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Résultats 1 à 20 sur 32 au total
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Pertinence:81%Règlement local de la publicité (RLPI)
présentation Annexes au rapport Règlement et glossaire Zonage publicité sur les 40 communes zonage enseigne sur les 40 communes Annexes : arrêtés d'agglomération Le Règlement Local de la Publicité Intercommunal [...] Intercommunal Le règlement local de la publicité intercommunal Qu'est-ce que le règlement local de publicité intercommunal (RLPi) ? Le droit de la publicité extérieure est régi par le Code de l’environnement [...] ent afin de constituer le Règlement National de Publicité (RNP). Les règles s'appliquant sur chaque commune sont définies selon plusieurs critères : nombre d’habitants, contexte patrimonial (naturel et
24/07/2024 13:23
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Pertinence:42%Plan du site
aider : trouver une mission de bénévolat Habitat / Urbanisme Demandes d'urbanisme en ligne Plan Local d'Urbanisme Qu'est-ce que le Plan Local d'Urbanisme ? Télécharger les PLU de Grand Poitiers PLU de Beaumont [...] démarches eau et assainissement Portail de l'eau de Grand Poitiers S'abonner / se résilier / se raccorder Régler sa facture Le prix de l'eau Tout savoir sur l'eau à Grand Poitiers D'où vient mon eau ? Qualité de [...] communale de Curzay-sur-Vonne Carte interactive des zones du PLU Les procédures en cours Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi Enquêtes publiques Enquêtes publiques en cours / mises à disposition Enquêtes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%Plan de Sauvegarde (PSMV)
d’emprise au sol Affinage des règles de hauteur des constructions Définition de règles fines de gestion du clos et du couvert et des intérieurs des constructions et des règles de constructions neuves Limitation [...] compte du développement durable Définition de règles de gestion des espaces libres Ajustement des règles de stationnement sur celles du PLU (Plan Local d’Urbanisme) Mise en cohérence des obligations imposées [...] temps protéger et mettre en valeur le très riche patrimoine bâti et naturel qui s’y trouve. Un règlement commun à tout le plateau pour une plus grande cohérence urbaine, une plus grande mise en valeur
24/07/2024 13:23
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Pertinence:77%PLU de Tercé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Tercé a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Tercé a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) [...] 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé approuvé Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Tercé [...] : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 : Règlement - Zonage (MS1) Pièce 4 : Orientations d'Aménagement et de Programmation Pièce 5 : Annexe 1 - Servitudes
17/10/2024 19:24
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Pertinence:87%PLU de Sèvres-Anxaumont
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sèvres-Anxaumont a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sèvres-Anxaumont [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes 2 à 7 - Droit de [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage ZIP 24,6 Mo Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique ZIP 10,0 Mo Pièce 6 :
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%PLU de Savigny-L'Evescault
La révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Savigny-L'Évescault a été approuvée le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Savigny-l'Evescault a [...] simplifiée n°1 Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°2 Révision du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Savigny-L'Évescault - dossier approuvé Les différents éléments qui compose le [...] ns d'aménagement et de programmation Pièce 4 : Zonage et annexes au zonage (MS1-MS2) Pièce 5 : Règlement (MS1-MS2) Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques Pièces 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de
24/07/2024 13:23
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Pertinence:89%PLU de Sainte-Radegonde
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Radegonde a été approuvé le 6 décembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Conformément au code de l'environnement [...] Tribunal administratif de Poitiers, a remis son rapport et ses conclusions . Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sainte-Radegonde en téléchargement Les différents éléments qui composent le PLU de la [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 5 : Annexes - Notice et plans sanitaires - Liste et plan des servitudes d'utilité
24/07/2024 13:23
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Pertinence:89%PLU de Saint-Sauvant
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Saint-Sauvant a été approuvé le 12 avril 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Sauvant [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes 2 à 8 - Droit de [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage ZIP 37,3 Mo Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique ZIP 42,4 Mo Pièce 6 :
24/07/2024 13:23
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Pertinence:91%PLU de Saint-Julien-l'Ars
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-l'Ars a été approuvé le 12 juillet 2005. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-l'Ars en téléchargement Les différents [...] 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Règlement - Zonage- Orientations d'Aménagement et de Programmation Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité [...] Rapport de présentation ZIP 64,2 Mo Pièces 2 à 5 Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Règlement - Zonage - Orientations d'Aménagement et de Programmation ZIP 64,6 Mo Pièce 6.1 Servitudes d'Utilité
24/07/2024 13:23
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Pertinence:93%PLU de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux a été approuvé le 26 février 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux Les différents [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6.2 Annexe : Annexes sanitaires [...] projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage ZIP 19,9 Mo Pièce 6.1 annexe : servitudes d'utilité publique ZIP 6,6 Mo Pièce 6.2 annexe
