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Résultats 1 à 20 sur 37 au total
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Pertinence:66%Les pièces téléchargeables
Pour consulter les pièces : Les délibérations 29 septembre 2023 - le Conseil communautaire a débattu sur les orientations du PADD 25 juin 2021 - le Conseil communautaire a prescrit l'élaboration du PLUi
30/09/2024 16:28
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Pertinence:90%Professionnels
mobile Pour les professionnels, l’accès en déchetterie est payant. Télécharger la délibération des tarifs 2024 Délibération des tarifs 2024 PDF 117,9 Ko
24/07/2024 13:23
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Pertinence:27%Saint-Georges-lès-Baillargeaux
pneus jantés ou souillés et les pneus des autres véhicules sont acceptés selon les tarifs de la délibération, disponible ici . Les déchets refusés Polystyrène Ces déchets sont repris dans les déchetteries
08/10/2024 20:19
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Pertinence:39%Grand Poitiers entre en gare
plus loin Les délibérations relatives au projet CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 JUIN 2021 Délibération n°3 L’adoption d’une stratégie et d’un récit fixant le cap du projet. La délibération réaffirme les [...] la renaturation de la Boivre. Délibération n°6 Un périmètre d’action clairement défini pour un pilotage stratégique du projet par la Communauté urbaine. La délibération propose d’instaurer un périmètre [...] aine pour une action de veille foncière avec possibilité d’intervention foncière. Délibération n°5 Une délibération instituant une démarche de participation citoyenne permettra aux acteurs locaux, aux
07/08/2024 17:02
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Pertinence:100%Actes administratifs du Smasp
consulter les délibérations et arrêtés relatifs au Syndicat mixte pour l’aménagement du Seuil du Poitou, sélectionnez ci-dessous : « Assemblée / Comité Smasp restreint » pour les délibérations relatives au [...] au site de Saint-Cyr, « Assemblée / Comité Smasp élargi » pour les délibérations relatives au Scot, "Assemblée" / "Arrêtés SMASP" pour l’ensemble des arrêtés de la structure.
24/07/2024 13:23
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Pertinence:50%Syndicat mixte pour l’aménagement du Seuil du Poitou
s extérieures, des prestations de coopération ou de service. Il comporte ainsi une assemblée délibérante (Comité syndical) scindée en deux collèges : Un Collège restreint Composé des représentants élus [...] Florence JARDIN, Présidente de Grand Poitiers Communauté Urbaine. Le Comité syndical, instance délibérante du Smasp (composée de 45 délégués titulaires dans sa forme restreinte et de 60 dans sa forme élargie)
17/09/2024 18:53
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Pertinence:36%Payer son abonnement en ligne
s soit le 30/31 du mois. Aucun paiement ne sera accepté après cette date. Comme le prévoit la délibération en vigueur, l’abonné deviendra client horaire . Information sur la collecte des données à caractère
24/07/2024 13:23
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Pertinence:20%La concertation
de consultation et d’échanges sont régulièrement prévus avec les habitantes et habitants. La délibération prescrivant l’élaboration du PLUi couvrant les 40 communes de Grand Poitiers a défini les modalités
24/07/2024 13:23
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Pertinence:50%Les étapes
successives s’échelonnant sur plusieurs années. Prescription du PLUi à l'échelle des 40 communes La délibération du Conseil communautaire en date du 25 juin 2021 prescrit l’élaboration d’un PLUi couvrant les [...] Présentation des orientations du PADD et dates des 8 réunions publiques en 2024 Retrouvez les délibérations du Conseil communautaire dans la rubrique pièces téléchargeables . Les documents utiles Les
24/07/2024 13:23
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Pertinence:22%La démarche
communes Les objectifs poursuivis par l’élaboration d’un PLUi à 40 communes ont été définis par délibération du Conseil communautaire en date du 25 juin 2021 , comme suit : Mettre en œuvre des mesures de
24/07/2024 13:23
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Pertinence:60%PLU de Coulombiers
PLU opposable de la commune de Coulombiers sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] d'exposition au plomb, annexe sanitaire, secteurs d'information sur les sols) Télécharger Pièce 0 - Délibérations ZIP 679,2 Ko Pièce 1 - Rapport de présentation ZIP 53,5 Mo Pièce 2 - Projet d'Aménagement et
24/07/2024 13:23
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Pertinence:60%PLU de Beaumont Saint-Cyr
territoire de l'ancienne commune de Beaumont sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations et avis Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] éléments qui composent le PLU opposable sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
24/07/2024 13:23
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Pertinence:73%PLU de Dissay
Modification simplifiée n°2 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2016 Mise [...] Mise à jour n°1 : approuvée par arrêté du maire du 8 janvier 2016 Élaboration : approuvée par délibération du conseil municipal du 27 mai 2014
24/07/2024 13:23
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Pertinence:72%PLU de Lusignan
composent le PLU de la commune de Lusignan sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Règlement - Zonage Pièce 3 : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 4 : Annexes Télécharger Pièce 0 : Délibération ZIP 323,8 Ko Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 21,1 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Jardres
composent le PLU de la commune de Jardres sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] zones à risque d'exposition au plomb, secteurs d'information sur les sols) Télécharger Pièce 0 - Délibération ZIP 3,8 Mo Pièce 1 - Rapport de présentation ZIP 37,3 Mo Pièce 2 - Projet d'Aménagement et de
24/07/2024 13:23
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Pertinence:75%PLU de Bonnes
approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Modification n°1 : approuvée par délibération du conseil municipal du 4 juin 2013 Élaboration : approuvée par délibération du conseil
24/07/2024 13:23
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Pertinence:64%PLU de Sainte-Radegonde
Sainte-Radegonde approuvé le 6 décembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 4 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Information sur les sols - Plan du périmètre du droit de préemption urbain Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 7,9 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 24,8 Mo Pièces 2 à 4 : Projet d'Aménagement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:60%PLU de Celle-L'Evescault
Celle-L'Evescault approuvé le 27 septembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] relevant du régime forestier - Annexes sanitaires - Information sur les sols Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 18,0 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 36,3 Mo Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:43%Règlement local de la publicité (RLPI)
du 24 juin 2022. La délibération et l’intégralité des pièces qui composent le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) sont consultables sur les liens suivants : Délibération d'approbation Annexe 1 [...] est également compétent pour élaborer un Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). Par délibération du 8 décembre 2017, le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine a prescrit
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Tercé
composent le PLU de la commune de Tercé approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêté et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'aménagement et de développement durables [...] Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols Télécharger Arrêté et délibérations ZIP 6,4 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 44,8 Mo Pièces 2 à 5 : Projet d'aménagement
24/07/2024 13:23