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Résultats 21 à 34 sur 34 au total
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Pertinence:65%PLU de Bonnes
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes a été approuvé le 1er février 2011 et modifié le 4 juin 2013. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes en téléchargement Les différents [...] différents éléments qui composent le PLU de la commune de Bonnes sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%PLU de Sèvres-Anxaumont
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sèvres-Anxaumont a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sèvres-Anxaumont en [...] en téléchargement Les différentes éléments qui composent le PLU de la commune de Sèvres-Anxaumont approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Coulombiers
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers en téléchargement [...] téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU opposable de la commune de Coulombiers sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Dissay
d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay a été approuvé le 27 mai 2014. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la commune
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Celle-L'Evescault
Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Celle-L'Evescault a été approuvé le 27 septembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Celle-L'Evescault [...] scault en téléchargement Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Celle-L'Evescault approuvé le 27 septembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%Habitat / Urbanisme
Local d'Urbanisme Qu'est-ce que le Plan Local d'Urbanisme ? Télécharger les PLU de Grand Poitiers Carte interactive des zones du PLU Les procédures en cours Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi Enquêtes
24/07/2024 13:23
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Pertinence:60%Enquêtes publiques achevées
PLU de Marigny-Brizay (commune déléguée de Jaunay-Marigny) - Révisions allégées n°2 et 3 L'enquête publique unique relative au projet de révisions allégées n°2 et 3 du PLU de Marigny-Brizay s'est déroulée
06/08/2024 17:31
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Pertinence:60%PLU de La Chapelle-Moulière
le 18 janvier 2011. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-Moulière en téléchargement : Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de La Chapelle-Moulière sont en
24/07/2024 13:23
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Pertinence:55%PLU de Tercé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Tercé a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé approuvé Les [...] Les différents éléments qui composent le PLU de la commune de Tercé approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêté et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'aménagement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:55%PLU de Bignoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bignoux a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de Bignoux en téléchargement Les [...] différents éléments qui composent le PLU de la commune de Bignoux approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêté et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'a
24/07/2024 13:23
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Pertinence:51%PLU de Savigny-L'Evescault
révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Savigny-L'Évescault a été approuvée le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Savigny-l'Evescault a fait l'objet [...] d'Urbanisme de la Commune de Savigny-L'Évescault - dossier approuvé Les différents éléments qui compose le PLU révisé de la commune de Savigny-L'Évescault sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibération
24/07/2024 13:23
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Pertinence:39%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
MEC1-R5 du PLU Annexe 1 - modification M3-R5 du PLU Annexe 1 - mise en compatibilité MEC2-R5 du PLU Annexe 1 - mise en compatibilité MEC3-R5 du PLU Annexe 1 - mise en compatibilité MEC5-R5 du PLU Annexe 1 [...] Le PLU intercommunal (PLUi) de Grand Poitiers couvre 12 communes : Béruges - Biard - Buxerolles - Chasseneuil-du-Poitou - Croutelle - Fontaine-le-Comte - Mignaloux-Beauvoir - Migné-Auxances - Montamisé [...] des fichiers en téléchargement : 1er décembre 2021 D élibération d’approbation de la révision 5 du PLU de Grand Poitiers Annexe à la délibération relative aux avis des personnes publiques associées Annexe
24/07/2024 13:23
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Pertinence:34%Plan de Sauvegarde (PSMV)
stationnement sur celles du PLU (Plan Local d’Urbanisme) Mise en cohérence des obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’espaces libres avec celles du PLU Suppression du COS afin d’assurer
24/07/2024 13:23
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Pertinence:22%Rénovation du patrimoine ancien
rénovation des bâtiments existants, en respectant les contraintes urbaines, le Plan Local d'Urbanisme (PLU) ou le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) par exemple. 2 objectifs essentiels sont à concilier
25/07/2024 11:29