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Pertinence:37%Grand Poitiers entre en gare
plus loin Les délibérations relatives au projet CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 JUIN 2021 Délibération n°3 L’adoption d’une stratégie et d’un récit fixant le cap du projet. La délibération réaffirme les [...] menée dès l’été 2023 au dernier étage du parking Toumaï : 4 000 m2 libérés des voitures accueilleront des événements culturels et des animations . De premières actions menées en 2023 L'amorçage de la [...] la renaturation de la Boivre. Délibération n°6 Un périmètre d’action clairement défini pour un pilotage stratégique du projet par la Communauté urbaine. La délibération propose d’instaurer un périmètre
07/08/2024 17:02
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Pertinence:100%Les pièces téléchargeables
Pour consulter les pièces : Les délibérations 29 septembre 2023 - le Conseil communautaire a débattu sur les orientations du PADD 25 juin 2021 - le Conseil communautaire a prescrit l'élaboration du PLUi [...] Conseil communaitaire le 29 septembre 2023 Le support de présentation des 8 réunions publiques de 2024 Télécharger Rapport triennal de l'artificialisation des sols 2021-2023 PDF 912,9 Ko
30/09/2024 16:28
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Pertinence:66%Les procédures en cours
décembre 2023 Les révisions allégées avaient été engagées par délibérations du Conseil communautaire en date du 24 septembre 2021. L'enquête publique unique s'est tenue du 11 au 25 septembre 2023. Révision [...] décembre 2023 La modification simplifiée MS2 avait été engagée par M. le Maire de Savigny-L'Evescault. Les modalités d'information et de consultation du public ont été déterminées par délibération du conseil [...] du 23 juin 2023. Le dossier de modification simplifiée MS2 a été mis à disposition du public pendant 1 mois. La procédure de modification simplifiée MS2 du PLU a été approuvée par délibération du Conseil
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%Les étapes
successives s’échelonnant sur plusieurs années. Prescription du PLUi à l'échelle des 40 communes La délibération du Conseil communautaire en date du 25 juin 2021 prescrit l’élaboration d’un PLUi couvrant les [...] communes de Grand Poitiers. Débat sur les orientations du PADD en Conseil communautaire le 29 septembre 2023 Le PADD : Qu'est-ce que c'est ? Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) est le [...] changement climatique et au développement des énergies renouvelables. Lors de la séance du 29 septembre 2023 le Conseil communautaire de Grand Poitiers a débattu des orientations du Projet d'Aménagement et de
24/07/2024 13:23
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Pertinence:80%PLU de Lusignan
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lusignan a été approuvé le 7 avril 2023 par le Conseil communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lusignan en [...] composent le PLU de la commune de Lusignan sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Règlement - Zonage Pièce 3 : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 4 : Annexes Télécharger Pièce 0 : Délibération ZIP 323,8 Ko Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 21,1 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et
24/07/2024 13:23
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Pertinence:82%PLU de Savigny-L'Evescault
Poitiers Communauté urbaine du 7 décembre 2018 et du 1er décembre 2023. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°2 Révision du [...] lt sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 Délibération Annexe 1 Arrêtés et délibérations liés à la procédure de révision Pièce 1 : Rapport [...] pollués // Bilan de la concertation Télécharger Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 - Délibérations ZIP 84,9 Ko Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1
24/07/2024 13:23
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Pertinence:53%Syndicat mixte pour l’aménagement du Seuil du Poitou
instances Le Smasp est présidé depuis le 22 mars 2023 par Florence JARDIN, Présidente de Grand Poitiers Communauté Urbaine. Le Comité syndical, instance délibérante du Smasp (composée de 45 délégués titulaires [...] s extérieures, des prestations de coopération ou de service. Il comporte ainsi une assemblée délibérante (Comité syndical) scindée en deux collèges : Un Collège restreint Composé des représentants élus
17/09/2024 18:53