approuvé le 8 décembre 2017 par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lavoux en téléchargement
22/10/2024 18:29
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Pertinence:41%PLU de Sèvres-Anxaumont
d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sèvres-Anxaumont a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sèvres-Anxaumont en tél
28/10/2024 17:38
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Pertinence:41%PLU de Bignoux
Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bignoux a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de Bignoux en téléchargement Les différents éléments
18/10/2024 13:25
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Pertinence:41%PLU de Pouillé
d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Pouillé a été approuvé le 7 décembre 2018 par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pouillé en téléchargement
23/10/2024 13:37
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Pertinence:38%PLU de Jardres
PLU de Jardres a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée
18/10/2024 11:20
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Pertinence:38%PLU de Cloué
(PLU) de la Commune de Cloué a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil Communautaire de GrandPoitiers Communauté urbaine. Historique des procédures depuis la dernière approbation du PLU de Cloué
22/10/2024 14:19
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Pertinence:38%PLU de Saint-Sauvant
(PLU) de la Commune de Saint-Sauvant a été approuvé le 12 avril 2019 en Conseil Communautaire de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Sauvant en téléchargement Les d
28/10/2024 17:22
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Pertinence:37%PLU de Celle-L'Evescault
commune de Celle-L'Evescault a été approuvé le 27 septembre 2019 en Conseil Communautaire de GrandPoitiers Communauté urbaine. Historique des procédures depuis la dernière approbation du PLU de Celle
25/11/2024 17:22
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Pertinence:35%PLU de Beaumont Saint-Cyr
commune de Beaumont a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée
18/10/2024 12:40
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Pertinence:32%Télécharger le PSMV
sigle M1) et par une mise à jour des servitudes et annexes approuvée par arrêté du président de GrandPoitiers Communaute Urbaine le 6 juin 2018 (signalée par le sigle MAJ1). Rapport de présentation Cahier
24/07/2024 13:23