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Résultats 21 à 32 sur 32 au total
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Pertinence:83%PLU de Dissay
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay a été approuvé le 27 mai 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay en téléchargement : Les différents éléments qui composent [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6.2 Annexes : Annexes sanitaires [...] projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage ZIP 33,3 Mo Pièce 6.1 annexe : servitudes d'utilité publique ZIP 1,6 Mo Pièce 6.2 annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:83%PLU de Coulombiers
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers en téléchargement [...] Programmation Pièce 4 : Zonage, liste des emplacements réservés, liste du patrimoine protégé Pièce 5 : Règlement Pièce 6 : Annexes (Servitudes d'utilité publique, droit de préemption urbain, taxe d'aménagement [...] 4 - Zonage, liste des emplacements réservés, liste du patrimoine protégé ZIP 7,6 Mo Pièce 5 - Règlement ZIP 3,8 Mo Pièce 6 - Annexes (Servitudes d'utilité publique, droit de préemption urbain, taxe
24/07/2024 13:23
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Pertinence:89%PLU de Cloué
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Cloué a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cloué Les d [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes 2 à 7 - Droit de [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage ZIP 14,0 Mo Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique ZIP 6,7 Mo Pièce 6 : Annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:97%PLU de Chauvigny
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chauvigny a été approuvé le 29 février 2008. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chauvigny en téléchargement : Les différents éléments qui [...] 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Règlement - Zonage - Orientations d'Aménagement et de Programmation Pièce 6.1 Annexes : Servitudes d'Utilité [...] Rapport de présentation ZIP 63,7 Mo Pièces 2 à 5 Projet d'Aménagement et de Développement Durable - Règlement - Zonage - Orientations d'Aménagement et de Programmation ZIP 78,9 Mo Pièce 6.1 Annexes : Servitudes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:83%PLU de Celle-L'Evescault
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Celle-L'Evescault a été approuvé le 27 septembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Ce [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes 2 à 8 - Droit de [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage ZIP 23,8 Mo Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique ZIP 8,9 Mo Pièce 6 : Annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:87%PLU de Bonnes
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes a été approuvé le 1er février 2011 et modifié le 4 juin 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes en téléchargement Les différents [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6.2 Annexes : Annexes sanitaires [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation- Règlement - Zonage ZIP 19,7 Mo Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique ZIP 17,5 Mo Pièce 6.2 Annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:87%PLU de Bignoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bignoux a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de Bignoux en téléchargement Les [...] Projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques Pièce 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de [...] Projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage ZIP 43,5 Mo Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques ZIP 9,7 Mo Pièce 6 :
24/07/2024 13:23
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Pertinence:92%PLU de Beaumont Saint-Cyr
deux Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) opposables respectivement sur le territoire de l'ancienne commune de Beaumont et celui de l'ancienne commune de Saint-Cyr. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur [...] Orientations d'Aménagement et Programmation Pièce 4 : Zonage, liste des emplacements réservés, règlement, inventaire du patrimoine Pièce 5 : Annexes (Servitudes d'utilité publique, annexes sanitaires, [...] taxe d'aménagement, plantations, nuisances sonores, droit de préemption urbain) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Saint-Cyr en téléchargement : Le PLU
24/07/2024 13:23
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Pertinence:40%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
et de développement durable PADD Règlement et ses annexes RèglementRèglement zones AU Zonage Les documents graphiques du PLUi, opposables aux autorisations d'urbanisme, regroupent les planches de zonage [...] boivre Règlements du Plan de Prévention des Risques Naturels de la Vallée du Clain Règlement du Plan de Prévention des Risques Naturels de la Vallée du Clain - volet mouvement de terrain Règlement du Plan [...] lotissements (alinéa 2 de l’article L315-2-1 du code de l’urbanisme) Liste des lotissements (alinéa 2 de l’article L315-2-1 du code de l’urbanisme)
24/07/2024 13:23
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Pertinence:62%Inscription aux balades PLUi - Semaine Européenne du Développement Durable 2022
territoire de Grand Poitiers dans le cadre de l’élaboration et de la mise en œuvre du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), sur la base de l’exécution d’une mission d’intérêt public (cf. Article 6-1 [...] dispositions de la loi « informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données, vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification
24/07/2024 13:23
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Pertinence:62%Grands Projets
CHARME. Ce projet, co-financé par l'Union Européenne, est lié à la numérisation du… Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi Le PLUi, c'est quoi ? La démarche Les étapes La concertation Les pièces t [...] label Territoire engagé Transition écologique Acteurs engagés pour la transition écologique COP26 Règlement local de la publicité (RLPI) Technopole Grand Poitiers French Tech Grand Poitiers Open Data Ren
24/07/2024 13:23
Actualités
Pertinence:42%Développement des Énergies Renouvelables près de chez vous : donnez votre avis !
être mis en place par l'État. Tout projet situé en zone d'accélération devra respecter les règlesd'urbanisme et les dispositions réglementaires applicables. Son autorisation n'est donc pas automatique
25/06/2024 18:59