24/07/2024 13:23
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Pertinence:91%PLU de Rouillé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rouillé a été approuvé le 21 août 2016. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rouillé en téléchargement : Les différents éléments qui composent [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6.2 Annexes : Liste des annexes [...] projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage ZIP 12,7 Mo Pièce 6.1 annexe : servitudes d'utilité publique ZIP 9,7 Mo Pièce 6.2 annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:97%PLU de Pouillé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Pouillé a été approuvé le 7 décembre 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pouillé - dossier [...] Orientations d'aménagement et de Programmation Pièce 4 : Zonage et annexes au zonage Pièce 5 : Règlement Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publique Pièce 6 : Annexes 2 à 5 - Autres annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:99%PLU de Lusignan
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lusignan a été approuvé le 7 avril 2023 par le Conseil communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lusignan en [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 3 : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 4 : Annexes Télécharger Pièce 0 : Délibération [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation- Règlement - Zonage ZIP 28,2 Mo Pièce 3 : Servitudes d'Utilité Publique ZIP 8,0 Mo Pièce 4 : Annexes ZIP
24/07/2024 13:23
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Pertinence:74%PLU de Liniers
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liniers a été approuvé le 30 juin 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté d'agglomération. Historique des procédures depuis la dernière approbation du [...] d'aménagement et de développement durables Orientations d'Aménagement et de programmation Zonage Règlement Servitudes d'utilité publique (SUP) Autres annexes Autres éléments (délibérations...) Télécharger [...] PDF 3,6 Mo Orientations d'Aménagement et de programmation ZIP 3,0 Mo Zonage ZIP 8,3 Mo Zonage : Règlement PDF 1,1 Mo Servitudes d'utilité publique (SUP) ZIP 5,6 Mo Autres annexes ZIP 11,2 Mo Autres éléments
24/07/2024 13:23
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Pertinence:62%PLU de Ligugé
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ligugé a été approuvé en décembre 2012. Historique des procédures depuis la dernière approbation du PLU de Ligugé 18 mars 2014 : Mise à jour des annexes et [...] Projets d'aménagement et de développement durables - Orientations d'Aménagement et de programmation - règlement - zonage - annexes patrimoniales Emplacements réservés Servitudes d'utilité publique (SUP) Annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:66%PLU de Lavoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lavoux a été approuvé le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Lavoux en téléchargement L'ensemble des pièces [...] Orientations d'aménagement et de programmation Pièce 4 : Zonage et annexes liées au zonage Pièce 5 : Règlement Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques Pièce 6 : Annexes 2 à 6 Télécharger Délibération [...] de programmation ZIP 3,0 Mo Pièce 4 : Zonage et annexes liées au zonage ZIP 11,8 Mo Pièce 5 : Règlement ZIP 1,1 Mo Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques ZIP 8,8 Mo Pièce 6 : Annexes 2
24/07/2024 13:23
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Pertinence:95%PLU de La Chapelle-Moulière
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Chapelle-Moulière a été approuvé le 18 janvier 2011. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-Moulière en téléchargement : Les différents [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6.2 Annexes : Annexes sanitaires [...] projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage ZIP 11,5 Mo Pièce 6.1 annexe : servitudes d'utilité publique ZIP 4,7 Mo Pièce 6.2 annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:100%PLU de Jazeneuil
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil a été approuvé le 3 février 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil en téléchargement : Les différents éléments qui [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6.2 Annexes : Annexes sanitaires [...] Préemption Urbain - Liste des opérations déclarées d'utilité publique - Liste des lotissements dont les règles sont maintenues Télécharger Pièce 0 : pièces administratives ZIP 22,6 Mo Pièce 1 : rapport de p
24/07/2024 13:23
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Pertinence:95%PLU de Jaunay-Marigny
Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) opposables respectivement sur le territoire de l'ancienne commune de Jaunay-Clan et celui de l'ancienne commune de Marigny-Brizay. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable [...] Pièce 1 Rapport de présentation Pièce 2 Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 Règlement Pièce 4 Zonage Pièce 5 Orientation d'Aménagement et de Programmation Pièce 6.1 Annexe : Servitudes [...] protection de captage - Périmètre de monuments historiques - Zones archéologiques Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Marigny-Brizay en téléchargement :
24/07/2024 13:23
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Pertinence:80%PLU de Jardres
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jardres a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le PLU de Jardres a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) approuvée [...] 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jardres en téléchargement Les pièces réglementaires qui composent le PLU de la commune [...] : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 : Règlement, liste des emplacements réservés Pièce 4 : Zonage (MS1) Pièce 5 : Orientations d'Aménagement et
17/10/2024 17:53