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Résultats 21 à 39 sur 39 au total
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Pertinence:82%PLU de Lavoux
procédures : Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Élaboration : approuvée par délibération du conseil communautaire du 8 décembre 2017 [...] ires qui composent le PLU de la commune de Lavoux sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations et arrêtés Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement [...] (MS1) Pièce 5.1 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques Pièce 5.2 : Annexes 2 à 6 Télécharger Délibérations et arrêtés ZIP 5,3 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1) ZIP 47,5 Mo Pièce 2 : Projet
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Pertinence:51%PLU de Ligugé
composent le PLU de la commune de Ligugé sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 - Délibérations et arrêtés Pièce 1 - Rapport de présentation Pièce 2 - Projet d'Aménagement et de Développement [...] Servitudes d'utilité publique Pièce 7 - Annexes et autres informations Télécharger Pièce 0 - Délibérations et arrêtés ZIP 6,5 Mo Pièce 1 - Rapport de présentation (MS1) ZIP 39,9 Mo Pièce 2 - Projet
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Pertinence:67%PLU de Liniers
composent le PLU de la commune de Liniers sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 - Délibérations Pièce 1 - Rapport de présentation Pièce 2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Règlement Pièce 6 - Servitudes d'utilité publique Pièce 7 - Autres annexes Télécharger Pièce 0 - Délibérations ZIP 7,9 Mo Pièce 1 - Rapport de présentation ZIP 38,8 Mo Pièce 2 - Projet d'Aménagement et de
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Pertinence:68%PLU de Lusignan
composent le PLU de la commune de Lusignan sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Règlement - Zonage Pièce 5 : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes Télécharger Pièce 0 : Délibération ZIP 325,2 Ko Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 21,1 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et
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Pertinence:60%PLU de Pouillé
ires qui composent le PLU de la commune de Pouillé sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation (RA1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Annexe 1 - Servitudes d'utilité publique Pièce 6.1 : Autres annexes - Annexes 2 à 5 Télécharger Délibérations PDF 3,0 Mo Pièce 1 - Rapport de présentation (RA1) ZIP 40,1 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement
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Pertinence:62%PLU de Rouillé
composent le PLU de la commune de Rouillé sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations et arrêtés (MAJ1) Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement [...] - Classement sonore - Liste des opérations déclarées d'utilité publique Télécharger Pièce 0 : Délibérations et arrêtés (MAJ1) ZIP 3,1 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 29,6 Mo Pièces 2 : Projet
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Pertinence:60%PLU de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux
commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations et arrêtés Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement [...] Annexe - Annexes sanitaires - Classement sonore - Droit de Préemption Urbain Télécharger Pièce 0 : Délibérations et arrêtés ZIP 14,9 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 51,8 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement
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Pertinence:57%PLU de Saint-Sauvant
Saint-Sauvant approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés (MAJ1) et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)... Télécharger Arrêtés (MAJ1) et délibérations ZIP 22,7 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation, volume I PDF 90,6 Mo Pièce 1 : Rapport de pr
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Pertinence:62%PLU de Sainte-Radegonde
Sainte-Radegonde approuvé le 6 décembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Information sur les sols - Plan du périmètre du droit de préemption urbain Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 7,9 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 24,8 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de
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Pertinence:84%PLU de Savigny-L'Evescault
pollués // Bilan de la concertation Télécharger Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 - Délibérations ZIP 3,3 Mo Arrêtés et délibérations liés à la procédure de révision ZIP 795,3 [...] la commune de Savigny-L'Évescault sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations et arrêtés Arrêtés et délibérations liés à la procédure de révision Pièce 1 : Rapport de présentation (MEC1) Pièce [...] : Modification simplifiée n°1 approuvée par délibération du Conseil communautaire du 7 décembre 2018 Modification simplifiée n°2 approuvée par délibération du Conseil communautaire du 1er décembre 2023
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Pertinence:60%PLU de Sèvres-Anxaumont
aumont approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés (MAJ1) et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)... Télécharger Arrêtés (MAJ1) et Délibérations ZIP 15,4 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 86,5 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et
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Pertinence:67%PLU de Tercé
simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé [...] composent le PLU de la commune de Tercé approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 - Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement [...] Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols Télécharger Pièce 0 : Délibérations et avis ZIP 6,3 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) ZIP 45,4
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Pertinence:35%Payer son abonnement en ligne
s soit le 30/31 du mois. Aucun paiement ne sera accepté après cette date. Comme le prévoit la délibération en vigueur, l’abonné deviendra client horaire . Information sur la collecte des données à caractère
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Pertinence:8%Plan du site
(details) Les conseillères et conseillers communautaires Les conseillers communautaires (details) Les délibérations et les arrêtés Expression des conseillers Grand Poitiers recrute Offres d'emploi Liste des offres
10/04/2025 12:37
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Pertinence:90%Professionnels
mobile Pour les professionnels, l’accès en déchetterie est payant. Télécharger la délibération des tarifs 2025 Délibération des tarifs 2025 PDF 118,9 Ko
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Pertinence:42%Règlement local de la publicité (RLPI)
du 24 juin 2022. La délibération et l’intégralité des pièces qui composent le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) sont consultables sur les liens suivants : Délibération d'approbation Annexe 1 [...] est également compétent pour élaborer un Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). Par délibération du 8 décembre 2017, le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine a prescrit
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Pertinence:26%Saint-Georges-lès-Baillargeaux
pneus jantés ou souillés et les pneus des autres véhicules sont acceptés selon les tarifs de la délibération, disponible ici . Les déchets refusés Polystyrène Ces déchets sont repris dans les déchetteries
10/04/2025 12:37
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Pertinence:15%Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Seuil-Du-Poitou
de la compétence élaboration et gestion du SCOT . Désormais, le SMASP comporte une assemblée délibérante (Comité Syndical) scindée en deux Collèges : Un Collège restreint , composé des représentants
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Pertinence:49%Syndicat mixte pour l’aménagement du Seuil du Poitou
s extérieures, des prestations de coopération ou de service. Il comporte ainsi une assemblée délibérante (Comité syndical) scindée en deux collèges : Un Collège restreint Composé des représentants élus [...] Florence JARDIN, Présidente de Grand Poitiers Communauté Urbaine. Le Comité syndical, instance délibérante du Smasp (composée de 45 délégués titulaires dans sa forme restreinte et de 60 dans sa forme élargie)
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