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Résultats 1 à 20 sur 41 au total
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Pertinence:68%Demande d'urbanisme en ligne à partir de janvier 2022
communication pour informer les habitantes et habitants de l'ouverture du service en ligne "Demandes d'urbanisme" à partir du 1er janvier 2022. N'hésitez pas à communiquer dès maintenant sur vos supports de [...] , ce lien ne sera actif qu’à partir du 1er janvier 2022) : http://www.grandpoitiers.fr/habitat-urbanisme/demandes-durbanisme-en-ligne
24/07/2024 13:23
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Pertinence:25%Demande de logement social
jeux de données associés à cette thématique en Open Data : Urbanisme-Parc de logements des bailleurs sociaux-Grand Poitiers- 40 communes Urbanisme-Attributions de logements sociaux-Grand Poitiers- 40 communes
07/08/2024 14:09
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Pertinence:22%Demandes d'urbanisme en ligne
Pour accéder directement au guichet numérique, cliquez ici Si vous disposez d’un compte professionnel, l’accès se fait ici
24/07/2024 13:23
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Pertinence:22%Guides pratiques pour vos projets d'urbanisme
Pour toute aide dans vos projets, différents outils et guides sont mis à disposition. Ils permettent d’orienter sur les attentes réglementaires et qualitatives de votre projet (guide vélo, biodéchets,
24/07/2024 13:23
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Pertinence:100%Habitat / Urbanisme
Demandes d'urbanisme en ligne Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi Le PLUi, c'est quoi ? La démarche Les étapes La concertation Les pièces téléchargeables Plan Local d'Urbanisme Qu'est-ce que le [...] le Plan Local d'Urbanisme ? Télécharger les PLU de Grand Poitiers Carte interactive des zones du PLU Les procédures en cours Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi Enquêtes publiques Habitat Programme [...] Energie de Grand Poitiers Voirie Demande de travaux sur la voirie Guides pratiques pour vos projets d'urbanisme Pour toute aide dans vos projets, différents outils et guides sont mis à disposition. Ils permettent
24/07/2024 13:23
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Pertinence:22%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
lotissements (alinéa 2 de l’article L315-2-1 du code de l’urbanisme) Liste des lotissements (alinéa 2 de l’article L315-2-1 du code de l’urbanisme) [...] Règlement Règlement zones AU Zonage Les documents graphiques du PLUi, opposables aux autorisations d'urbanisme, regroupent les planches de zonage et l'annexe patrimoniale : Annexes patrimoniales Béruges Biard
24/07/2024 13:23
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Pertinence:31%Les procédures en cours
Le code de l'urbanisme définit 4 types de procédure qui peuvent permettre de faire évoluer un plan local d'urbanisme en fonction de la nature et des pièces qui doivent être modifiées : la révision la [...] 28 juin 2019. Ce document définit les orientations générales de la politique d'aménagement et d'urbanisme pour l'ensemble du territoire communal. La révision allégée n°1 du PLU de Dissay La délibération [...] matérielle relative au périmètre du secteur protégé au titre de l'article R.151-34 2° du code de l'urbanisme. Le Conseil communautaire a défini les modalités de mise à disposition du dossier de modification
24/07/2024 13:23
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Pertinence:73%PLU de Beaumont Saint-Cyr
deux Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) opposables respectivement sur le territoire de l'ancienne commune de Beaumont et celui de l'ancienne commune de Saint-Cyr. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur [...] taxe d'aménagement, plantations, nuisances sonores, droit de préemption urbain) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Saint-Cyr en téléchargement : Le PLU
24/07/2024 13:23
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Pertinence:64%PLU de Bignoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bignoux a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de Bignoux en téléchargement Les
24/07/2024 13:23
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Pertinence:64%PLU de Bonnes
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes a été approuvé le 1er février 2011 et modifié le 4 juin 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes en téléchargement Les différents
24/07/2024 13:23
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Pertinence:61%PLU de Celle-L'Evescault
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Celle-L'Evescault a été approuvé le 27 septembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Ce
24/07/2024 13:23
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Pertinence:71%PLU de Chauvigny
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chauvigny a été approuvé le 29 février 2008. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chauvigny en téléchargement : Les différents éléments qui
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%PLU de Cloué
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Cloué a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cloué Les d
24/07/2024 13:23
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Pertinence:61%PLU de Coulombiers
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers en téléchargement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:61%PLU de Dissay
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay a été approuvé le 27 mai 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay en téléchargement : Les différents éléments qui composent
24/07/2024 13:23
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Pertinence:64%PLU de Jardres
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jardres a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jardres en téléchargement Les pièces r
24/07/2024 13:23
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Pertinence:76%PLU de Jaunay-Marigny
Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) opposables respectivement sur le territoire de l'ancienne commune de Jaunay-Clan et celui de l'ancienne commune de Marigny-Brizay. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable [...] protection de captage - Périmètre de monuments historiques - Zones archéologiques Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Marigny-Brizay en téléchargement :
24/07/2024 13:23
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Pertinence:64%PLU de Jazeneuil
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil a été approuvé le 3 février 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil en téléchargement : Les différents éléments qui
24/07/2024 13:23
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Pertinence:70%PLU de La Chapelle-Moulière
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Chapelle-Moulière a été approuvé le 18 janvier 2011. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-Moulière en téléchargement : Les différents
24/07/2024 13:23
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Pertinence:39%PLU de Lavoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lavoux a été approuvé le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Lavoux en téléchargement L'ensemble des pièces
24/07/2024 13:23