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Résultats 1 à 20 sur 41 au total
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Pertinence:100%Habitat / Urbanisme
Demandes d'urbanisme en ligne Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi Le PLUi, c'est quoi ? La démarche Les étapes La concertation Les pièces téléchargeables Plan Local d'Urbanisme Qu'est-ce que le [...] le Plan Local d'Urbanisme ? Télécharger les PLU de Grand Poitiers Carte interactive des zones du PLU Les procédures en cours Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi Enquêtes publiques Habitat Programme [...] Energie de Grand Poitiers Voirie Demande de travaux sur la voirie Guides pratiques pour vos projets d'urbanisme Pour toute aide dans vos projets, différents outils et guides sont mis à disposition. Ils permettent
24/07/2024 13:23
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Pertinence:81%Plan Local d'Urbanisme
Qu'est-ce que le Plan Local d'Urbanisme ? Le PLU dessine la Communauté urbaine de demain en organisant et en définissant les formes attendues de son développement urbain. Il exprime le projet… Télécharger [...] communale de Curzay-sur-Vonne Carte interactive des zones du PLU Les procédures en cours Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi Enquêtes publiques Enquêtes publiques en cours / mises à disposition Enquêtes [...] achevées Retrouvez les jeux de données associés à cette thématique en Open Data : Urbanimse-PPRN Urbanisme - PLU
24/07/2024 13:23
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Pertinence:70%Qu'est-ce que le Plan Local d'Urbanisme ?
des sols (certificats d’urbanisme, permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager…). En savoir plus Carte interactive des zones du PLU Contact Direction Urbanisme - Habitat - Projets Urbains
24/07/2024 13:23
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Pertinence:85%Télécharger les PLU de Grand Poitiers
Quatre types de documents d'urbanisme sont en vigueur dans Grand Poitiers Le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) qui couvre le territoire de 12 communes Le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur [...] de Poitiers Les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) communaux qui couvrent une seule commune Les Cartes Communales (CC) qui couvrent une seule commune. Le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Grand [...] Montamisé Vouneuil-sous-Biard Plusieurs communes de Grand Poitiers sont couvertes par un Plan Local d'Urbanisme (PLU) à l'échelle de la Commune. Les PLU, entrés en vigueur avant le 1er janvier 2017, ont été
24/07/2024 13:23
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Pertinence:31%Les procédures en cours
Le code de l'urbanisme définit 4 types de procédure qui peuvent permettre de faire évoluer un plan local d'urbanisme en fonction de la nature et des pièces qui doivent être modifiées : la révision la [...] 28 juin 2019. Ce document définit les orientations générales de la politique d'aménagement et d'urbanisme pour l'ensemble du territoire communal. La révision allégée n°1 du PLU de Dissay La délibération [...] matérielle relative au périmètre du secteur protégé au titre de l'article R.151-34 2° du code de l'urbanisme. Le Conseil communautaire a défini les modalités de mise à disposition du dossier de modification
24/07/2024 13:23
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Pertinence:22%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
lotissements (alinéa 2 de l’article L315-2-1 du code de l’urbanisme) Liste des lotissements (alinéa 2 de l’article L315-2-1 du code de l’urbanisme) [...] Règlement Règlement zones AU Zonage Les documents graphiques du PLUi, opposables aux autorisations d'urbanisme, regroupent les planches de zonage et l'annexe patrimoniale : Annexes patrimoniales Béruges Biard
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%Patrimoine architectural
approbation initiale. Retrouvez les jeux de données associés à cette thématique en Open Data : Urbanisme - PSMV - Grand Poitiers Données métiers
24/07/2024 13:23
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Pertinence:24%Plan de Sauvegarde (PSMV)
gestion des espaces libres Ajustement des règles de stationnement sur celles du PLU (Plan Local d’Urbanisme) Mise en cohérence des obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’espaces
24/07/2024 13:23
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Pertinence:25%Rénovation du patrimoine ancien
par la rénovation des bâtiments existants, en respectant les contraintes urbaines, le Plan Local d'Urbanisme (PLU) ou le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) par exemple. 2 objectifs essentiels
25/07/2024 11:29
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Pertinence:89%Projets urbains
thématique en Open Data : Demande de valeurs foncières-CU Grand Poitiers Urbanisme - ZAC - Grand Poitiers - Données métiers Urbanisme - Annexe archéologique - Grand Poitiers Données métiers
24/07/2024 13:23
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Pertinence:64%PLU de Bignoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bignoux a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de Bignoux en téléchargement Les
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%PLU de Cloué
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Cloué a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cloué Les d
24/07/2024 13:23
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Pertinence:39%PLU de Lavoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lavoux a été approuvé le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Lavoux en téléchargement L'ensemble des pièces
24/07/2024 13:23
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Pertinence:46%PLU de Ligugé
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ligugé a été approuvé en décembre 2012. Historique des procédures depuis la dernière approbation du PLU de Ligugé 18 mars 2014 : Mise à jour des annexes et
24/07/2024 13:23
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Pertinence:44%PLU de Liniers
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liniers a été approuvé le 30 juin 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté d'agglomération. Historique des procédures depuis la dernière approbation du
24/07/2024 13:23
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Pertinence:81%PLU de Pouillé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Pouillé a été approuvé le 7 décembre 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pouillé - dossier
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%PLU de Saint-Sauvant
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Saint-Sauvant a été approuvé le 12 avril 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Sauvant
24/07/2024 13:23
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Pertinence:47%PLU de Savigny-L'Evescault
La révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Savigny-L'Évescault a été approuvée le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Savigny-l'Evescault a [...] simplifiée n°1 Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°2 Révision du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Savigny-L'Évescault - dossier approuvé Les différents éléments qui compose le
24/07/2024 13:23
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Pertinence:64%PLU de Sèvres-Anxaumont
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sèvres-Anxaumont a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sèvres-Anxaumont
24/07/2024 13:23
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Pertinence:64%PLU de Tercé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Tercé a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé approuvé Les
24/07/2024 13:23