Recherche avancée
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Résultats 21 à 27 sur 27 au total
Pages
Pertinence:77%PLU de Tercé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Tercé a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Tercé a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) [...] 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé approuvé Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Tercé [...] : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 : Règlement - Zonage (MS1) Pièce 4 : Orientations d'Aménagement et de Programmation Pièce 5 : Annexe 1 - Servitudes
17/10/2024 19:24
Pages
Pertinence:74%PLU de Liniers
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liniers a été approuvé le 30 juin 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté d'agglomération. Historique des procédures depuis la dernière approbation du [...] d'aménagement et de développement durables Orientations d'Aménagement et de programmation Zonage Règlement Servitudes d'utilité publique (SUP) Autres annexes Autres éléments (délibérations...) Télécharger [...] PDF 3,6 Mo Orientations d'Aménagement et de programmation ZIP 3,0 Mo Zonage ZIP 8,3 Mo Zonage : Règlement PDF 1,1 Mo Servitudes d'utilité publique (SUP) ZIP 5,6 Mo Autres annexes ZIP 11,2 Mo Autres éléments
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:66%PLU de Lavoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lavoux a été approuvé le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Lavoux en téléchargement L'ensemble des pièces [...] Orientations d'aménagement et de programmation Pièce 4 : Zonage et annexes liées au zonage Pièce 5 : Règlement Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques Pièce 6 : Annexes 2 à 6 Télécharger Délibération [...] de programmation ZIP 3,0 Mo Pièce 4 : Zonage et annexes liées au zonage ZIP 11,8 Mo Pièce 5 : Règlement ZIP 1,1 Mo Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques ZIP 8,8 Mo Pièce 6 : Annexes 2
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:65%Plan de Sauvegarde (PSMV)
d’emprise au sol Affinage des règles de hauteur des constructions Définition de règles fines de gestion du clos et du couvert et des intérieurs des constructions et des règles de constructions neuves Limitation [...] compte du développement durable Définition de règles de gestion des espaces libres Ajustement des règles de stationnement sur celles du PLU (Plan Local d’Urbanisme) Mise en cohérence des obligations imposées [...] temps protéger et mettre en valeur le très riche patrimoine bâti et naturel qui s’y trouve. Un règlement commun à tout le plateau pour une plus grande cohérence urbaine, une plus grande mise en valeur
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:65%PLU de Savigny-L'Evescault
La révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Savigny-L'Évescault a été approuvée le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Savigny-l'Evescault a [...] simplifiée n°1 Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°2 Révision du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Savigny-L'Évescault - dossier approuvé Les différents éléments qui compose le [...] ns d'aménagement et de programmation Pièce 4 : Zonage et annexes au zonage (MS1-MS2) Pièce 5 : Règlement (MS1-MS2) Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques Pièces 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:62%PLU de Ligugé
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ligugé a été approuvé en décembre 2012. Historique des procédures depuis la dernière approbation du PLU de Ligugé 18 mars 2014 : Mise à jour des annexes et [...] Projets d'aménagement et de développement durables - Orientations d'Aménagement et de programmation - règlement - zonage - annexes patrimoniales Emplacements réservés Servitudes d'utilité publique (SUP) Annexes
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:40%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
et de développement durable PADD Règlement et ses annexes RèglementRèglement zones AU Zonage Les documents graphiques du PLUi, opposables aux autorisations d'urbanisme, regroupent les planches de zonage [...] boivre Règlements du Plan de Prévention des Risques Naturels de la Vallée du Clain Règlement du Plan de Prévention des Risques Naturels de la Vallée du Clain - volet mouvement de terrain Règlement du Plan [...] lotissements (alinéa 2 de l’article L315-2-1 du code de l’urbanisme) Liste des lotissements (alinéa 2 de l’article L315-2-1 du code de l’urbanisme)
24/07/2024 13:23