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Pertinence:100%Habitat / Urbanisme
ligne Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi Le PLUi, c'est quoi ? La démarche Les étapes La concertation Les pièces téléchargeables Plan Local d'Urbanisme Qu'est-ce que le Plan Local d'Urbanisme ? T
24/07/2024 13:23
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Pertinence:91%PLU de Savigny-L'Evescault
Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols - Site et sols pollués // Bilan de la concertation Télécharger Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 - Délibérations ZIP [...] Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols - Site et sols pollués // Bilan de la concertation ZIP 11,1 Mo
24/07/2024 13:23
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Pertinence:82%Les procédures en cours
Jaunay-Clan. Le projet a pour objet l'ouverture à l'urbanisation de la phase II de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Grands Champs. Conformément au code de l'environnement, le présent arrêté vaut déclaration [...] PLU de Chauvigny, précise les objectifs poursuivis par cette procédure et fixe les modalités de concertation. Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables a été débattu en Conseil communautaire [...] révision allégée n°1 du PLU de Dissay et définit les objectifs poursuivis et les modalités de concertation. L'objet unique de la procédure consiste à redéfinir les prescriptions inscrites dans le PLU
24/07/2024 13:23
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Pertinence:25%Cotation de la demande de logement social
pondération plus forte. Au-delà, les points proposés pour chaque critère ont fait l’objet d’une concertation large associant une diversité d’acteurs intervenant dans le champ du logement et de l’habitat
24/07/2024 13:23