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Résultats 21 à 34 sur 34 au total
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Pertinence:63%PLU de Sèvres-Anxaumont
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sèvres-Anxaumont a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sèvr [...] Sèvres-Anxaumont en téléchargement Les différentes éléments qui composent le PLU de la commune de Sèvres-Anxaumont approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés (MAJ1) et dél
28/10/2024 17:38
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Pertinence:62%Habitat / Urbanisme
Local d'Urbanisme Qu'est-ce que le Plan Local d'Urbanisme ? Télécharger les PLU de Grand Poitiers Carte interactive des zones du PLU Les procédures en cours Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi Enquêtes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:61%PLU de Dissay
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay a été approuvé le 27 mai 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la commune
22/10/2024 16:36
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Pertinence:61%PLU de Bonnes
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes a été approuvé le 1er février 2011 et modifié le 4 juin 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes en téléchargement Les différents [...] différents éléments qui composent le PLU de la commune de Bonnes sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1) Pièces 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
18/10/2024 14:15
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Pertinence:61%PLU de Saint-Sauvant
Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Saint-Sauvant a été approuvé le 12 avril 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Sauvant en [...] en téléchargement Les différentes éléments qui composent le PLU de la commune de Saint-Sauvant approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés (MAJ1) et délibérations Pièce
28/10/2024 17:22
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Pertinence:59%Enquêtes publiques achevées
PLU de Marigny-Brizay (commune déléguée de Jaunay-Marigny) - Révisions allégées n°2 et 3 L'enquête publique unique relative au projet de révisions allégées n°2 et 3 du PLU de Marigny-Brizay s'est déroulée
06/08/2024 17:31
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Pertinence:59%PLU de Tercé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Tercé a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Tercé a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) [...] Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé approuvé Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Tercé approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 - Délibérations Pièce
18/10/2024 12:02
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Pertinence:58%PLU de Liniers
Poitiers Communauté d'agglomération. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Liniers en téléchargement Les pièces réglementaires qui composent le PLU de la commune de Liniers sont en libre téléchargement ci-dessous
23/10/2024 12:07
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Pertinence:57%PLU de La Chapelle-Moulière
le 18 janvier 2011. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-Moulière en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de La Chapelle-Moulière sont en
22/10/2024 17:18
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Pertinence:52%PLU de Bignoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bignoux a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de Bignoux en téléchargement Les [...] différents éléments qui composent le PLU de la commune de Bignoux approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêté et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement
18/10/2024 13:25
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Pertinence:51%PLU de Savigny-L'Evescault
révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Savigny-L'Évescault a été approuvée le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Savigny-l'Evescault a fait l'objet [...] d'Urbanisme de la Commune de Savigny-L'Évescault - dossier approuvé Les différents éléments qui compose le PLU de la commune de Savigny-L'Évescault sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations et arrêtés
25/10/2024 11:32
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Pertinence:39%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
MEC1-R5 du PLU Annexe 1 - modification M3-R5 du PLU Annexe 1 - mise en compatibilité MEC2-R5 du PLU Annexe 1 - mise en compatibilité MEC3-R5 du PLU Annexe 1 - mise en compatibilité MEC5-R5 du PLU Annexe 1 [...] Le PLU intercommunal (PLUi) de Grand Poitiers couvre 12 communes : Béruges - Biard - Buxerolles - Chasseneuil-du-Poitou - Croutelle - Fontaine-le-Comte - Mignaloux-Beauvoir - Migné-Auxances - Montamisé [...] des fichiers en téléchargement : 1er décembre 2021 D élibération d’approbation de la révision 5 du PLU de Grand Poitiers Annexe à la délibération relative aux avis des personnes publiques associées Annexe
24/07/2024 13:23
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Pertinence:34%Plan de Sauvegarde (PSMV)
stationnement sur celles du PLU (Plan Local d’Urbanisme) Mise en cohérence des obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’espaces libres avec celles du PLU Suppression du COS afin d’assurer
24/07/2024 13:23
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Pertinence:22%Rénovation du patrimoine ancien
rénovation des bâtiments existants, en respectant les contraintes urbaines, le Plan Local d'Urbanisme (PLU) ou le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) par exemple. 2 objectifs essentiels sont à concilier
25/07/2024 11:29