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Résultats 21 à 40 sur 77 au total
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Pertinence:46%PLU de Ligugé
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ligugé a été approuvé en décembre 2012. Historique des procédures depuis la dernière approbation du PLU de Ligugé 18 mars 2014 : Mise à jour des annexes et
24/07/2024 13:23
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Pertinence:44%PLU de Liniers
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liniers a été approuvé le 30 juin 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté d'agglomération. Historique des procédures depuis la dernière approbation du
24/07/2024 13:23
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Pertinence:81%PLU de Pouillé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Pouillé a été approuvé le 7 décembre 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pouillé - dossier
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%PLU de Saint-Sauvant
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Saint-Sauvant a été approuvé le 12 avril 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Sauvant
24/07/2024 13:23
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Pertinence:47%PLU de Savigny-L'Evescault
La révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Savigny-L'Évescault a été approuvée le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Savigny-l'Evescault a [...] simplifiée n°1 Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°2 Révision du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Savigny-L'Évescault - dossier approuvé Les différents éléments qui compose le
24/07/2024 13:23
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Pertinence:64%PLU de Sèvres-Anxaumont
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sèvres-Anxaumont a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sèvres-Anxaumont
24/07/2024 13:23
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Pertinence:64%PLU de Tercé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Tercé a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé approuvé Les
24/07/2024 13:23
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Pertinence:9%Marchés et Contrats Publics
Appel d'offres 13 septembre 2024 - 12 heures Procédures d'évolution des documents d'urbanisme (28 Plans Locaux d'Urbanisme communaux ou intercommunaux) en vigueur Grand Poitiers Communauté urbaine Prestations
22/08/2024 12:17
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Pertinence:33%Règlement local de la publicité (RLPI)
urbaine Grand Poitiers Communauté urbaine, en tant qu’autorité compétente en matière de Plan Local d’Urbanisme, est également compétent pour élaborer un Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). Par [...] matière de paysage, de publicité, d'enseignes et de pré-enseignes, d'environnement, d'architecture, d'urbanisme et d'aménagement du territoire, d'habitat et de déplacement, une réunion publique en date du 30
24/07/2024 13:23
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Pertinence:61%PLU de Celle-L'Evescault
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Celle-L'Evescault a été approuvé le 27 septembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Ce
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%PLU de Sainte-Radegonde
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Radegonde a été approuvé le 6 décembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Conformément au code de l'environnement [...] Tribunal administratif de Poitiers, a remis son rapport et ses conclusions . Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sainte-Radegonde en téléchargement Les différents éléments qui composent le PLU de la
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Pertinence:64%PLU de Bonnes
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes a été approuvé le 1er février 2011 et modifié le 4 juin 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes en téléchargement Les différents
24/07/2024 13:23
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Pertinence:64%PLU de Jardres
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jardres a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jardres en téléchargement Les pièces r
24/07/2024 13:23
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Pertinence:73%PLU de Lusignan
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lusignan a été approuvé le 7 avril 2023 par le Conseil communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lusignan en
24/07/2024 13:23
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Pertinence:61%PLU de Dissay
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay a été approuvé le 27 mai 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay en téléchargement : Les différents éléments qui composent
24/07/2024 13:23
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Pertinence:68%PLU de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux a été approuvé le 26 février 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux Les différents
24/07/2024 13:23
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Pertinence:64%PLU de Jazeneuil
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil a été approuvé le 3 février 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil en téléchargement : Les différents éléments qui
24/07/2024 13:23
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Pertinence:70%PLU de La Chapelle-Moulière
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Chapelle-Moulière a été approuvé le 18 janvier 2011. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-Moulière en téléchargement : Les différents
24/07/2024 13:23
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Pertinence:66%PLU de Rouillé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rouillé a été approuvé le 21 août 2016. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rouillé en téléchargement : Les différents éléments qui composent
24/07/2024 13:23
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Pertinence:73%PLU de Beaumont Saint-Cyr
deux Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) opposables respectivement sur le territoire de l'ancienne commune de Beaumont et celui de l'ancienne commune de Saint-Cyr. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur [...] taxe d'aménagement, plantations, nuisances sonores, droit de préemption urbain) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Saint-Cyr en téléchargement : Le PLU
24/07/2024 13:23