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Pertinence:100%Le PLUi, c'est quoi ?
demandes d’autorisation d’urbanisme (permis d’aménager, permis de construire, permis de démolir, déclarationpréalable) et de certificats d’urbanisme. Le PLUI de Grand Poitiers, qu'est-ce que c'est ?
24/07/2024 13:23
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Pertinence:76%Qu'est-ce que le Plan Local d'Urbanisme ?
instruire les demandes d’occupation des sols (certificats d’urbanisme, permis de construire, déclarationspréalables, permis d’aménager…). En savoir plus Carte interactive des zones du PLU Contact Direction
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%PLU de Ligugé
septembre 2019 : Mise à jour des annexes et servitudes (MAJ4) 18 décembre 2020 : Déclaration d'utilité publique relative aux travaux de mise aux normes en faveur de la sécurité et de l'environnement de la RN10
24/07/2024 13:23
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Pertinence:60%Marchés et Contrats Publics
d'une plateforme informatique d'échange de Déclaration de Travaux (DT), de Déclaration d'Intention de Commencement de Travaux (DICT) et des Avis de Travaux Urgents (ATU) Grand Poitiers Achats Services [...] de chauffage Grand Poitiers Communauté urbaine Travaux Procédure avec négociation 13 juin 2023 - 12h00 Travaux de voirie Grand Poitiers achats Travaux Procédure adaptée 2 juin 2023 - 16h00 Matériels [...] dans le sol Grand Poitiers Achats Travaux Procédure adaptée 10 mars 2023 - 16H00 Raccordement de bâtiments publics à la fibre optique Grand Poitiers Achats Travaux Procédure adaptée 3 mars 2023 - 16H00
09/09/2024 15:41
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Pertinence:54%Les procédures en cours
PLUi relative à la déclaration de projet pour le 35ème collège sur la commune de Vouneuil-sous-Biard. Arrêté préfectoral du 18 décembre 2020 déclarant d'utilité publique les travaux de mise aux normes [...] nature et des pièces qui doivent être modifiées : la révision la modification la déclaration d'utilité publique ou la déclaration de projet entraînant la mise en compatibilité la mise à jour Les procédures [...] compatilibilité du PLUi relative à la déclaration de projet de la Ligne à Grande Vitesse Sud-Europe-Atlantique. Arrêté Préfectoral du 15 novembre 2017 portant déclaration de projet pour la création de six
24/07/2024 13:23
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Pertinence:53%Espace France Services
Tesa Effectuer une déclarationpréalable à l'embauche (DPAE) Suivre et déposer une Déclaration sociale nominative (DSN) Suivre et déposer un fichier déclaratif (DPAE / DTS) Déclarer des salires pour les [...] « Déclarez mes ressourcestrimestrielles ». Déclarez les ressources perçues lors des trois derniers mois. A chaque étape, cliquez sur « Continuer ». Si vous n’avez aucune ressource à déclarer, il vous [...] Famille, logement : déclarer un changement de situation, demander une aide au logement, déclaration de patrimoine, demander le complément de libre choix d'activité de la PAJE, déclaration de situation des
02/08/2024 12:43
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Pertinence:25%Plan du site
Trouver une balade Forêt de Moulière Forêt de Saint-Sauvant Déclarer sa taxe de séjour Grottes de la Norée Office de Tourisme de Grand Poitiers Déclarer sa taxe de séjour Jeux CLIPP : Destination jeux Associations [...] de la Mérigotte Point Info Energie Point Info Energie de Grand Poitiers Ecowatt Voirie Demande de travaux sur la voirie Guides pratiques pour vos projets d'urbanisme Entreprendre et Emploi Entreprendre à [...] navigation Charte graphique Contact Prendre contact avec le délégué à la protection des données (DPO) Déclaration de conformité au RGAA 4 Recevoir Le Mag et Sortir dans Grand Poitiers
24/07/2024 13:23
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Pertinence:20%La biodiversité chez vous
s’établir de limiter les éclairages extérieurs d'eviter les travaux dans les combles d’avril à septembre (lieu d’élevage des jeunes) d'éviter les travaux dans les caves de novembre à février (lieu d’hibernation) [...] bien des branches épineuses dirigées vers le bas, voire une plaque métallique. Assurez-vous au préalable que ces protections ne soient pas dangereuses pour les enfants. Les chauve-souris Réservez-leur
24/07/2024 13:23