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Résultats 1 à 7 sur 7 au total
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Pertinence:100%Les pièces téléchargeables
Pour consulter les pièces : Les délibérations 29 septembre 2023 - le Conseil communautaire a débattu sur les orientations du PADD 25 juin 2021 - le Conseil communautaire a prescrit l'élaboration du PLUi
30/09/2024 16:28
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Pertinence:76%Les étapes
successives s’échelonnant sur plusieurs années. Prescription du PLUi à l'échelle des 40 communes La délibération du Conseil communautaire en date du 25 juin 2021 prescrit l’élaboration d’un PLUi couvrant les [...] Présentation des orientations du PADD et dates des 8 réunions publiques en 2024 Retrouvez les délibérations du Conseil communautaire dans la rubrique pièces téléchargeables . Les documents utiles Les
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%Règlement local de la publicité (RLPI)
du 24 juin 2022. La délibération et l’intégralité des pièces qui composent le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) sont consultables sur les liens suivants : Délibération d'approbation Annexe 1 [...] est également compétent pour élaborer un Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). Par délibération du 8 décembre 2017, le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine a prescrit
24/07/2024 13:23
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Pertinence:59%Grand Poitiers entre en gare
plus loin Les délibérations relatives au projet CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 JUIN 2021 Délibération n°3 L’adoption d’une stratégie et d’un récit fixant le cap du projet. La délibération réaffirme les [...] la renaturation de la Boivre. Délibération n°6 Un périmètre d’action clairement défini pour un pilotage stratégique du projet par la Communauté urbaine. La délibération propose d’instaurer un périmètre [...] aine pour une action de veille foncière avec possibilité d’intervention foncière. Délibération n°5 Une délibération instituant une démarche de participation citoyenne permettra aux acteurs locaux, aux
07/08/2024 17:02
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Pertinence:34%La démarche
communes Les objectifs poursuivis par l’élaboration d’un PLUi à 40 communes ont été définis par délibération du Conseil communautaire en date du 25 juin 2021 , comme suit : Mettre en œuvre des mesures de
24/07/2024 13:23
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Pertinence:30%La concertation
de consultation et d’échanges sont régulièrement prévus avec les habitantes et habitants. La délibération prescrivant l’élaboration du PLUi couvrant les 40 communes de Grand Poitiers a défini les modalités
24/07/2024 13:23
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Pertinence:23%Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Seuil-Du-Poitou
de la compétence élaboration et gestion du SCOT . Désormais, le SMASP comporte une assemblée délibérante (Comité Syndical) scindée en deux Collèges : Un Collège restreint , composé des représentants
24/07/2024 13:23