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Résultats 21 à 38 sur 38 au total
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Pertinence:68%Demande de travaux sur la voirie
terrassement (tranchée pour le raccordement à différents réseaux, réfection de chaussée, bordure, caniveau) sur des voies communales, domaine public de Grand Poitiers Communauté urbaine, des demandes d’autorisation [...] (permission de voirie, arrêtés de circulation) sont obligatoires. Ces formulaires doivent être envoyés à la commune du lieu des travaux. Chaque commune reste la porte d’entrée de la Communauté urbaine. Signalement [...] l’espace public Pour tout signalement d’une anomalie sur l’espace public, chaque habitant doit s’adresser à la mairie de sa commune. Télécharger Demande de permission ou d’autorisation de voirie PDF 174,4 Ko
24/07/2024 13:23
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Pertinence:66%PLU de Pouillé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Pouillé a été approuvé le 7 décembre 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pouillé - dossier [...] au zonage Pièce 5 : Règlement Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publique Pièce 6 : Annexes 2 à 5 - Autres annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%Cotation de la demande de logement social
associations, etc). L’étape finale a consisté en sa validation par le Conseil Communautaire de Grand Poitiers. A quoi sert la cotation ? La cotation est un outil d'aide à la décision. Elle ne créée pas [...] cotation consiste à attribuer des points aux dossiers des demandeurs d’un logement social en fonction des critères renseignés lors du dépôt de leur demande ou à tout moment lors de la mise à jour de leur dossier [...] territoire de Grand Poitiers. Cette grille de cotation est consultable ici . La cotation est « personnelle » et propre à chaque dossier de demandeur. Celle-ci est accessible soit à partir de l’espace
24/07/2024 13:23
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Pertinence:62%PLU de Tercé
Tercé a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Tercé a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de Grand Poitiers Communauté [...] d'Aménagement et de Programmation Pièce 5 : Annexe 1 - Servitudes d'utilité publiques Pièce 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Carrières - Plomb - Annexe sanitaire (eau potable - assainissement) [...] n ZIP 1,9 Mo Pièce 5 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques ZIP 60,7 Mo Pièce 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Carrières - Plomb - Annexe sanitaire (eau potable - assainissement)
17/10/2024 19:24
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Pertinence:60%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
lien correspondant Date de mise à jour des fichiers en téléchargement : 1er décembre 2021 D élibération d’approbation de la révision 5 du PLU de Grand Poitiers Annexe à la délibération relative aux avis [...] Risques Naturels inondation - Poitiers 1 Carte du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation - Poitiers 2 Carte du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation - Poitiers 3 Carte du Plan de Prévention [...] Risques Naturels inondation - Poitiers 4 Carte du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation - Poitiers 5 Carte du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation - Poitiers 6 Carte du Plan de Prévention
24/07/2024 13:23
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Pertinence:57%PLU de Cloué
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Cloué a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cloué Les d [...] libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation [...] ion - Règlement - Zonage Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes 2 à 7 - Droit de Préemption urbain - Taxe d'aménagement - Plomb - Annexes sanitaires (eau potable, assainissement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:57%PLU de Saint-Sauvant
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Saint-Sauvant a été approuvé le 12 avril 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Sauvant [...] libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation [...] ion - Règlement - Zonage Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes 2 à 8 - Droit de Préemption urbain - Taxe d'aménagement - Plomb - Annexes sanitaires (eau potable, assainissement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:57%PLU de Savigny-L'Evescault
(PLU) de la commune de Savigny-L'Évescault a été approuvée le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Savigny-l'Evescault a fait l'objet de deux modifications simplifiées [...] simplifiées (MS1 et MS2) approuvées par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 7 décembre 2018 et du 1er décembre 2023. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Délibération [...] d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 Délibération Annexe 1 Arrêtés et délibérations liés à la procédure de révision Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1-MS2) Pièce 2 : Projet d'aménagement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:56%PLU de Sèvres-Anxaumont
