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Résultats 1 à 20 sur 30 au total
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Pertinence:67%PLU de Tercé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Tercé a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé approuvé Les [...] Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Tercé approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêté et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'aménagement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:80%PLU de Sèvres-Anxaumont
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sèvres-Anxaumont a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sèvres-Anxaumont en [...] en téléchargement Les différentes éléments qui composent le PLU de la commune de Sèvres-Anxaumont approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Savigny-L'Evescault
révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Savigny-L'Évescault a été approuvée le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Savigny-l'Evescault a fait l'objet [...] d'Urbanisme de la Commune de Savigny-L'Évescault - dossier approuvé Les différents éléments qui compose le PLU révisé de la commune de Savigny-L'Évescault sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibération
24/07/2024 13:23
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Pertinence:81%PLU de Sainte-Radegonde
rapport et ses conclusions . Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sainte-Radegonde en téléchargement Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Sainte-Radegonde approuvé le 6 décembre [...] Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Radegonde a été approuvé le 6 décembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Conformément au code de l'environnement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:81%PLU de Saint-Sauvant
Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Saint-Sauvant a été approuvé le 12 avril 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Sauvant en [...] en téléchargement Les différentes éléments qui composent le PLU de la commune de Saint-Sauvant approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport
24/07/2024 13:23
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Pertinence:83%PLU de Saint-Julien-l'Ars
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-l'Ars a été approuvé le 12 juillet 2005. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-l'Ars en téléchargement Les différents [...] différents éléments qui composent le PLU de la commune de Saint-Julien-l'Ars sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:84%PLU de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux a été approuvé le 26 février 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux Les différents [...] différents éléments qui composent le PLU de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Pièces administratives Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces
24/07/2024 13:23
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Pertinence:83%PLU de Rouillé
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rouillé a été approuvé le 21 août 2016. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rouillé en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la commune
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Pertinence:96%PLU de Pouillé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Pouillé a été approuvé le 7 décembre 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pouillé - dossier [...] dossier approuvé Les différentes éléments qui composent le PLU de la commune de Pouillé sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'aménagement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:89%PLU de Lusignan
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lusignan a été approuvé le 7 avril 2023 par le Conseil communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lusignan en télé [...] téléchargement Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Lusignan sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d
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Pertinence:100%PLU de Liniers
des procédures depuis la dernière approbation du PLU de Liniers Sans objet Le PLU de Liniers en téléchargement L'ensemble des pièces constitutives du PLU de Liniers sont téléchargeables à partir des 10 [...] (délibérations...) Télécharger Délibération approuvant le PLU de Liniers et son annexe 1 - Délibérations PDF 312,4 Ko Délibération approuvant le PLU de Liniers et son annexe 1 - Annexe PDF 1,6 Mo Rapport [...] 10 fichiers pdf et zip ci-dessous. Délibération approuvant le PLU de Liniers et son annexe 1: délibération annexe 1 Rapport de présentation Projets d'aménagement et de développement durables Orientations
24/07/2024 13:23
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Pertinence:91%PLU de Ligugé
de l'environnement de la RN10 emportant mise en compatibilité du PLU de Ligugé Le PLU de Ligugé L'ensemble des pièces constitutives du PLU de Ligugé sont téléchargeables à partir des 6 fichiers zip ci-dessous [...] Ligugé a été approuvé en décembre 2012. Historique des procédures depuis la dernière approbation du PLU de Ligugé 18 mars 2014 : Mise à jour des annexes et servitudes (MAJ1) 23 novembre 2015 : Mise à jour
24/07/2024 13:23
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Pertinence:84%PLU de Lavoux
e (PLU) de la commune de Lavoux a été approuvé le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Lavoux en téléchargement L'ensemble des pièces constitutives du PLU de Lavoux [...] Lavoux sont téléchargeables à partir des fichiers ci-dessous : Délibération approuvant le PLU de Lavoux et son annexe 1 : délibération annexe 1 Arrêtés et délibérations liés à la procédure d'élaboration
24/07/2024 13:23
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Pertinence:74%PLU de La Chapelle-Moulière
le 18 janvier 2011. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-Moulière en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de La Chapelle-Moulière sont en
24/07/2024 13:23
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Pertinence:80%PLU de Jazeneuil
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil a été approuvé le 3 février 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la
24/07/2024 13:23
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Pertinence:95%PLU de Jaunay-Marigny
Locaux d'Urbanisme (PLU) opposables respectivement sur le territoire de l'ancienne commune de Jaunay-Clan et celui de l'ancienne commune de Marigny-Brizay. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le [...] s Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Marigny-Brizay en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU opposable sur le territoire de [...] de l'ancienne commune de Jaunay-Clan en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Jaunay-Clan sont en libre téléchargement ci-dessous
24/07/2024 13:23
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Pertinence:80%PLU de Jardres
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jardres a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jardres en téléchargement Les pièces r [...] réglementaires qui composent le PLU de la commune de Jardres sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Dé
24/07/2024 13:23
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Pertinence:77%PLU de Dissay
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay a été approuvé le 27 mai 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la commune
24/07/2024 13:23
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Pertinence:77%PLU de Coulombiers
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers en téléchargement [...] téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU opposable de la commune de Coulombiers sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce
24/07/2024 13:23
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Pertinence:81%PLU de Cloué
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Cloué a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cloué Les différentes [...] différentes éléments qui composent le projet de PLU de la commune de Cloué approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces
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