Recherche avancée
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Résultats 21 à 37 sur 37 au total
Pages
Pertinence:31%Demande d'urbanisme en ligne à partir de janvier 2022
Kit de communication GrandPoitiers met à disposition des communes un kit de communication pour informer les habitantes et habitants de l'ouverture du service en ligne "Demandes d'urbanisme" à partir du [...] carré 500x500 (jpg) Crédit photo : IbooCreations Visuel carré 500x500 (jpg) Crédit photo : GrandPoitiers Visuel carré 500x500 (jpg) Crédit photo : Nicolas Mahut Visuel rectangle horizontal 800x350
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:28%PLU de Pouillé
d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Pouillé a été approuvé le 7 décembre 2018 par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pouillé - dossier approuvé
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:27%Demande de travaux sur la voirie
réseaux, réfection de chaussée, bordure, caniveau) sur des voies communales, domaine public de GrandPoitiers Communauté urbaine, des demandes d’autorisation (permission de voirie, arrêtés de circulation)
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:24%PLU de Sainte-Radegonde
Communautaire de GrandPoitiers Communauté urbaine. Conformément au code de l'environnement, Monsieur le commissaire enquêteur, désigné par le Président du Tribunal administratif de Poitiers, a remis son
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:24%PLU de Lusignan
(PLU) de la commune de Lusignan a été approuvé le 7 avril 2023 par le Conseil communautaire de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lusignan en téléchargement Les différents
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:24%Louez positif
location. Engagée aux côtés de l'Etat dans le cadre du logement d'abord , la Communauté urbaine de GrandPoitiers soutient le dispositif "Louez positif" , qui propose aux propriétaires de louer leur logement [...] anah.gouv.fr/ Vous souhaitez rénover votre habitation ? Découvrez le Point Info Energie de GrandPoitiers [...] par l'association pour louer mon bien immobilier m’offre de nombreux avantages. Cela m'assure une grande sérénité quant aux règlements des loyers, mais aussi la tranquillité de ne pas être trop dérangée
06/08/2024 18:44
Pages
Pertinence:24%Cotation de la demande de logement social
Depuis mai 2022, GrandPoitiers dispose d’un système de cotation de la demande de logement social s’appliquant aux demandes de logement social réalisées sur son territoire. En tant qu’intercommunalité [...] é compétente en matière d’habitat, GrandPoitiers est concerné par l’obligation d’instaurer ce système sur son territoire. La cotation est traduite dans le Plan Partenarial de Gestion de la Demande de [...] des demandeurs d’un logement social et la gestion des demandes réalisées sur le territoire de GrandPoitiers. Principe de la cotation de la demande de logement social La cotation consiste à attribuer des
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:22%PLU de Savigny-L'Evescault
par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le PLU de Savigny-l'Evescault a fait l'objet de deux modifications simplifiées (MS1 et MS2) approuvées par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:20%PLU de Cloué
(PLU) de la Commune de Cloué a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil Communautaire de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cloué Les différentes éléments qui composent
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:20%PLU de Saint-Sauvant
(PLU) de la Commune de Saint-Sauvant a été approuvé le 12 avril 2019 en Conseil Communautaire de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Sauvant en téléchargement Les d
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:20%PLU de Liniers
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liniers a été approuvé le 30 juin 2017 par le Conseil de GrandPoitiers Communauté d'agglomération. Historique des procédures depuis la dernière approbation du PLU de
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:20%PLU de Tercé
Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Tercé a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé approuvé Les différents
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:20%PLU de Sèvres-Anxaumont
d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sèvres-Anxaumont a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sèvres-Anxaumont en téléchargement Les
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:20%PLU de Bignoux
Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bignoux a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de Bignoux en téléchargement Les différents éléments
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:19%PLU de Celle-L'Evescault
commune de Celle-L'Evescault a été approuvé le 27 septembre 2019 en Conseil Communautaire de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Celle-L'Evescault en téléchargement Les
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:18%PLU de Lavoux
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lavoux a été approuvé le 8 décembre 2017 par le Conseil de GrandPoitiers Communauté urbaine. Le PLU de Lavoux en téléchargement L'ensemble des pièces constitutives du
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:15%Télécharger le PSMV
sigle M1) et par une mise à jour des servitudes et annexes approuvée par arrêté du président de GrandPoitiers Communaute Urbaine le 6 juin 2018 (signalée par le sigle MAJ1). Rapport de présentation Cahier
24/07/2024 13:23