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Résultats 21 à 37 sur 37 au total
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Pertinence:61%PLU de Celle-L'Evescault
Celle-L'Evescault approuvé le 27 septembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] relevant du régime forestier - Annexes sanitaires - Information sur les sols Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 18,0 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 36,3 Mo Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:60%PLU de Pouillé
éléments qui composent le PLU de la commune de Pouillé sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'aménagement et de développement durables
24/07/2024 13:23
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Pertinence:54%La gouvernance
thématiques avant de les soumettre au Conseil communautaire. Le Conseil communautaire : l'assemblée délibérante C'est l'organe décisionnel de la Communauté urbaine, à l'instar des conseils municipaux pour [...] s utiles à l'exercice des compétences de la Communauté urbaine. Elles étudient les projets de délibération soumises au vote du conseil. Les élus des communes ont la possibilité de siéger à ces commissions
24/07/2024 13:23
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Pertinence:52%Syndicat mixte pour l’aménagement du Seuil du Poitou
s extérieures, des prestations de coopération ou de service. Il comporte ainsi une assemblée délibérante (Comité syndical) scindée en deux collèges : Un Collège restreint Composé des représentants élus [...] Florence JARDIN, Présidente de Grand Poitiers Communauté Urbaine. Le Comité syndical, instance délibérante du Smasp (composée de 45 délégués titulaires dans sa forme restreinte et de 60 dans sa forme élargie)
24/07/2024 13:23
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Pertinence:51%Les étapes
successives s’échelonnant sur plusieurs années. Prescription du PLUi à l'échelle des 40 communes La délibération du Conseil communautaire en date du 25 juin 2021 prescrit l’élaboration d’un PLUi couvrant les [...] Présentation des orientations du PADD et dates des 8 réunions publiques en 2024 Retrouvez les délibérations du Conseil communautaire dans la rubrique pièces téléchargeables . Les documents utiles Les
24/07/2024 13:23
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Pertinence:50%Grand Poitiers
communautaire en vidéo Bureau communautaire Les conseillères et conseillers communautaires Les délibérations et les arrêtés Expression des conseillers Grand Poitiers recrute Offres d'emploi Diversité des
24/07/2024 13:23
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Pertinence:45%PLU de Ligugé
constitutives du PLU de Ligugé sont téléchargeables à partir des 6 fichiers zip ci-dessous. Actes et délibérations relatifs à la révision et aux procédures d'évolution postérieures Rapport de présentation Projets
24/07/2024 13:23
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Pertinence:43%Règlement local de la publicité (RLPI)
du 24 juin 2022. La délibération et l’intégralité des pièces qui composent le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) sont consultables sur les liens suivants : Délibération d'approbation Annexe 1 [...] est également compétent pour élaborer un Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). Par délibération du 8 décembre 2017, le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine a prescrit
24/07/2024 13:23
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Pertinence:40%Grand Poitiers entre en gare
plus loin Les délibérations relatives au projet CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 JUIN 2021 Délibération n°3 L’adoption d’une stratégie et d’un récit fixant le cap du projet. La délibération réaffirme les [...] la renaturation de la Boivre. Délibération n°6 Un périmètre d’action clairement défini pour un pilotage stratégique du projet par la Communauté urbaine. La délibération propose d’instaurer un périmètre [...] aine pour une action de veille foncière avec possibilité d’intervention foncière. Délibération n°5 Une délibération instituant une démarche de participation citoyenne permettra aux acteurs locaux, aux
07/08/2024 17:02
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Pertinence:37%Payer son abonnement en ligne
s soit le 30/31 du mois. Aucun paiement ne sera accepté après cette date. Comme le prévoit la délibération en vigueur, l’abonné deviendra client horaire . Information sur la collecte des données à caractère
24/07/2024 13:23
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Pertinence:32%Saint-Georges-lès-Baillargeaux
pneus jantés ou souillés et les pneus des autres véhicules sont acceptés selon les tarifs de la délibération, disponible ici . Les déchets refusés Polystyrène Ces déchets sont repris dans les déchetteries
19/08/2024 11:44
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Pertinence:28%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
de la révision 5 du PLU de Grand Poitiers Annexe à la délibération relative aux avis des personnes publiques associées Annexe à la délibération relative aux avis du commissaire enquêteur lors de l’enquête [...] Saint-Benoît Orientation d’aménagement de zones AU – Vouneuil-sous-Biard Arrêtés et délibérations Arrêté et délibération Liste des emplacements réservés Emplacements réservés Liste des servitudes d’utilité
24/07/2024 13:23
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Pertinence:24%Les délibérations et les arrêtés
24/07/2024 13:23
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Pertinence:22%La démarche
communes Les objectifs poursuivis par l’élaboration d’un PLUi à 40 communes ont été définis par délibération du Conseil communautaire en date du 25 juin 2021 , comme suit : Mettre en œuvre des mesures de
24/07/2024 13:23
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Pertinence:20%La concertation
de consultation et d’échanges sont régulièrement prévus avec les habitantes et habitants. La délibération prescrivant l’élaboration du PLUi couvrant les 40 communes de Grand Poitiers a défini les modalités
24/07/2024 13:23
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Pertinence:15%Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Seuil-Du-Poitou
de la compétence élaboration et gestion du SCOT . Désormais, le SMASP comporte une assemblée délibérante (Comité Syndical) scindée en deux Collèges : Un Collège restreint , composé des représentants
24/07/2024 13:23
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Pertinence:9%Plan du site
(details) Les conseillères et conseillers communautaires Les conseillers communautaires (details) Les délibérations et les arrêtés Expression des conseillers Grand Poitiers recrute Offres d'emploi Liste des offres
24/07/2024 13:23