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Résultats 1 à 20 sur 39 au total
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Pertinence:15%Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Seuil-Du-Poitou
de la compétence élaboration et gestion du SCOT . Désormais, le SMASP comporte une assemblée délibérante (Comité Syndical) scindée en deux Collèges : Un Collège restreint , composé des représentants
10/04/2025 12:37
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Pertinence:42%Règlement local de la publicité (RLPI)
du 24 juin 2022. La délibération et l’intégralité des pièces qui composent le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) sont consultables sur les liens suivants : Délibération d'approbation Annexe 1 [...] est également compétent pour élaborer un Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). Par délibération du 8 décembre 2017, le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine a prescrit
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Pertinence:27%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
de la révision 5 du PLU de Grand Poitiers Annexe à la délibération relative aux avis des personnes publiques associées Annexe à la délibération relative aux avis du commissaire enquêteur lors de l’enquête [...] Saint-Benoît Orientation d’aménagement de zones AU – Vouneuil-sous-Biard Arrêtés et délibérations Arrêté et délibération Liste des emplacements réservés Emplacements réservés Liste des servitudes d’utilité
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Pertinence:90%Professionnels
mobile Pour les professionnels, l’accès en déchetterie est payant. Télécharger la délibération des tarifs 2025 Délibération des tarifs 2025 PDF 118,9 Ko
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Pertinence:26%Saint-Georges-lès-Baillargeaux
pneus jantés ou souillés et les pneus des autres véhicules sont acceptés selon les tarifs de la délibération, disponible ici . Les déchets refusés Polystyrène Ces déchets sont repris dans les déchetteries
10/04/2025 12:37
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Pertinence:63%Les pièces téléchargeables
Pour consulter les pièces : Les délibérations 29 septembre 2023 - le Conseil communautaire a débattu sur les orientations du PADD 25 juin 2021 - le Conseil communautaire a prescrit l'élaboration du PLUi
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Pertinence:49%Syndicat mixte pour l’aménagement du Seuil du Poitou
s extérieures, des prestations de coopération ou de service. Il comporte ainsi une assemblée délibérante (Comité syndical) scindée en deux collèges : Un Collège restreint Composé des représentants élus [...] Florence JARDIN, Présidente de Grand Poitiers Communauté Urbaine. Le Comité syndical, instance délibérante du Smasp (composée de 45 délégués titulaires dans sa forme restreinte et de 60 dans sa forme élargie)
10/04/2025 12:37
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Pertinence:53%La gouvernance
thématiques avant de les soumettre au Conseil communautaire. Le Conseil communautaire : l'assemblée délibérante C'est l'organe décisionnel de la Communauté urbaine, à l'instar des conseils municipaux pour [...] s utiles à l'exercice des compétences de la Communauté urbaine. Elles étudient les projets de délibération soumises au vote du conseil. Les élus des communes ont la possibilité de siéger à ces commissions
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Pertinence:100%Actes administratifs du Smasp
consulter les délibérations et arrêtés relatifs au Syndicat mixte pour l’aménagement du Seuil du Poitou, sélectionnez ci-dessous : « Assemblée / Comité Smasp restreint » pour les délibérations relatives au [...] au site de Saint-Cyr, « Assemblée / Comité Smasp élargi » pour les délibérations relatives au Scot, "Assemblée" / "Arrêtés SMASP" pour l’ensemble des arrêtés de la structure.
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Pertinence:84%Les délibérations et les arrêtés
Les registres des procès-verbaux des séances des délibérations du Conseil communautaire de la naissance du District de Poitiers, de 1965 à 2016, sont consultables ici .
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Pertinence:28%La concertation
de consultation et d’échanges sont régulièrement prévus avec les habitantes et habitants. La délibération prescrivant l’élaboration du PLUi couvrant les 40 communes de Grand Poitiers a défini les modalités
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Pertinence:49%Les étapes
successives s’échelonnant sur plusieurs années. Prescription du PLUi à l'échelle des 40 communes La délibération du Conseil communautaire en date du 25 juin 2021 prescrit l’élaboration d’un PLUi couvrant les [...] Présentation des orientations du PADD et dates des 8 réunions publiques en 2024 Retrouvez les délibérations du Conseil communautaire dans la rubrique pièces téléchargeables . Les documents utiles Les
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Pertinence:35%Payer son abonnement en ligne
s soit le 30/31 du mois. Aucun paiement ne sera accepté après cette date. Comme le prévoit la délibération en vigueur, l’abonné deviendra client horaire . Information sur la collecte des données à caractère
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Pertinence:22%La démarche
communes Les objectifs poursuivis par l’élaboration d’un PLUi à 40 communes ont été définis par délibération du Conseil communautaire en date du 25 juin 2021 , comme suit : Mettre en œuvre des mesures de
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Pertinence:65%PLU de Beaumont Saint-Cyr
simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur [...] territoire de l'ancienne commune de Beaumont sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations et avis Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) Pièce 2 : Projet d'A [...] éléments qui composent le PLU opposable sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
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Pertinence:60%PLU de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux
commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations et arrêtés Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement [...] Annexe - Annexes sanitaires - Classement sonore - Droit de Préemption Urbain Télécharger Pièce 0 : Délibérations et arrêtés ZIP 14,9 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 51,8 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement
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Pertinence:60%PLU de Coulombiers
PLU opposable de la commune de Coulombiers sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] d'exposition au plomb, annexe sanitaire, secteurs d'information sur les sols) Télécharger Pièce 0 - Délibérations ZIP 679,2 Ko Pièce 1 - Rapport de présentation ZIP 53,5 Mo Pièce 2 - Projet d'Aménagement et
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Pertinence:62%PLU de Rouillé
composent le PLU de la commune de Rouillé sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations et arrêtés (MAJ1) Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement [...] - Classement sonore - Liste des opérations déclarées d'utilité publique Télécharger Pièce 0 : Délibérations et arrêtés (MAJ1) ZIP 3,1 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 29,6 Mo Pièces 2 : Projet
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Pertinence:55%PLU de Celle-L'Evescault
t approuvé le 27 septembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés (MAJ1) et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] régime forestier - Annexes sanitaires - Information sur les sols Télécharger Arrêtés (MAJ1) et délibérations ZIP 20,3 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 36,3 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et
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Pertinence:82%PLU de Lavoux
procédures : Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Élaboration : approuvée par délibération du conseil communautaire du 8 décembre 2017 [...] ires qui composent le PLU de la commune de Lavoux sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations et arrêtés Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement [...] (MS1) Pièce 5.1 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques Pièce 5.2 : Annexes 2 à 6 Télécharger Délibérations et arrêtés ZIP 5,3 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1) ZIP 47,5 Mo Pièce 2 : Projet
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