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Résultats 1 à 20 sur 37 au total
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Pertinence:100%Actes administratifs du Smasp
consulter les délibérations et arrêtés relatifs au Syndicat mixte pour l’aménagement du Seuil du Poitou, sélectionnez ci-dessous : « Assemblée / Comité Smasp restreint » pour les délibérations relatives au [...] au site de Saint-Cyr, « Assemblée / Comité Smasp élargi » pour les délibérations relatives au Scot, "Assemblée" / "Arrêtés SMASP" pour l’ensemble des arrêtés de la structure.
24/07/2024 13:23
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Pertinence:97%PLU de Liniers
(SUP) Autres annexes Autres éléments (délibérations...) Télécharger Délibération approuvant le PLU de Liniers et son annexe 1 - Délibérations PDF 312,4 Ko Délibération approuvant le PLU de Liniers et son [...] téléchargeables à partir des 10 fichiers pdf et zip ci-dessous. Délibération approuvant le PLU de Liniers et son annexe 1: délibération annexe 1 Rapport de présentation Projets d'aménagement et de dé [...] Servitudes d'utilité publique (SUP) ZIP 5,6 Mo Autres annexes ZIP 11,2 Mo Autres éléments (délibérations...) ZIP 5,5 Mo
24/07/2024 13:23
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Pertinence:93%PLU de Lavoux
téléchargeables à partir des fichiers ci-dessous : Délibération approuvant le PLU de Lavoux et son annexe 1 : délibération annexe 1 Arrêtés et délibérations liés à la procédure d'élaboration Pièce 1 : Rapport [...] servitudes d'utilité publiques Pièce 6 : Annexes 2 à 6 Télécharger Délibération ZIP 82,9 Ko Annexe 1 ZIP 2,7 Mo Arrêtés et délibérations liés à la procédure d'élaboration ZIP 2,3 Mo Pièce 1 : Rapport de [...] procédures : Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Élaboration : approuvée par délibération du conseil communautaire du 8 décembre 2017
24/07/2024 13:23
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Pertinence:91%Professionnels
mobile Pour les professionnels, l’accès en déchetterie est payant. Télécharger la délibération des tarifs 2024 Délibération des tarifs 2024 PDF 117,9 Ko
24/07/2024 13:23
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Pertinence:90%PLU de Savigny-L'Evescault
lt sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 Délibération Annexe 1 Arrêtés et délibérations liés à la procédure de révision Pièce 1 : Rapport [...] pollués // Bilan de la concertation Télécharger Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 - Délibérations ZIP 84,9 Ko Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 [...] Communauté urbaine du 7 décembre 2018 et du 1er décembre 2023. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°2 Révision du Plan
24/07/2024 13:23
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Pertinence:82%Conseil communautaire
conseillers communautaires Les délibérations et les arrêtés Expression des conseillers Retrouvez les jeux de données associés à cette thématique en Open Data : Deliberations-Grand Poitiers Télécharger Le
24/07/2024 13:23
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Pertinence:75%PLU de Bonnes
approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Modification n°1 : approuvée par délibération du conseil municipal du 4 juin 2013 Élaboration : approuvée par délibération du conseil
24/07/2024 13:23
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Pertinence:73%PLU de Dissay
Modification simplifiée n°2 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2016 Mise [...] Mise à jour n°1 : approuvée par arrêté du maire du 8 janvier 2016 Élaboration : approuvée par délibération du conseil municipal du 27 mai 2014
24/07/2024 13:23
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Pertinence:73%PLU de Lusignan
composent le PLU de la commune de Lusignan sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Règlement - Zonage Pièce 3 : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 4 : Annexes Télécharger Pièce 0 : Délibération ZIP 323,8 Ko Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 21,1 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et
24/07/2024 13:23
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Pertinence:71%Les pièces téléchargeables
Pour consulter les pièces : Les délibérations 29 septembre 2023 - le Conseil communautaire a débattu sur les orientations du PADD 25 juin 2021 - le Conseil communautaire a prescrit l'élaboration du PLUi
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%Les procédures en cours
avait été engagée par délibération du Conseil communautaire en date du 24 juillet 2020. Son enquête publique s'est tenue du 15 mars au 7 avril 2021. Mises en compatibilité Délibération du Conseil communautaire [...] droit d'initiative et solliciter une consultation du public. La révision du PLU de Chauvigny La délibération du Conseil municipal du 24 novembre 2016 prescrit la révision du PLU de Chauvigny, précise les [...] d'urbanisme pour l'ensemble du territoire communal. La révision allégée n°1 du PLU de Dissay La délibération du Conseil communautaire du 24 juillet 2020 prescrit la révision allégée n°1 du PLU de Dissay
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%PLU de Sainte-Radegonde
Sainte-Radegonde approuvé le 6 décembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 4 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Information sur les sols - Plan du périmètre du droit de préemption urbain Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 7,9 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 24,8 Mo Pièces 2 à 4 : Projet d'Aménagement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%PLU de Cloué
commune de Cloué approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)... Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 8,0 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 41,0 Mo Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%PLU de Saint-Sauvant
Saint-Sauvant approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Annexes sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)... Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 19,9 Mo Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Jardres
composent le PLU de la commune de Jardres sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] zones à risque d'exposition au plomb, secteurs d'information sur les sols) Télécharger Pièce 0 - Délibération ZIP 3,8 Mo Pièce 1 - Rapport de présentation ZIP 37,3 Mo Pièce 2 - Projet d'Aménagement et de
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Tercé
composent le PLU de la commune de Tercé approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêté et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'aménagement et de développement durables [...] Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols Télécharger Arrêté et délibérations ZIP 6,4 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 44,8 Mo Pièces 2 à 5 : Projet d'aménagement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Sèvres-Anxaumont
Sèvres-Anxaumont approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Annexes sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)... Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 13,5 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 86,5 Mo Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Bignoux
le PLU de la commune de Bignoux approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêté et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'aménagement et de développement durables [...] Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols Télécharger Arrêté et délibérations ZIP 18,5 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 50,1 Mo Pièces 2 à 5 : Projet d'aménagement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:61%PLU de Beaumont Saint-Cyr
territoire de l'ancienne commune de Beaumont sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations et avis Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] éléments qui composent le PLU opposable sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
24/07/2024 13:23
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Pertinence:61%PLU de Coulombiers
PLU opposable de la commune de Coulombiers sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] d'exposition au plomb, annexe sanitaire, secteurs d'information sur les sols) Télécharger Pièce 0 - Délibérations ZIP 679,2 Ko Pièce 1 - Rapport de présentation ZIP 53,5 Mo Pièce 2 - Projet d'Aménagement et
24/07/2024 13:23