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Pertinence:100%Les pièces téléchargeables
Pour consulter les pièces : Les délibérations 29 septembre 2023 - le Conseil communautaire a débattu sur les orientations du PADD 25 juin 2021 - le Conseil communautaire a prescrit l'élaboration du PLUi [...] re le 29 septembre 2023 Le support de présentation des 8 réunions publiques de 2024 Télécharger Rapport triennal de l'artificialisation des sols 2021-2023 PDF 912,9 Ko
30/09/2024 16:28
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Pertinence:79%Règlement local de la publicité (RLPI)
du 24 juin 2022. La délibération et l’intégralité des pièces qui composent le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) sont consultables sur les liens suivants : Délibération d'approbation Annexe 1 [...] Annexe 1 Sommaire Pièces adminitratives Rapport de présentation Annexes au rapport Règlement et glossaire Zonage publicité sur les 40 communes zonage enseigne sur les 40 communes Annexes : arrêtés d'agg [...] Grand Poitiers Communauté urbaine, à Grand Poitiers Communauté urbaine et à la Préfecture : Rapport Annexes au rapport Conclusion
24/07/2024 13:23