Recherche avancée
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Résultats 1 à 7 sur 7 au total
Pages
Pertinence:100%Habitat / Urbanisme
Demandes d'urbanisme en ligne Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi Le PLUi, c'est quoi ? La démarche Les étapes La concertation Les pièces téléchargeables Plan Local d'Urbanisme Qu'est-ce que le [...] Carte interactive des zones du PLU Les procédures en cours Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi Enquêtes publiques Habitat Programme Local de l'Habitat Demande de logement social Cotation de la
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:82%Enquêtes publiques achevées
en Préfecture : Rapport et conclusions PLUi de Grand Poitiers - Modification n°5 (M5-R5) L'enquête publique relative au projet de modification n°5 (M5-R5) du PLUi de Grand Poitiers s'est déroulée du 9 novembre
06/08/2024 17:31
Pages
Pertinence:81%Les procédures en cours
simplifiée par délibération en date du 10 décembre 2021 . La révision R6 du PLUi de Grand Poitiers à 13 communes Révision R6 du PLUi de Grand Poitiers (Béruges, Biard, Buxerolles, Chasseneuil-du-Poitou, Croutelle [...] modification simplifiée MS2-R5 du PLUi a été approuvée par délibération du Conseil communautaire en date du 24 septembre 2021. Modification simplifiée MS1-R5 du PLUi approuvée le 27 septembre 2019 La [...] emportant mise en compatibilité du PLUi de Grand Poitiers. Délibération du conseil communautaire de Grand Poitiers du 27 septembre 2019 approuvant la mise en compatibilité du PLUi relative à la déclaration de
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:70%Télécharger les PLU de Grand Poitiers
documents d'urbanisme sont en vigueur dans Grand Poitiers Le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) qui couvre le territoire de 12 communes Le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) qui couvre [...] Les Cartes Communales (CC) qui couvrent une seule commune. Le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Grand Poitiers a été approuvé par le Conseil de Grand Poitiers en 2013. Il couvre les communes
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:57%Qu'est-ce que le Plan Local d'Urbanisme ?
création d’équipements publics etc. Le territoire de Grand Poitiers comporte : 1 PLU intercommunal (PLUi) couvrant 12 communes, 27 PLU à l'échelle d'une commune ou d'une partie de commune, 3 cartes communales
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:57%Plan Local d'Urbanisme
Carte interactive des zones du PLU Les procédures en cours Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi Enquêtes publiques Enquêtes publiques en cours / mises à disposition Enquêtes publiques achevées Retrouvez
24/07/2024 13:23
Pages
Pertinence:33%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
RA1-R5 du PLUi Annexe 1 - modification M5-R5 du PLUi Projet d’aménagement et de développement durable PADD Règlement et ses annexes Règlement Règlement zones AU Zonage Les documents graphiques du PLUi, opposables [...] Le PLU intercommunal (PLUi) de Grand Poitiers couvre 12 communes : Béruges - Biard - Buxerolles - Chasseneuil-du-Poitou - Croutelle - Fontaine-le-Comte - Mignaloux-Beauvoir - Migné-Auxances - Montamisé
24/07/2024 13:23