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Résultats 21 à 32 sur 32 au total
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Pertinence:65%PLU de Savigny-L'Evescault
La révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Savigny-L'Évescault a été approuvée le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Savigny-l'Evescault a [...] simplifiée n°1 Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°2 Révision du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Savigny-L'Évescault - dossier approuvé Les différents éléments qui compose le [...] ns d'aménagement et de programmation Pièce 4 : Zonage et annexes au zonage (MS1-MS2) Pièce 5 : Règlement (MS1-MS2) Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques Pièces 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de
24/07/2024 13:23
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Pertinence:89%PLU de Saint-Sauvant
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Saint-Sauvant a été approuvé le 12 avril 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Sauvant [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes 2 à 8 - Droit de [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage ZIP 37,3 Mo Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique ZIP 42,4 Mo Pièce 6 :
24/07/2024 13:23
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Pertinence:97%PLU de Pouillé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Pouillé a été approuvé le 7 décembre 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pouillé - dossier [...] Orientations d'aménagement et de Programmation Pièce 4 : Zonage et annexes au zonage Pièce 5 : Règlement Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publique Pièce 6 : Annexes 2 à 5 - Autres annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:74%PLU de Liniers
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liniers a été approuvé le 30 juin 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté d'agglomération. Historique des procédures depuis la dernière approbation du [...] d'aménagement et de développement durables Orientations d'Aménagement et de programmation Zonage Règlement Servitudes d'utilité publique (SUP) Autres annexes Autres éléments (délibérations...) Télécharger [...] PDF 3,6 Mo Orientations d'Aménagement et de programmation ZIP 3,0 Mo Zonage ZIP 8,3 Mo Zonage : Règlement PDF 1,1 Mo Servitudes d'utilité publique (SUP) ZIP 5,6 Mo Autres annexes ZIP 11,2 Mo Autres éléments
24/07/2024 13:23
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Pertinence:62%PLU de Ligugé
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ligugé a été approuvé en décembre 2012. Historique des procédures depuis la dernière approbation du PLU de Ligugé 18 mars 2014 : Mise à jour des annexes et [...] Projets d'aménagement et de développement durables - Orientations d'Aménagement et de programmation - règlement - zonage - annexes patrimoniales Emplacements réservés Servitudes d'utilité publique (SUP) Annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:66%PLU de Lavoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lavoux a été approuvé le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Lavoux en téléchargement L'ensemble des pièces [...] Orientations d'aménagement et de programmation Pièce 4 : Zonage et annexes liées au zonage Pièce 5 : Règlement Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques Pièce 6 : Annexes 2 à 6 Télécharger Délibération [...] de programmation ZIP 3,0 Mo Pièce 4 : Zonage et annexes liées au zonage ZIP 11,8 Mo Pièce 5 : Règlement ZIP 1,1 Mo Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques ZIP 8,8 Mo Pièce 6 : Annexes 2
24/07/2024 13:23
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Pertinence:89%PLU de Cloué
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Cloué a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cloué Les d [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes 2 à 7 - Droit de [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage ZIP 14,0 Mo Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique ZIP 6,7 Mo Pièce 6 : Annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:87%PLU de Bignoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bignoux a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de Bignoux en téléchargement Les [...] Projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques Pièce 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de [...] Projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage ZIP 43,5 Mo Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques ZIP 9,7 Mo Pièce 6 :
24/07/2024 13:23
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Pertinence:62%Grands Projets
CHARME. Ce projet, co-financé par l'Union Européenne, est lié à la numérisation du… Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi Le PLUi, c'est quoi ? La démarche Les étapes La concertation Les pièces t [...] label Territoire engagé Transition écologique Acteurs engagés pour la transition écologique COP26 Règlement local de la publicité (RLPI) Technopole Grand Poitiers French Tech Grand Poitiers Open Data Ren
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%Plan de Sauvegarde (PSMV)
d’emprise au sol Affinage des règles de hauteur des constructions Définition de règles fines de gestion du clos et du couvert et des intérieurs des constructions et des règles de constructions neuves Limitation [...] compte du développement durable Définition de règles de gestion des espaces libres Ajustement des règles de stationnement sur celles du PLU (Plan Local d’Urbanisme) Mise en cohérence des obligations imposées [...] temps protéger et mettre en valeur le très riche patrimoine bâti et naturel qui s’y trouve. Un règlement commun à tout le plateau pour une plus grande cohérence urbaine, une plus grande mise en valeur
24/07/2024 13:23
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Pertinence:40%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
et de développement durable PADD Règlement et ses annexes RèglementRèglement zones AU Zonage Les documents graphiques du PLUi, opposables aux autorisations d'urbanisme, regroupent les planches de zonage [...] boivre Règlements du Plan de Prévention des Risques Naturels de la Vallée du Clain Règlement du Plan de Prévention des Risques Naturels de la Vallée du Clain - volet mouvement de terrain Règlement du Plan [...] lotissements (alinéa 2 de l’article L315-2-1 du code de l’urbanisme) Liste des lotissements (alinéa 2 de l’article L315-2-1 du code de l’urbanisme)
24/07/2024 13:23
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Pertinence:42%Plan du site
aider : trouver une mission de bénévolat Habitat / Urbanisme Demandes d'urbanisme en ligne Plan Local d'Urbanisme Qu'est-ce que le Plan Local d'Urbanisme ? Télécharger les PLU de Grand Poitiers PLU de Beaumont [...] démarches eau et assainissement Portail de l'eau de Grand Poitiers S'abonner / se résilier / se raccorder Régler sa facture Le prix de l'eau Tout savoir sur l'eau à Grand Poitiers D'où vient mon eau ? Qualité de [...] communale de Curzay-sur-Vonne Carte interactive des zones du PLU Les procédures en cours Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi Enquêtes publiques Enquêtes publiques en cours / mises à disposition Enquêtes
24/07/2024 13:23