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sèvres-Anxaumont a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sèvres-Anxaumont [...] libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation [...] ion - Règlement - Zonage Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes 2 à 7 - Droit de Préemption urbain - Taxe d'aménagement - Plomb - Annexes sanitaires (eau potable, assainissement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:56%PLU de Bignoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bignoux a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de Bignoux en téléchargement Les [...] libre téléchargement ci-dessous : Arrêté et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation [...] ion - règlement - zonage Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques Pièce 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Carrières - Plomb - Annexe sanitaire (eau potable - assainissement) -
24/07/2024 13:23
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Pertinence:56%Louez positif
propriétaire ? Louez positif et donnez du sens à votre location. Engagée aux côtés de l'Etat dans le cadre du logement d'abord , la Communauté urbaine de Grand Poitiers soutient le dispositif "Louez positif" [...] conditions, vous pourrez bénéficier d'une réduction d'impôts allant de 15% à 65% et de primes complémentaires pouvant aller jusqu’à 3 000€. Vous souhaiteriez réaliser des travaux dans votre bien ? Nous vous [...] bien à un locataire par le biais d’une agence immobilière sociale qui s'occupe de la gestion locative et qui propose un accompagnement social au ménage. Sous-location : vous louez votre logement à une
06/08/2024 18:44
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Pertinence:54%Plan Local d'Urbanisme
PLUi Enquêtes publiques Enquêtes publiques en cours / mises à disposition Enquêtes publiques achevées Retrouvez les jeux de données associés à cette thématique en Open Data : Urbanimse-PPRN Urbanisme - [...] formes attendues de son développement urbain. Il exprime le projet… Télécharger les PLU de Grand Poitiers PLU de Beaumont Saint-Cyr PLU de Bignoux PLU de Bonnes PLU de Celle-L'Evescault PLU de Chauvigny
24/07/2024 13:23
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Pertinence:54%PLU de Celle-L'Evescault
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Celle-L'Evescault a été approuvé le 27 septembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Celle [...] libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation [...] ion - Règlement - Zonage Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes 2 à 8 - Droit de Préemption Urbain - Taxe d'Aménagement - Périmètres des secteurs situés au voisinage des
24/07/2024 13:23
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Pertinence:53%PLU de Lavoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lavoux a été approuvé le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Lavoux en téléchargement L'ensemble des pièces [...] Lavoux sont téléchargeables à partir des fichiers ci-dessous : Délibération approuvant le PLU de Lavoux et son annexe 1 : délibération annexe 1 Arrêtés et délibérations liés à la procédure d'élaboration [...] - servitudes d'utilité publiques Pièce 6 : Annexes 2 à 6 Télécharger Délibération ZIP 82,9 Ko Annexe 1 ZIP 2,7 Mo Arrêtés et délibérations liés à la procédure d'élaboration ZIP 2,3 Mo Pièce 1 : Rapport
24/07/2024 13:23
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Pertinence:52%PLU de Lusignan
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lusignan a été approuvé le 7 avril 2023 par le Conseil communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lusignan en
24/07/2024 13:23
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Pertinence:50%PLU de Liniers
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liniers a été approuvé le 30 juin 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté d'agglomération. Historique des procédures depuis la dernière approbation du [...] Liniers en téléchargement L'ensemble des pièces constitutives du PLU de Liniers sont téléchargeables à partir des 10 fichiers pdf et zip ci-dessous. Délibération approuvant le PLU de Liniers et son annexe
24/07/2024 13:23
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Pertinence:50%PLU de Jardres
de Jardres a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le PLU de Jardres a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de Grand Poitiers Communauté [...] Annexes (Servitudes d'utilité publique, annexe sanitaire, classement sonore, taxe d'aménagement, zones à risque d'exposition au plomb, secteurs d'information sur les sols) Télécharger Pièce 0 - Délibérations [...] Annexes (Servitudes d'utilité publique, annexe sanitaire, classement sonore, taxe d'aménagement, zones à risque d'exposition au plomb, secteurs d'information sur les sols ZIP 60,7 Mo
17/10/2024 17:53
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Pertinence:41%Télécharger le PSMV
le 19 avril 2018 (signalée par le sigle M1) et par une mise à jour des servitudes et annexes approuvée par arrêté du président de Grand Poitiers Communaute Urbaine le 6 juin 2018 (signalée par le sigle MAJ1) [...] polychromes et annexes réglementaires Règlement(M1) Plan général au 1/2000 ème Plan polychrome du secteur A (M1) Plan polychrome du secteur B (M1) Plan polychrome du secteur C (M1) Plan polychrome du secteur [...] (planche 4) Annexe 10 : Plan de prévention des risques naturels volet inondation (planche 5) Annexe 11a : Réseaux électrique et de gaz Annexe 11b : Réseaux d’eau et d’assainissement Orientations d’aménagement
24/07/2024 13:23