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Résultats 1 à 20 sur 34 au total
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Pertinence:60%Enquêtes publiques achevées
PLU de Marigny-Brizay (commune déléguée de Jaunay-Marigny) - Révisions allégées n°2 et 3 L'enquête publique unique relative au projet de révisions allégées n°2 et 3 du PLU de Marigny-Brizay s'est déroulée
06/08/2024 17:31
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Pertinence:63%Habitat / Urbanisme
Local d'Urbanisme Qu'est-ce que le Plan Local d'Urbanisme ? Télécharger les PLU de Grand Poitiers Carte interactive des zones du PLU Les procédures en cours Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi Enquêtes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:79%PLU de Beaumont Saint-Cyr
Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) opposables respectivement sur le territoire de l'ancienne commune de Beaumont et celui de l'ancienne commune de Saint-Cyr. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire [...] droit de préemption urbain) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Saint-Cyr en téléchargement : Le PLU couvrant le territoire de l'ancienne commune de Saint-Cyr [...] territoire de l'ancienne commune de Beaumont en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Beaumont sont en libre téléchargement ci-dessous
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Coulombiers
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers en téléchargement [...] téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU opposable de la commune de Coulombiers sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce
24/07/2024 13:23
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Pertinence:77%PLU de Jaunay-Marigny
Locaux d'Urbanisme (PLU) opposables respectivement sur le territoire de l'ancienne commune de Jaunay-Clan et celui de l'ancienne commune de Marigny-Brizay. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le [...] s Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Marigny-Brizay en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU opposable sur le territoire de [...] de l'ancienne commune de Jaunay-Clan en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Jaunay-Clan sont en libre téléchargement ci-dessous
24/07/2024 13:23
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Pertinence:69%PLU de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux a été approuvé le 26 février 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux Les différents [...] différents éléments qui composent le PLU de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Pièces administratives Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces
24/07/2024 13:23
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Pertinence:68%PLU de Saint-Julien-l'Ars
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-l'Ars a été approuvé le 12 juillet 2005. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-l'Ars en téléchargement Les différents [...] différents éléments qui composent le PLU de la commune de Saint-Julien-l'Ars sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:68%PLU de Rouillé
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rouillé a été approuvé le 21 août 2016. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rouillé en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la commune
24/07/2024 13:23
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Pertinence:71%PLU de Chauvigny
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chauvigny a été approuvé le 29 février 2008. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chauvigny en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Dissay
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay a été approuvé le 27 mai 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la commune
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%PLU de Bonnes
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes a été approuvé le 1er février 2011 et modifié le 4 juin 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes en téléchargement Les différents [...] différents éléments qui composent le PLU de la commune de Bonnes sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Celle-L'Evescault
Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Celle-L'Evescault a été approuvé le 27 septembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Celle-L'Evescault [...] scault en téléchargement Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Celle-L'Evescault approuvé le 27 septembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%PLU de Jazeneuil
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil a été approuvé le 3 février 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%PLU de Jardres
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jardres a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jardres en téléchargement Les pièces r [...] réglementaires qui composent le PLU de la commune de Jardres sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Dé
24/07/2024 13:23
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Pertinence:67%PLU de Cloué
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Cloué a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cloué Les différentes [...] différentes éléments qui composent le projet de PLU de la commune de Cloué approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces
24/07/2024 13:23
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Pertinence:60%PLU de La Chapelle-Moulière
le 18 janvier 2011. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-Moulière en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de La Chapelle-Moulière sont en
24/07/2024 13:23
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Pertinence:73%PLU de Lusignan
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lusignan a été approuvé le 7 avril 2023 par le Conseil communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lusignan en télé [...] téléchargement Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Lusignan sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d
24/07/2024 13:23
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Pertinence:39%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
MEC1-R5 du PLU Annexe 1 - modification M3-R5 du PLU Annexe 1 - mise en compatibilité MEC2-R5 du PLU Annexe 1 - mise en compatibilité MEC3-R5 du PLU Annexe 1 - mise en compatibilité MEC5-R5 du PLU Annexe 1 [...] Le PLU intercommunal (PLUi) de Grand Poitiers couvre 12 communes : Béruges - Biard - Buxerolles - Chasseneuil-du-Poitou - Croutelle - Fontaine-le-Comte - Mignaloux-Beauvoir - Migné-Auxances - Montamisé [...] des fichiers en téléchargement : 1er décembre 2021 D élibération d’approbation de la révision 5 du PLU de Grand Poitiers Annexe à la délibération relative aux avis des personnes publiques associées Annexe
24/07/2024 13:23
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Pertinence:68%PLU de Lavoux
e (PLU) de la commune de Lavoux a été approuvé le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Lavoux en téléchargement L'ensemble des pièces constitutives du PLU de Lavoux [...] Lavoux sont téléchargeables à partir des fichiers ci-dessous : Délibération approuvant le PLU de Lavoux et son annexe 1 : délibération annexe 1 Arrêtés et délibérations liés à la procédure d'élaboration
24/07/2024 13:23
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Pertinence:74%PLU de Ligugé
de l'environnement de la RN10 emportant mise en compatibilité du PLU de Ligugé Le PLU de Ligugé L'ensemble des pièces constitutives du PLU de Ligugé sont téléchargeables à partir des 6 fichiers zip ci-dessous [...] Ligugé a été approuvé en décembre 2012. Historique des procédures depuis la dernière approbation du PLU de Ligugé 18 mars 2014 : Mise à jour des annexes et servitudes (MAJ1) 23 novembre 2015 : Mise à jour
24/07/2024 13:23