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Actualités
Pertinence:42%Développement des Énergies Renouvelables près de chez vous : donnez votre avis !
être mis en place par l'État. Tout projet situé en zone d'accélération devra respecter les règlesd'urbanisme et les dispositions réglementaires applicables. Son autorisation n'est donc pas automatique
25/06/2024 18:59
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Pertinence:62%Inscription aux balades PLUi - Semaine Européenne du Développement Durable 2022
territoire de Grand Poitiers dans le cadre de l’élaboration et de la mise en œuvre du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), sur la base de l’exécution d’une mission d’intérêt public (cf. Article 6-1 [...] dispositions de la loi « informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données, vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification
24/07/2024 13:23
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Pertinence:91%PLU de Saint-Julien-l'Ars
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-l'Ars a été approuvé le 12 juillet 2005. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-l'Ars en téléchargement Les différents [...] 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Règlement - Zonage- Orientations d'Aménagement et de Programmation Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité [...] Rapport de présentation ZIP 64,2 Mo Pièces 2 à 5 Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Règlement - Zonage - Orientations d'Aménagement et de Programmation ZIP 64,6 Mo Pièce 6.1 Servitudes d'Utilité
24/07/2024 13:23
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Pertinence:95%PLU de Jaunay-Marigny
Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) opposables respectivement sur le territoire de l'ancienne commune de Jaunay-Clan et celui de l'ancienne commune de Marigny-Brizay. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable [...] Pièce 1 Rapport de présentation Pièce 2 Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 Règlement Pièce 4 Zonage Pièce 5 Orientation d'Aménagement et de Programmation Pièce 6.1 Annexe : Servitudes [...] protection de captage - Périmètre de monuments historiques - Zones archéologiques Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Marigny-Brizay en téléchargement :
24/07/2024 13:23
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Pertinence:97%PLU de Chauvigny
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chauvigny a été approuvé le 29 février 2008. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chauvigny en téléchargement : Les différents éléments qui [...] 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Règlement - Zonage - Orientations d'Aménagement et de Programmation Pièce 6.1 Annexes : Servitudes d'Utilité [...] Rapport de présentation ZIP 63,7 Mo Pièces 2 à 5 Projet d'Aménagement et de Développement Durable - Règlement - Zonage - Orientations d'Aménagement et de Programmation ZIP 78,9 Mo Pièce 6.1 Annexes : Servitudes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:83%PLU de Coulombiers
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers en téléchargement [...] Programmation Pièce 4 : Zonage, liste des emplacements réservés, liste du patrimoine protégé Pièce 5 : Règlement Pièce 6 : Annexes (Servitudes d'utilité publique, droit de préemption urbain, taxe d'aménagement [...] 4 - Zonage, liste des emplacements réservés, liste du patrimoine protégé ZIP 7,6 Mo Pièce 5 - Règlement ZIP 3,8 Mo Pièce 6 - Annexes (Servitudes d'utilité publique, droit de préemption urbain, taxe
24/07/2024 13:23
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Pertinence:92%PLU de Beaumont Saint-Cyr
deux Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) opposables respectivement sur le territoire de l'ancienne commune de Beaumont et celui de l'ancienne commune de Saint-Cyr. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur [...] Orientations d'Aménagement et Programmation Pièce 4 : Zonage, liste des emplacements réservés, règlement, inventaire du patrimoine Pièce 5 : Annexes (Servitudes d'utilité publique, annexes sanitaires, [...] taxe d'aménagement, plantations, nuisances sonores, droit de préemption urbain) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Saint-Cyr en téléchargement : Le PLU
24/07/2024 13:23
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Pertinence:91%PLU de Rouillé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rouillé a été approuvé le 21 août 2016. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rouillé en téléchargement : Les différents éléments qui composent [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6.2 Annexes : Liste des annexes [...] projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage ZIP 12,7 Mo Pièce 6.1 annexe : servitudes d'utilité publique ZIP 9,7 Mo Pièce 6.2 annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:95%PLU de La Chapelle-Moulière
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Chapelle-Moulière a été approuvé le 18 janvier 2011. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-Moulière en téléchargement : Les différents [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6.2 Annexes : Annexes sanitaires [...] projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage ZIP 11,5 Mo Pièce 6.1 annexe : servitudes d'utilité publique ZIP 4,7 Mo Pièce 6.2 annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:100%PLU de Jazeneuil
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil a été approuvé le 3 février 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil en téléchargement : Les différents éléments qui [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6.2 Annexes : Annexes sanitaires [...] Préemption Urbain - Liste des opérations déclarées d'utilité publique - Liste des lotissements dont les règles sont maintenues Télécharger Pièce 0 : pièces administratives ZIP 22,6 Mo Pièce 1 : rapport de p
