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Résultats 1 à 20 sur 27 au total
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Pertinence:100%PLU de Jazeneuil
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil a été approuvé le 3 février 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil en téléchargement : Les différents éléments qui [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6.2 Annexes : Annexes sanitaires [...] Préemption Urbain - Liste des opérations déclarées d'utilité publique - Liste des lotissements dont les règles sont maintenues Télécharger Pièce 0 : pièces administratives ZIP 22,6 Mo Pièce 1 : rapport de p
24/07/2024 13:23
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Pertinence:99%PLU de Lusignan
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lusignan a été approuvé le 7 avril 2023 par le Conseil communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lusignan en [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 3 : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 4 : Annexes Télécharger Pièce 0 : Délibération [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation- Règlement - Zonage ZIP 28,2 Mo Pièce 3 : Servitudes d'Utilité Publique ZIP 8,0 Mo Pièce 4 : Annexes ZIP
24/07/2024 13:23
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Pertinence:97%PLU de Chauvigny
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chauvigny a été approuvé le 29 février 2008. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chauvigny en téléchargement : Les différents éléments qui [...] 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Règlement - Zonage - Orientations d'Aménagement et de Programmation Pièce 6.1 Annexes : Servitudes d'Utilité [...] Rapport de présentation ZIP 63,7 Mo Pièces 2 à 5 Projet d'Aménagement et de Développement Durable - Règlement - Zonage - Orientations d'Aménagement et de Programmation ZIP 78,9 Mo Pièce 6.1 Annexes : Servitudes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:97%PLU de Pouillé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Pouillé a été approuvé le 7 décembre 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pouillé - dossier [...] Orientations d'aménagement et de Programmation Pièce 4 : Zonage et annexes au zonage Pièce 5 : Règlement Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publique Pièce 6 : Annexes 2 à 5 - Autres annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:95%PLU de Jaunay-Marigny
Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) opposables respectivement sur le territoire de l'ancienne commune de Jaunay-Clan et celui de l'ancienne commune de Marigny-Brizay. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable [...] Pièce 1 Rapport de présentation Pièce 2 Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 Règlement Pièce 4 Zonage Pièce 5 Orientation d'Aménagement et de Programmation Pièce 6.1 Annexe : Servitudes [...] protection de captage - Périmètre de monuments historiques - Zones archéologiques Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Marigny-Brizay en téléchargement :
24/07/2024 13:23
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Pertinence:95%PLU de La Chapelle-Moulière
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Chapelle-Moulière a été approuvé le 18 janvier 2011. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-Moulière en téléchargement : Les différents [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6.2 Annexes : Annexes sanitaires [...] projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage ZIP 11,5 Mo Pièce 6.1 annexe : servitudes d'utilité publique ZIP 4,7 Mo Pièce 6.2 annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:93%PLU de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux a été approuvé le 26 février 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux Les différents [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6.2 Annexe : Annexes sanitaires [...] projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage ZIP 19,9 Mo Pièce 6.1 annexe : servitudes d'utilité publique ZIP 6,6 Mo Pièce 6.2 annexe
24/07/2024 13:23
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Pertinence:92%PLU de Beaumont Saint-Cyr
deux Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) opposables respectivement sur le territoire de l'ancienne commune de Beaumont et celui de l'ancienne commune de Saint-Cyr. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur [...] Orientations d'Aménagement et Programmation Pièce 4 : Zonage, liste des emplacements réservés, règlement, inventaire du patrimoine Pièce 5 : Annexes (Servitudes d'utilité publique, annexes sanitaires, [...] taxe d'aménagement, plantations, nuisances sonores, droit de préemption urbain) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Saint-Cyr en téléchargement : Le PLU
24/07/2024 13:23
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Pertinence:91%PLU de Saint-Julien-l'Ars
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-l'Ars a été approuvé le 12 juillet 2005. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-l'Ars en téléchargement Les différents [...] 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Règlement - Zonage- Orientations d'Aménagement et de Programmation Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité [...] Rapport de présentation ZIP 64,2 Mo Pièces 2 à 5 Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Règlement - Zonage - Orientations d'Aménagement et de Programmation ZIP 64,6 Mo Pièce 6.1 Servitudes d'Utilité
24/07/2024 13:23
