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Résultats 21 à 40 sur 41 au total
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Pertinence:64%PLU de Bonnes
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes a été approuvé le 1er février 2011 et modifié le 4 juin 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes en téléchargement Les différents
24/07/2024 13:23
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Pertinence:64%PLU de Jardres
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jardres a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jardres en téléchargement Les pièces r
24/07/2024 13:23
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Pertinence:64%PLU de Tercé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Tercé a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé approuvé Les
24/07/2024 13:23
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Pertinence:64%PLU de Sèvres-Anxaumont
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sèvres-Anxaumont a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sèvres-Anxaumont
24/07/2024 13:23
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Pertinence:64%PLU de Bignoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bignoux a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de Bignoux en téléchargement Les
24/07/2024 13:23
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Pertinence:61%PLU de Dissay
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay a été approuvé le 27 mai 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay en téléchargement : Les différents éléments qui composent
24/07/2024 13:23
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Pertinence:61%PLU de Coulombiers
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers en téléchargement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:61%PLU de Celle-L'Evescault
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Celle-L'Evescault a été approuvé le 27 septembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Ce
24/07/2024 13:23
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Pertinence:58%Programme Local de l'Habitat
thématique en Open Data : Urbanisme-Situation des communes vis-à-vis de l'article 55 de la loi SRU-Grand Poitiers Contact Informations sur l'habitat, Direction Urbanisme - Mixité sociale Adresse : [...] , au cadre de vie agréable, proche de la nature, ville universitaire importante… Promouvoir un urbanisme des arts de vivre au sein de son territoire dans sa diversité humaine, sociale et géographique, via [...] l’habitat, du foncier et de la consommation d’espace pour le suivi du PLH et du futur Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Grand Poitiers. Les bilans annuels du PLH Pour mettre en œuvre ces orientations
24/07/2024 13:23
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Pertinence:47%PLU de Savigny-L'Evescault
La révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Savigny-L'Évescault a été approuvée le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Savigny-l'Evescault a [...] simplifiée n°1 Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°2 Révision du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Savigny-L'Évescault - dossier approuvé Les différents éléments qui compose le
24/07/2024 13:23
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Pertinence:46%PLU de Ligugé
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ligugé a été approuvé en décembre 2012. Historique des procédures depuis la dernière approbation du PLU de Ligugé 18 mars 2014 : Mise à jour des annexes et
24/07/2024 13:23
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Pertinence:44%PLU de Liniers
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liniers a été approuvé le 30 juin 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté d'agglomération. Historique des procédures depuis la dernière approbation du
24/07/2024 13:23
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Pertinence:39%PLU de Lavoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lavoux a été approuvé le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Lavoux en téléchargement L'ensemble des pièces
24/07/2024 13:23
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Pertinence:31%Les procédures en cours
Le code de l'urbanisme définit 4 types de procédure qui peuvent permettre de faire évoluer un plan local d'urbanisme en fonction de la nature et des pièces qui doivent être modifiées : la révision la [...] 28 juin 2019. Ce document définit les orientations générales de la politique d'aménagement et d'urbanisme pour l'ensemble du territoire communal. La révision allégée n°1 du PLU de Dissay La délibération [...] matérielle relative au périmètre du secteur protégé au titre de l'article R.151-34 2° du code de l'urbanisme. Le Conseil communautaire a défini les modalités de mise à disposition du dossier de modification
24/07/2024 13:23
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Pertinence:25%Rénovation du patrimoine ancien
par la rénovation des bâtiments existants, en respectant les contraintes urbaines, le Plan Local d'Urbanisme (PLU) ou le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) par exemple. 2 objectifs essentiels
25/07/2024 11:29
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Pertinence:25%Demande de logement social
jeux de données associés à cette thématique en Open Data : Urbanisme-Parc de logements des bailleurs sociaux-Grand Poitiers- 40 communes Urbanisme-Attributions de logements sociaux-Grand Poitiers- 40 communes
07/08/2024 14:09
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Pertinence:24%Plan de Sauvegarde (PSMV)
gestion des espaces libres Ajustement des règles de stationnement sur celles du PLU (Plan Local d’Urbanisme) Mise en cohérence des obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’espaces
24/07/2024 13:23
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Pertinence:22%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
lotissements (alinéa 2 de l’article L315-2-1 du code de l’urbanisme) Liste des lotissements (alinéa 2 de l’article L315-2-1 du code de l’urbanisme) [...] Règlement Règlement zones AU Zonage Les documents graphiques du PLUi, opposables aux autorisations d'urbanisme, regroupent les planches de zonage et l'annexe patrimoniale : Annexes patrimoniales Béruges Biard
24/07/2024 13:23
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Pertinence:22%Guides pratiques pour vos projets d'urbanisme
Pour toute aide dans vos projets, différents outils et guides sont mis à disposition. Ils permettent d’orienter sur les attentes réglementaires et qualitatives de votre projet (guide vélo, biodéchets,
24/07/2024 13:23
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Pertinence:22%Demandes d'urbanisme en ligne
Pour accéder directement au guichet numérique, cliquez ici Si vous disposez d’un compte professionnel, l’accès se fait ici
24/07/2024 13:23