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Résultats 1 à 20 sur 37 au total
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Pertinence:60%Enquêtes publiques achevées
PLU de Marigny-Brizay (commune déléguée de Jaunay-Marigny) - Révisions allégées n°2 et 3 L'enquête publique unique relative au projet de révisions allégées n°2 et 3 du PLU de Marigny-Brizay s'est déroulée
06/08/2024 17:31
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Pertinence:50%La démarche
autorisations d’urbanisme et aux certificats d’urbanisme. Les PLU et cartes communales en vigueur sont consultables sur la page « Télécharger les PLU de Grand Poitiers ». Les objectifs poursuivis par l’élaboration [...] de Grand Poitiers Communauté urbaine est à ce jour couvert par : 1 PLUi couvrant 12 communes, 27 PLU à l'échelle d'une commune ou d'une partie de commune, 3 cartes communales, 1 Plan de Sauvegarde et [...] climatiques et environnementaux . Cette démarche s’inscrit dans le mouvement national en faveur de PLU intercommunaux. Son élaboration permettra de questionner l’ensemble des documents d’urbanisme en vigueur
24/07/2024 13:23
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Pertinence:68%PLU de Saint-Julien-l'Ars
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-l'Ars a été approuvé le 12 juillet 2005. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-l'Ars en téléchargement Les différents [...] différents éléments qui composent le PLU de la commune de Saint-Julien-l'Ars sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:77%PLU de Jaunay-Marigny
Locaux d'Urbanisme (PLU) opposables respectivement sur le territoire de l'ancienne commune de Jaunay-Clan et celui de l'ancienne commune de Marigny-Brizay. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le [...] s Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Marigny-Brizay en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU opposable sur le territoire de [...] de l'ancienne commune de Jaunay-Clan en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Jaunay-Clan sont en libre téléchargement ci-dessous
24/07/2024 13:23
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Pertinence:71%PLU de Chauvigny
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chauvigny a été approuvé le 29 février 2008. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chauvigny en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Coulombiers
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers en téléchargement [...] téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU opposable de la commune de Coulombiers sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce
24/07/2024 13:23
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Pertinence:79%PLU de Beaumont Saint-Cyr
Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) opposables respectivement sur le territoire de l'ancienne commune de Beaumont et celui de l'ancienne commune de Saint-Cyr. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire [...] droit de préemption urbain) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Saint-Cyr en téléchargement : Le PLU couvrant le territoire de l'ancienne commune de Saint-Cyr [...] territoire de l'ancienne commune de Beaumont en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Beaumont sont en libre téléchargement ci-dessous
24/07/2024 13:23
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Pertinence:68%PLU de Rouillé
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rouillé a été approuvé le 21 août 2016. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rouillé en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la commune
24/07/2024 13:23
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Pertinence:60%PLU de La Chapelle-Moulière
le 18 janvier 2011. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-Moulière en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de La Chapelle-Moulière sont en
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%PLU de Jazeneuil
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil a été approuvé le 3 février 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la
24/07/2024 13:23
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Pertinence:69%PLU de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux a été approuvé le 26 février 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux Les différents [...] différents éléments qui composent le PLU de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Pièces administratives Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Dissay
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay a été approuvé le 27 mai 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la commune
24/07/2024 13:23
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Pertinence:73%PLU de Lusignan
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lusignan a été approuvé le 7 avril 2023 par le Conseil communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lusignan en télé [...] téléchargement Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Lusignan sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%PLU de Jardres
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jardres a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jardres en téléchargement Les pièces r [...] réglementaires qui composent le PLU de la commune de Jardres sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Dé
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%PLU de Bonnes
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes a été approuvé le 1er février 2011 et modifié le 4 juin 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes en téléchargement Les différents [...] différents éléments qui composent le PLU de la commune de Bonnes sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
24/07/2024 13:23
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Pertinence:66%PLU de Sainte-Radegonde
rapport et ses conclusions . Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sainte-Radegonde en téléchargement Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Sainte-Radegonde approuvé le 6 décembre [...] Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Radegonde a été approuvé le 6 décembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Conformément au code de l'environnement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Celle-L'Evescault
Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Celle-L'Evescault a été approuvé le 27 septembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Celle-L'Evescault [...] scault en téléchargement Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Celle-L'Evescault approuvé le 27 septembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations
24/07/2024 13:23
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Pertinence:55%PLU de Tercé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Tercé a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé approuvé Les [...] Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Tercé approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêté et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'aménagement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%PLU de Sèvres-Anxaumont
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sèvres-Anxaumont a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sèvres-Anxaumont en [...] en téléchargement Les différentes éléments qui composent le PLU de la commune de Sèvres-Anxaumont approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport
24/07/2024 13:23
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Pertinence:52%PLU de Savigny-L'Evescault
révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Savigny-L'Évescault a été approuvée le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Savigny-l'Evescault a fait l'objet [...] d'Urbanisme de la Commune de Savigny-L'Évescault - dossier approuvé Les différents éléments qui compose le PLU révisé de la commune de Savigny-L'Évescault sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibération
24/07/2024 13:23