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Pertinence:91%PLU de Rouillé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rouillé a été approuvé le 21 août 2016. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rouillé en téléchargement : Les différents éléments qui composent [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6.2 Annexes : Liste des annexes [...] projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage ZIP 12,7 Mo Pièce 6.1 annexe : servitudes d'utilité publique ZIP 9,7 Mo Pièce 6.2 annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:89%PLU de Sainte-Radegonde
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Radegonde a été approuvé le 6 décembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Conformément au code de l'environnement [...] Tribunal administratif de Poitiers, a remis son rapport et ses conclusions . Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sainte-Radegonde en téléchargement Les différents éléments qui composent le PLU de la [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 5 : Annexes - Notice et plans sanitaires - Liste et plan des servitudes d'utilité
24/07/2024 13:23
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Pertinence:89%PLU de Cloué
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Cloué a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cloué Les d [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes 2 à 7 - Droit de [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage ZIP 14,0 Mo Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique ZIP 6,7 Mo Pièce 6 : Annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:89%PLU de Saint-Sauvant
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Saint-Sauvant a été approuvé le 12 avril 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Sauvant [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes 2 à 8 - Droit de [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage ZIP 37,3 Mo Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique ZIP 42,4 Mo Pièce 6 :
24/07/2024 13:23
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Pertinence:87%PLU de Bonnes
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes a été approuvé le 1er février 2011 et modifié le 4 juin 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes en téléchargement Les différents [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6.2 Annexes : Annexes sanitaires [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation- Règlement - Zonage ZIP 19,7 Mo Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique ZIP 17,5 Mo Pièce 6.2 Annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:87%PLU de Sèvres-Anxaumont
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sèvres-Anxaumont a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sèvres-Anxaumont [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes 2 à 7 - Droit de [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage ZIP 24,6 Mo Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique ZIP 10,0 Mo Pièce 6 :
24/07/2024 13:23
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Pertinence:87%PLU de Bignoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bignoux a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de Bignoux en téléchargement Les [...] Projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques Pièce 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de [...] Projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage ZIP 43,5 Mo Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques ZIP 9,7 Mo Pièce 6 :
24/07/2024 13:23
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Pertinence:83%PLU de Dissay
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay a été approuvé le 27 mai 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay en téléchargement : Les différents éléments qui composent [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6.2 Annexes : Annexes sanitaires [...] projet d'aménagement et de développement durables - orientations d'aménagement et de programmation - règlement - zonage ZIP 33,3 Mo Pièce 6.1 annexe : servitudes d'utilité publique ZIP 1,6 Mo Pièce 6.2 annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:83%PLU de Coulombiers
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers en téléchargement [...] Programmation Pièce 4 : Zonage, liste des emplacements réservés, liste du patrimoine protégé Pièce 5 : Règlement Pièce 6 : Annexes (Servitudes d'utilité publique, droit de préemption urbain, taxe d'aménagement [...] 4 - Zonage, liste des emplacements réservés, liste du patrimoine protégé ZIP 7,6 Mo Pièce 5 - Règlement ZIP 3,8 Mo Pièce 6 - Annexes (Servitudes d'utilité publique, droit de préemption urbain, taxe
24/07/2024 13:23
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Pertinence:83%PLU de Celle-L'Evescault
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Celle-L'Evescault a été approuvé le 27 septembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Ce [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes 2 à 8 - Droit de [...] Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Règlement - Zonage ZIP 23,8 Mo Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique ZIP 8,9 Mo Pièce 6 : Annexes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:80%PLU de Jardres
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jardres a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le PLU de Jardres a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) approuvée [...] 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jardres en téléchargement Les pièces réglementaires qui composent le PLU de la commune [...] : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables Pièce 3 : Règlement, liste des emplacements réservés Pièce 4 : Zonage (MS1) Pièce 5 : Orientations d'Aménagement et
17/10/2024 17:53