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Résultats 21 à 37 sur 37 au total
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Pertinence:63%PLU de Sèvres-Anxaumont
Sèvres-Anxaumont approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Annexes sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)... Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 13,5 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 86,5 Mo Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:90%PLU de Savigny-L'Evescault
lt sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 Délibération Annexe 1 Arrêtés et délibérations liés à la procédure de révision Pièce 1 : Rapport [...] pollués // Bilan de la concertation Télécharger Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 - Délibérations ZIP 84,9 Ko Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 [...] Communauté urbaine du 7 décembre 2018 et du 1er décembre 2023. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°2 Révision du Plan
24/07/2024 13:23
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Pertinence:64%PLU de Saint-Sauvant
Saint-Sauvant approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Annexes sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)... Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 19,9 Mo Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Orientations
24/07/2024 13:23
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Pertinence:60%PLU de Pouillé
éléments qui composent le PLU de la commune de Pouillé sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'aménagement et de développement durables
24/07/2024 13:23
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Pertinence:97%PLU de Liniers
(SUP) Autres annexes Autres éléments (délibérations...) Télécharger Délibération approuvant le PLU de Liniers et son annexe 1 - Délibérations PDF 312,4 Ko Délibération approuvant le PLU de Liniers et son [...] téléchargeables à partir des 10 fichiers pdf et zip ci-dessous. Délibération approuvant le PLU de Liniers et son annexe 1: délibération annexe 1 Rapport de présentation Projets d'aménagement et de dé [...] Servitudes d'utilité publique (SUP) ZIP 5,6 Mo Autres annexes ZIP 11,2 Mo Autres éléments (délibérations...) ZIP 5,5 Mo
24/07/2024 13:23
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Pertinence:45%PLU de Ligugé
constitutives du PLU de Ligugé sont téléchargeables à partir des 6 fichiers zip ci-dessous. Actes et délibérations relatifs à la révision et aux procédures d'évolution postérieures Rapport de présentation Projets
24/07/2024 13:23
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Pertinence:93%PLU de Lavoux
téléchargeables à partir des fichiers ci-dessous : Délibération approuvant le PLU de Lavoux et son annexe 1 : délibération annexe 1 Arrêtés et délibérations liés à la procédure d'élaboration Pièce 1 : Rapport [...] servitudes d'utilité publiques Pièce 6 : Annexes 2 à 6 Télécharger Délibération ZIP 82,9 Ko Annexe 1 ZIP 2,7 Mo Arrêtés et délibérations liés à la procédure d'élaboration ZIP 2,3 Mo Pièce 1 : Rapport de [...] procédures : Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Élaboration : approuvée par délibération du conseil communautaire du 8 décembre 2017
24/07/2024 13:23
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Pertinence:64%PLU de Cloué
commune de Cloué approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)... Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 8,0 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 41,0 Mo Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Bignoux
le PLU de la commune de Bignoux approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêté et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'aménagement et de développement durables [...] Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols Télécharger Arrêté et délibérations ZIP 18,5 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 50,1 Mo Pièces 2 à 5 : Projet d'aménagement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:15%Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Seuil-Du-Poitou
de la compétence élaboration et gestion du SCOT . Désormais, le SMASP comporte une assemblée délibérante (Comité Syndical) scindée en deux Collèges : Un Collège restreint , composé des représentants
24/07/2024 13:23
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Pertinence:27%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
de la révision 5 du PLU de Grand Poitiers Annexe à la délibération relative aux avis des personnes publiques associées Annexe à la délibération relative aux avis du commissaire enquêteur lors de l’enquête [...] Saint-Benoît Orientation d’aménagement de zones AU – Vouneuil-sous-Biard Arrêtés et délibérations Arrêté et délibération Liste des emplacements réservés Emplacements réservés Liste des servitudes d’utilité
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%Les procédures en cours
avait été engagée par délibération du Conseil communautaire en date du 24 juillet 2020. Son enquête publique s'est tenue du 15 mars au 7 avril 2021. Mises en compatibilité Délibération du Conseil communautaire [...] droit d'initiative et solliciter une consultation du public. La révision du PLU de Chauvigny La délibération du Conseil municipal du 24 novembre 2016 prescrit la révision du PLU de Chauvigny, précise les [...] d'urbanisme pour l'ensemble du territoire communal. La révision allégée n°1 du PLU de Dissay La délibération du Conseil communautaire du 24 juillet 2020 prescrit la révision allégée n°1 du PLU de Dissay
24/07/2024 13:23
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Pertinence:24%Les délibérations et les arrêtés
24/07/2024 13:23
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Pertinence:82%Conseil communautaire
conseillers communautaires Les délibérations et les arrêtés Expression des conseillers Retrouvez les jeux de données associés à cette thématique en Open Data : Deliberations-Grand Poitiers Télécharger Le
24/07/2024 13:23
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Pertinence:54%La gouvernance
thématiques avant de les soumettre au Conseil communautaire. Le Conseil communautaire : l'assemblée délibérante C'est l'organe décisionnel de la Communauté urbaine, à l'instar des conseils municipaux pour [...] s utiles à l'exercice des compétences de la Communauté urbaine. Elles étudient les projets de délibération soumises au vote du conseil. Les élus des communes ont la possibilité de siéger à ces commissions
24/07/2024 13:23
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Pertinence:50%Grand Poitiers
communautaire en vidéo Bureau communautaire Les conseillères et conseillers communautaires Les délibérations et les arrêtés Expression des conseillers Grand Poitiers recrute Offres d'emploi Diversité des
24/07/2024 13:23
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Pertinence:9%Plan du site
(details) Les conseillères et conseillers communautaires Les conseillers communautaires (details) Les délibérations et les arrêtés Expression des conseillers Grand Poitiers recrute Offres d'emploi Liste des offres
24/07/2024 13:23