Recherche avancée
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Résultats 1 à 20 sur 34 au total
Pages
Pertinence:60%Enquêtes publiques achevées
PLU de Marigny-Brizay (commune déléguée de Jaunay-Marigny) - Révisions allégées n°2 et 3 L'enquête publique unique relative au projet de révisions allégées n°2 et 3 du PLU de Marigny-Brizay s'est déroulée
06/08/2024 17:31
Pages
Pertinence:63%Habitat / Urbanisme
Local d'Urbanisme Qu'est-ce que le Plan Local d'Urbanisme ? Télécharger les PLU de Grand Poitiers Carte interactive des zones du PLU Les procédures en cours Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi Enquêtes
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:39%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
MEC1-R5 du PLU Annexe 1 - modification M3-R5 du PLU Annexe 1 - mise en compatibilité MEC2-R5 du PLU Annexe 1 - mise en compatibilité MEC3-R5 du PLU Annexe 1 - mise en compatibilité MEC5-R5 du PLU Annexe 1 [...] Le PLU intercommunal (PLUi) de Grand Poitiers couvre 12 communes : Béruges - Biard - Buxerolles - Chasseneuil-du-Poitou - Croutelle - Fontaine-le-Comte - Mignaloux-Beauvoir - Migné-Auxances - Montamisé [...] des fichiers en téléchargement : 1er décembre 2021 D élibération d’approbation de la révision 5 du PLU de Grand Poitiers Annexe à la délibération relative aux avis des personnes publiques associées Annexe
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:73%Les procédures en cours
jour Les procédures d'évolution des PLU(i) et Cartes Communales dans Grand Poitiers Communauté urbaine La déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU Jaunay-Clan Par arrêté n°373/2019 [...] solliciter une consultation du public. La révision du PLU de Chauvigny La délibération du Conseil municipal du 24 novembre 2016 prescrit la révision du PLU de Chauvigny, précise les objectifs poursuivis par [...] territoire communal. La révision allégée n°1 du PLU de Dissay La délibération du Conseil communautaire du 24 juillet 2020 prescrit la révision allégée n°1 du PLU de Dissay et définit les objectifs poursuivis
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:79%PLU de Beaumont Saint-Cyr
Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) opposables respectivement sur le territoire de l'ancienne commune de Beaumont et celui de l'ancienne commune de Saint-Cyr. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire [...] droit de préemption urbain) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Saint-Cyr en téléchargement : Le PLU couvrant le territoire de l'ancienne commune de Saint-Cyr [...] territoire de l'ancienne commune de Beaumont en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Beaumont sont en libre téléchargement ci-dessous
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:55%PLU de Bignoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bignoux a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de Bignoux en téléchargement Les [...] différents éléments qui composent le PLU de la commune de Bignoux approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêté et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'a
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:65%PLU de Bonnes
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes a été approuvé le 1er février 2011 et modifié le 4 juin 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes en téléchargement Les différents [...] différents éléments qui composent le PLU de la commune de Bonnes sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:63%PLU de Celle-L'Evescault
Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Celle-L'Evescault a été approuvé le 27 septembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Celle-L'Evescault [...] scault en téléchargement Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Celle-L'Evescault approuvé le 27 septembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:71%PLU de Chauvigny
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chauvigny a été approuvé le 29 février 2008. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chauvigny en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:66%PLU de Cloué
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Cloué a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cloué Les différentes [...] différentes éléments qui composent le projet de PLU de la commune de Cloué approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:63%PLU de Coulombiers
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers en téléchargement [...] téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU opposable de la commune de Coulombiers sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:63%PLU de Dissay
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay a été approuvé le 27 mai 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la commune
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:65%PLU de Jardres
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jardres a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jardres en téléchargement Les pièces r [...] réglementaires qui composent le PLU de la commune de Jardres sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Dé
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:77%PLU de Jaunay-Marigny
Locaux d'Urbanisme (PLU) opposables respectivement sur le territoire de l'ancienne commune de Jaunay-Clan et celui de l'ancienne commune de Marigny-Brizay. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le [...] s Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Marigny-Brizay en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU opposable sur le territoire de [...] de l'ancienne commune de Jaunay-Clan en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Jaunay-Clan sont en libre téléchargement ci-dessous
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:65%PLU de Jazeneuil
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil a été approuvé le 3 février 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:60%PLU de La Chapelle-Moulière
le 18 janvier 2011. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-Moulière en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de La Chapelle-Moulière sont en
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:68%PLU de Lavoux
e (PLU) de la commune de Lavoux a été approuvé le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Lavoux en téléchargement L'ensemble des pièces constitutives du PLU de Lavoux [...] Lavoux sont téléchargeables à partir des fichiers ci-dessous : Délibération approuvant le PLU de Lavoux et son annexe 1 : délibération annexe 1 Arrêtés et délibérations liés à la procédure d'élaboration
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:74%PLU de Ligugé
de l'environnement de la RN10 emportant mise en compatibilité du PLU de Ligugé Le PLU de Ligugé L'ensemble des pièces constitutives du PLU de Ligugé sont téléchargeables à partir des 6 fichiers zip ci-dessous [...] Ligugé a été approuvé en décembre 2012. Historique des procédures depuis la dernière approbation du PLU de Ligugé 18 mars 2014 : Mise à jour des annexes et servitudes (MAJ1) 23 novembre 2015 : Mise à jour
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:81%PLU de Liniers
des procédures depuis la dernière approbation du PLU de Liniers Sans objet Le PLU de Liniers en téléchargement L'ensemble des pièces constitutives du PLU de Liniers sont téléchargeables à partir des 10 [...] (délibérations...) Télécharger Délibération approuvant le PLU de Liniers et son annexe 1 - Délibérations PDF 312,4 Ko Délibération approuvant le PLU de Liniers et son annexe 1 - Annexe PDF 1,6 Mo Rapport [...] 10 fichiers pdf et zip ci-dessous. Délibération approuvant le PLU de Liniers et son annexe 1: délibération annexe 1 Rapport de présentation Projets d'aménagement et de développement durables Orientations
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:73%PLU de Lusignan
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lusignan a été approuvé le 7 avril 2023 par le Conseil communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lusignan en télé [...] téléchargement Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Lusignan sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d
24/07/2024 13:23