Recherche avancée
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Résultats 1 à 20 sur 21 au total
Pages
Pertinence:100%PLU de Beaumont Saint-Cyr
de deux Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) opposables respectivement sur le territoire de l'ancienne commune de Beaumont et celui de l'ancienne commune de Saint-Cyr. Le PLU couvrant le territoire de l'ancienne [...] n°1 Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Beaumont en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU opposable sur le territoire de l'ancienne [...] droit de préemption urbain) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Saint-Cyr en téléchargement : Le PLU couvrant le territoire de l'ancienne commune de Saint-Cyr
18/10/2024 12:40
Pages
Pertinence:99%PLU de Jaunay-Marigny
Locaux d'Urbanisme (PLU) opposables respectivement sur le territoire de l'ancienne commune de Jaunay-Clan et celui de l'ancienne commune de Marigny-Brizay. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le [...] s Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Marigny-Brizay en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU opposable sur le territoire de [...] de l'ancienne commune de Jaunay-Clan en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Jaunay-Clan sont en libre téléchargement ci-dessous
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:90%PLU de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux a été approuvé le 26 février 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux en té [...] téléchargement Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations et arrêtés Pièce 1 : Rapport [...] droit de préemption urbain ZIP 77,1 Mo Historique des procédures depuis la dernière approbation du PLU de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux : 25 mai 2018 : Mise à jour n°3 (MAJ3) 6 avril 2018 : Modification
23/10/2024 16:03
Pages
Pertinence:90%PLU de Chauvigny
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chauvigny a été approuvé le 29 février 2008. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chauvigny en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la
22/10/2024 13:29
Pages
Pertinence:90%PLU de Lusignan
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lusignan a été approuvé le 7 avril 2023 par le Conseil communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lusignan en télé [...] téléchargement Les pièces réglementaires qui composent le PLU de la commune de Lusignan sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet
23/10/2024 12:26
Pages
Pertinence:88%PLU de Jardres
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jardres a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le PLU de Jardres a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) approuvée [...] de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jardres en téléchargement Les pièces réglementaires qui composent le PLU de la commune de Jardres sont en libre téléchargement ci-dessous
18/10/2024 11:20
Pages
Pertinence:88%PLU de Cloué
d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Cloué a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Historique des procédures depuis la dernière approbation du PLU de Cloué [...] des servitudes d'utilité publique (MAJ1) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cloué Les différentes éléments qui composent le projet de PLU de la commune de Cloué approuvé le 12 avril 2019 sont en libre té
22/10/2024 14:19
Pages
Pertinence:85%PLU de Celle-L'Evescault
la dernière approbation du PLU de Celle-L'Evescault 13 décembre 2023 : Mise à jour des servitudes d'utilité publique (MAJ1) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Celle-L'Evescault en téléchargement Les différents [...] Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Celle-L'Evescault a été approuvé le 27 septembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Historique des procédures depuis la [...] différents éléments qui composent le PLU de la commune de Celle-L'Evescault approuvé le 27 septembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés (MAJ1) et délibérations Pièce 1 : Rapport de
28/10/2024 17:43
Pages
Pertinence:84%PLU de Saint-Julien-l'Ars
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-l'Ars a été approuvé le 12 juillet 2005. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-l'Ars en téléchargement Les différents [...] différents éléments qui composent le PLU de la commune de Saint-Julien-l'Ars sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
24/10/2024 18:15
Pages
Pertinence:84%PLU de Rouillé
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rouillé a été approuvé le 21 août 2016. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rouillé en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la commune
28/10/2024 17:09
Pages
Pertinence:84%PLU de Sainte-Radegonde
et ses conclusions . Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Radegonde en téléchargement Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Sainte-Radegonde approuvé le 6 décembre [...] Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Radegonde a été approuvé le 6 décembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Conformément au code de l'environnement
25/10/2024 10:48
Pages
Pertinence:84%PLU de Lavoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lavoux a été approuvé le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lavoux en [...] en téléchargement Les pièces réglementaires qui composent le PLU de la commune de Lavoux sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations et arrêtés Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1) Pièce
22/10/2024 18:29
Pages
Pertinence:81%PLU de Ligugé
approuvé en décembre 2012. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Ligugé en téléchargement Les pièces réglementaires qui composent le PLU de la commune de Ligugé sont en libre téléchargement [...] Annexes et autres informations ZIP 48,4 Mo Historique des procédures depuis la dernière approbation du PLU de Ligugé : 18 mars 2014 : Mise à jour des annexes et des servitudes (MAJ1) 23 novembre 2015 : Mise [...] normes en faveur de la sécurité et de l'environnement de la RN10 emportant mise en compatibilité du PLU de Ligugé
23/10/2024 11:36
Pages
Pertinence:81%PLU de Jazeneuil
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil a été approuvé le 3 février 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la
22/10/2024 17:07
Pages
Pertinence:81%PLU de Coulombiers
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers en téléchargement [...] téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU opposable de la commune de Coulombiers sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:81%Habitat / Urbanisme
Local d'Urbanisme Qu'est-ce que le Plan Local d'Urbanisme ? Télécharger les PLU de Grand Poitiers Carte interactive des zones du PLU Les procédures en cours Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi Enquêtes
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:78%PLU de Dissay
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay a été approuvé le 27 mai 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la commune
22/10/2024 16:36
Pages
Pertinence:78%PLU de Bonnes
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes a été approuvé le 1er février 2011 et modifié le 4 juin 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes en téléchargement Les différents [...] différents éléments qui composent le PLU de la commune de Bonnes sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1) Pièces 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
18/10/2024 14:15
Pages
Pertinence:77%Enquêtes publiques achevées
PLU de Marigny-Brizay (commune déléguée de Jaunay-Marigny) - Révisions allégées n°2 et 3 L'enquête publique unique relative au projet de révisions allégées n°2 et 3 du PLU de Marigny-Brizay s'est déroulée
06/08/2024 17:31
Pages
Pertinence:73%PLU de La Chapelle-Moulière
le 18 janvier 2011. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-Moulière en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de La Chapelle-Moulière sont en
22/10/2024 17:18