24/07/2024 13:23
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Pertinence:93%PLU de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux a été approuvé le 26 février 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux Les différents [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6.2 Annexe : Annexes sanitaires [...] projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage ZIP 19,9 Mo Pièce 6.1 annexe : servitudes d'utilité publique ZIP 6,6 Mo Pièce 6.2 annexe
24/07/2024 13:23
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Pertinence:83%PLU de Dissay
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay a été approuvé le 27 mai 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay en téléchargement : Les différents éléments qui composent [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6.2 Annexes : Annexes sanitaires [...] projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage ZIP 33,3 Mo Pièce 6.1 annexe : servitudes d'utilité publique ZIP 1,6 Mo Pièce 6.2 annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:99%PLU de Lusignan
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lusignan a été approuvé le 7 avril 2023 par le Conseil communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lusignan en [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 3 : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 4 : Annexes Télécharger Pièce 0 : Délibération [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation- Règlement - Zonage ZIP 28,2 Mo Pièce 3 : Servitudes d'Utilité Publique ZIP 8,0 Mo Pièce 4 : Annexes ZIP
24/07/2024 13:23
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Pertinence:80%PLU de Jardres
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jardres a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le PLU de Jardres a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) approuvée [...] 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jardres en téléchargement Les pièces réglementaires qui composent le PLU de la commune [...] : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 : Règlement, liste des emplacements réservés Pièce 4 : Zonage (MS1) Pièce 5 : Orientations d'Aménagement et
17/10/2024 17:53
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Pertinence:87%PLU de Bonnes
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes a été approuvé le 1er février 2011 et modifié le 4 juin 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes en téléchargement Les différents [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6.2 Annexes : Annexes sanitaires [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation- Règlement - Zonage ZIP 19,7 Mo Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique ZIP 17,5 Mo Pièce 6.2 Annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:89%PLU de Sainte-Radegonde
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Radegonde a été approuvé le 6 décembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Conformément au code de l'environnement [...] Tribunal administratif de Poitiers, a remis son rapport et ses conclusions . Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sainte-Radegonde en téléchargement Les différents éléments qui composent le PLU de la [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 5 : Annexes - Notice et plans sanitaires - Liste et plan des servitudes d'utilité
24/07/2024 13:23
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Pertinence:83%PLU de Celle-L'Evescault
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Celle-L'Evescault a été approuvé le 27 septembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Ce [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes 2 à 8 - Droit de [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage ZIP 23,8 Mo Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique ZIP 8,9 Mo Pièce 6 : Annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:81%Règlement local de la publicité (RLPI)
présentation Annexes au rapport Règlement et glossaire Zonage publicité sur les 40 communes zonage enseigne sur les 40 communes Annexes : arrêtés d'agglomération Le Règlement Local de la Publicité Intercommunal [...] Intercommunal Le règlement local de la publicité intercommunal Qu'est-ce que le règlement local de publicité intercommunal (RLPi) ? Le droit de la publicité extérieure est régi par le Code de l’environnement [...] ent afin de constituer le Règlement National de Publicité (RNP). Les règles s'appliquant sur chaque commune sont définies selon plusieurs critères : nombre d’habitants, contexte patrimonial (naturel et
24/07/2024 13:23
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Pertinence:77%PLU de Tercé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Tercé a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Tercé a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) [...] 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé approuvé Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Tercé [...] : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 : Règlement - Zonage (MS1) Pièce 4 : Orientations d'Aménagement et de Programmation Pièce 5 : Annexe 1 - Servitudes
17/10/2024 19:24
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Pertinence:87%PLU de Sèvres-Anxaumont
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sèvres-Anxaumont a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sèvres-Anxaumont [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes 2 à 7 - Droit de [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage ZIP 24,6 Mo Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique ZIP 10,0 Mo Pièce 6 :
24/07/2024 13:23