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Pertinence:100%Carte communale de Sanxay
Piece 2 Document graphique Pièce 3.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 3.2 Annexe : Droit de Préemption Urbain - Classement sonore - Annexes sanitaires - Liste des éléments protégés Télécharger Pièce [...] ZIP 4,6 Mo Pièce 3.1 Annexe : Servitudes d'Utilité Publique ZIP 1,2 Mo Pièce 3.2 Annexe : Droit de Préemption Urbain - Classement sonore - Annexes sanitaires - Liste des éléments protégés ZIP 47,6 Mo
24/07/2024 13:23
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Pertinence:91%PLU de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux
: Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6.2 Annexe : Annexes sanitaires - Classement sonore - Droit de Préemption Urbain Télécharger Pièce 0 : pièces administratives ZIP 13,8 Mo Pièce 1 : rapport de présentation [...] d'utilité publique ZIP 6,6 Mo Pièce 6.2 annexe : annexe sanitaire - classement sonore - droit de préemption urbain ZIP 77,1 Mo
24/07/2024 13:23
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Pertinence:87%PLU de Sainte-Radegonde
et plan des servitudes d'utilité publique - Information sur les sols - Plan du périmètre du droit de préemption urbain Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 7,9 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation [...] et plan des servitudes d'utilité publique- Information sur les sols - Plan du périmètre du droit de préemption urbain ZIP 36,0 Mo
24/07/2024 13:23
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Pertinence:87%PLU de Cloué
Règlement - Zonage Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes 2 à 7 - Droit de Préemption urbain - Taxe d'aménagement - Plomb - Annexes sanitaires (eau potable, assainissement - captage [...] Mo Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique ZIP 6,7 Mo Pièce 6 : Annexes 2 à 7 - Droit de Préemption urbain - Taxe d'aménagement - Plomb - Annexes sanitaires (eau potable, assainissement - captage
24/07/2024 13:23
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Pertinence:87%PLU de Saint-Sauvant
Règlement - Zonage Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes 2 à 8 - Droit de Préemption urbain - Taxe d'aménagement - Plomb - Annexes sanitaires (eau potable, assainissement - captage [...] Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique ZIP 42,4 Mo Pièce 6 : Annexes 2 à 8 - Droit de Préemption urbain - Taxe d'aménagement - Plomb - Annexes sanitaires (eau potable, assainissement - captage
24/07/2024 13:23
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Pertinence:85%PLU de Jazeneuil
Inondables de la Vonne - Archéologie préventive - Protection des captages - Classement sonore - Droit de Préemption Urbain - Liste des opérations déclarées d'utilité publique - Liste des lotissements dont les [...] inondables de la Vonne - archéologie préventive - protection des captages - classement sonore - droit de préemption urbain - liste des opérations déclarées d'utilité publique - liste des lotissements dont les
24/07/2024 13:23
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Pertinence:85%PLU de Tercé
règlement - zonage Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques Pièce 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Carrières - Plomb - Annexe sanitaire (eau potable - assainissement) - Arrêtés relatifs [...] Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques ZIP 11,3 Mo Pièce 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Carrières - Plomb - Annexe sanitaire (eau potable - assainissement) - Arrêtés relatifs
24/07/2024 13:23
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Pertinence:85%PLU de Sèvres-Anxaumont
Règlement - Zonage Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes 2 à 7 - Droit de Préemption urbain - Taxe d'aménagement - Plomb - Annexes sanitaires (eau potable, assainissement - captage [...] Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique ZIP 10,0 Mo Pièce 6 : Annexes 2 à 7 - Droit de Préemption urbain - Taxe d'aménagement - Plomb - Annexes sanitaires (eau potable, assainissement - captage
24/07/2024 13:23
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Pertinence:85%PLU de Bignoux
règlement - zonage Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques Pièce 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Carrières - Plomb - Annexe sanitaire (eau potable - assainissement) - Arrêtés relatifs [...] Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques ZIP 9,7 Mo Pièce 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Carrières - Plomb - Annexe sanitaire (eau potable - assainissement) - Arrêtés relatifs
24/07/2024 13:23
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Pertinence:82%PLU de Coulombiers
du patrimoine protégé Pièce 5 : Règlement Pièce 6 : Annexes (Servitudes d'utilité publique, droit de préemption urbain, taxe d'aménagement, classement sonore, zones à risque d'exposition au plomb, annexe [...] ZIP 7,6 Mo Pièce 5 - Règlement ZIP 3,8 Mo Pièce 6 - Annexes (Servitudes d'utilité publique, droit de préemption urbain, taxe d'aménagement, classement sonore, zones à risque d'exposition au plomb, annexe
24/07/2024 13:23
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Pertinence:82%PLU de Dissay
2 Annexes : Annexes sanitaires - Termites - Plomb - Classement sonore - Taxe d'Aménagement - Droit de Préemption Urbain Télécharger Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 94,9 Mo Pièces 2 à 5 : projet d' [...] annexes : annexes sanitaires - termites - plomb - classement sonore - taxe d'aménagement - droit de préemption urbain ZIP 8,5 Mo Historique des procédures : Modification simplifiée n°2 : approuvée par
24/07/2024 13:23
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Pertinence:82%PLU de Beaumont Saint-Cyr
zonage archéologique, risque feu de forêt, taxe d'aménagement, plantations, nuisances sonores, droit de préemption urbain) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de [...] zonage archéologique, risque feu de forêt, taxe d'aménagement, plantations, nuisances sonores, droit de préemption urbain)
24/07/2024 13:23
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Pertinence:82%PLU de Celle-L'Evescault
Règlement - Zonage Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes 2 à 8 - Droit de Préemption Urbain - Taxe d'Aménagement - Périmètres des secteurs situés au voisinage des infrastructures [...] Mo Pièce 6 : Annexe 1 - Servitudes d'Utilité Publique ZIP 8,9 Mo Pièce 6 : Annexes 2 à 8 - Droit de Préemption Urbain - Taxe d'Aménagement - Périmètres des secteurs situés au voisinage des infrastructures
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Savigny-L'Evescault
Règlement (MS1-MS2) Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques Pièces 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Bruit - Plans des réseaux eau potable - assainissement - Arrêtés relatifs aux traitements [...] Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques ZIP 6,2 Mo Pièces 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Bruit - Plans des réseaux eau potable - assainissement - Arrêtés relatifs aux traitements
24/07/2024 13:23