Recherche avancée
Affiner la recherche
Résultats 1 à 7 sur 7 au total
Pages
Pertinence:100%Grand Poitiers
s Rapports annuels de Grand Poitiers Syndicat mixte pour l’aménagement du Seuil du Poitou Actesadministratifs du Smasp Base de loisirs, plan d'eau et Golf de Saint-Cyr Le SCOT Seuil du Poitou
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:67%Syndicat mixte pour l’aménagement du Seuil du Poitou
tout ce qui a trait au Scot, sur des commissions d’études thématiques et fonctionnelles. Actesadministratifs du Smasp Base de loisirs, plan d'eau et Golf de Saint-Cyr Le SCOT Seuil du Poitou
24/07/2024 13:23
Actualités
Pertinence:59%Développement des Énergies Renouvelables près de chez vous : donnez votre avis !
d'engager une concertation . L'objectif ? Informer les habitante et habitants sur ce projet et recueillir leurs observations sur les propositions de zones d'installation de nouveaux équipements pour la [...] être autorisés en dehors de ces zones. Les porteurs de projets pourront bénéficier de facilités administratives et d'avantages financiers incitatifs qui pourront être mis en place par l'État. Tout projet situé
25/06/2024 18:59
Pages
Pertinence:45%Actes administratifs du Smasp
Pour consulter les délibérations et arrêtés relatifs au Syndicat mixte pour l’aménagement du Seuil du Poitou, sélectionnez ci-dessous : « Assemblée / Comité Smasp restreint » pour les délibérations re
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:42%Espace France Services
ses droits et d'accomplir ses démarches administratives. C'est le site officiel de l'administration française , le portail unique de renseignement administratif et d'accès aux services en ligne, réalisé [...] nt des titres sécurisés et répond aux besoins exprimés des administrations de l’État. Par la mise en commun des compétences d’administrations diverses, l’agence est au cœur des évolutions actuelles en [...] réaliser des démarches administratives. Services en ligne et formulaires : accès à l'ensemble des téléprocédures, formulaires, modèles de documents et simulateurs proposés par l'administration. Vos questions
02/08/2024 12:43
Pages
Pertinence:26%Plan du site
s Rapports annuels de Grand Poitiers Syndicat mixte pour l’aménagement du Seuil du Poitou Actesadministratifs du Smasp Base de loisirs, plan d'eau et Golf de Saint-Cyr Le SCOT Seuil du Poitou Au quotidien [...] Sortir et se divertir Trouver un job étudiant, un stage ou un apprentissage Santé Démarches administratives Habitants d'ici, étudiants d'ailleurs Accueil des gens du voyage Fourrière animale intercommunale
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:17%Les procédures en cours
déclaration d'intention. La population dispose d'un délai de 4 mois à compter de la publicité de l'acte pour exercer son droit d'initiative et solliciter une consultation du public. La révision du PLU [...] décembre 2015. Au titre de la concertation, un registre est disponible dans chaque mairie pour recueillir les suggestions du Grand Public. L'historique des procédures d'évolution des PLU par type : Mo
24/07/2024 13:23