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Résultats 1 à 20 sur 26 au total
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Pertinence:100%PLU de Bonnes
délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Modification n°1 : approuvée par délibération du conseil municipal du 4 juin 2013 Élaboration : approuvée par délibération du conseil municipal du
24/07/2024 13:23
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Pertinence:97%PLU de Dissay
simplifiée n°2 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2016 Mise à jour n°2 [...] n°1 : approuvée par arrêté du maire du 8 janvier 2016 Élaboration : approuvée par délibération du conseil municipal du 27 mai 2014
24/07/2024 13:23
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Pertinence:94%PLU de Lavoux
Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Élaboration : approuvée par délibération du conseil communautaire du 8 décembre 2017 [...] Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lavoux a été approuvé le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Lavoux en téléchargement L'ensemble des pièces c
24/07/2024 13:23
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Pertinence:94%Télécharger les PLU de Grand Poitiers
commune. Le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Grand Poitiers a été approuvé par le Conseil de Grand Poitiers en 2013. Il couvre les communes de : Béruges Chasseneuil-du-Poitou Mignaloux-Beauvoir [...] l'échelle de la Commune. Les PLU, entrés en vigueur avant le 1er janvier 2017, ont été approuvés par les conseils municipaux de chaque commune. Désormais, la responsabilité d'approuver les PLU à l'échelle d'une [...] Les Cartes Communales, entrées en vigueur avant le 1er janvier 2017, ont été approuvées par les conseils municipaux de chaque commune. Désormais, la responsabilité d'approuver les Cartes Communales à l'échelle
24/07/2024 13:23
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Pertinence:91%Les procédures en cours
Saint-Benoît, Vouneuil-sous-Biard) engagée par délibération du Conseil communautaire de Grand Poitiers du 29 juin 2015. Débat en Conseil sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Dé [...] engagée par délibération du Conseil communautaire en date du 24 juillet 2020. Son enquête publique s'est tenue du 15 mars au 7 avril 2021. Mises en compatibilité Délibération du Conseil communautaire de Grand [...] et solliciter une consultation du public. La révision du PLU de Chauvigny La délibération du Conseil municipal du 24 novembre 2016 prescrit la révision du PLU de Chauvigny, précise les objectifs poursuivis
24/07/2024 13:23
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Pertinence:79%PLU de Pouillé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Pouillé a été approuvé le 7 décembre 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pouillé - dossier
24/07/2024 13:23
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Pertinence:68%PLU de Lusignan
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lusignan a été approuvé le 7 avril 2023 par le Conseil communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lusignan en
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Savigny-L'Evescault
décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Savigny-l'Evescault a fait l'objet de deux modifications simplifiées (MS1 et MS2) approuvées par le Conseil de Grand Poitiers
24/07/2024 13:23
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Pertinence:58%PLU de Sainte-Radegonde
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Radegonde a été approuvé le 6 décembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Conformément au code de l'environnement, Monsieur
24/07/2024 13:23
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Pertinence:58%PLU de Cloué
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Cloué a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cloué Les d
24/07/2024 13:23
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Pertinence:58%PLU de Saint-Sauvant
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Saint-Sauvant a été approuvé le 12 avril 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Sauvant
24/07/2024 13:23
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Pertinence:58%PLU de Liniers
Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liniers a été approuvé le 30 juin 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté d'agglomération. Historique des procédures depuis la dernière approbation du
24/07/2024 13:23
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Pertinence:57%PLU de Jardres
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Jardres a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jardres en téléchargement Les pièces r
24/07/2024 13:23
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Pertinence:57%PLU de Tercé
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Tercé a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé approuvé Les
24/07/2024 13:23
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Pertinence:57%PLU de Sèvres-Anxaumont
Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sèvres-Anxaumont a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sèvres-Anxaumont en tél
24/07/2024 13:23
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Pertinence:57%PLU de Bignoux
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bignoux a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme de Bignoux en téléchargement Les
24/07/2024 13:23
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Pertinence:56%Rénovation du patrimoine ancien
particuliers et les professionnels dans leur(s) projet(s), Grand Poitiers a édité des guides et fiches-conseils, disponibles ci-dessous, regroupant des préconisation pour rénover le bâti ancien. Rénovation [...] Conservation et évolution des clôtures d'intérêt patrimonial Pour faciliter la lecture des fiches-conseils, une frise typologique, une carte relative à la topographie historique ainsi qu'un glossaire sont
25/07/2024 11:29
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Pertinence:54%PLU de Beaumont Saint-Cyr
téléchargement : Le PLU couvrant le territoire de l'ancienne commune de Saint-Cyr a été approuvé au Conseil communautaire du 9 avril 2021. Les différents éléments qui composent le PLU opposable sont en libre
24/07/2024 13:23
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Pertinence:54%PLU de Coulombiers
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Coulombiers en téléchargement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:54%PLU de Celle-L'Evescault
Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Celle-L'Evescault a été approuvé le 27 septembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Celle-L'Evescault
24/07/2024 13:23