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Pertinence:100%PLU de Savigny-L'Evescault
Poitiers Communauté urbaine du 7 décembre 2018 et du 1er décembre 2023. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°2 Révision du [...] lt sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 Délibération Annexe 1 Arrêtés et délibérations liés à la procédure de révision Pièce 1 : Rapport [...] pollués // Bilan de la concertation Télécharger Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 - Délibérations ZIP 84,9 Ko Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1
24/07/2024 13:23
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Pertinence:97%PLU de Lusignan
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lusignan a été approuvé le 7 avril 2023 par le Conseil communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lusignan en [...] composent le PLU de la commune de Lusignan sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Règlement - Zonage Pièce 3 : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 4 : Annexes Télécharger Pièce 0 : Délibération ZIP 323,8 Ko Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 21,1 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et
24/07/2024 13:23
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Pertinence:80%Les procédures en cours
décembre 2023 Les révisions allégées avaient été engagées par délibérations du Conseil communautaire en date du 24 septembre 2021. L'enquête publique unique s'est tenue du 11 au 25 septembre 2023. Révision [...] décembre 2023 La modification simplifiée MS2 avait été engagée par M. le Maire de Savigny-L'Evescault. Les modalités d'information et de consultation du public ont été déterminées par délibération du conseil [...] du 23 juin 2023. Le dossier de modification simplifiée MS2 a été mis à disposition du public pendant 1 mois. La procédure de modification simplifiée MS2 du PLU a été approuvée par délibération du Conseil
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