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Résultats 1 à 20 sur 37 au total
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Pertinence:100%Actes administratifs du Smasp
consulter les délibérations et arrêtés relatifs au Syndicat mixte pour l’aménagement du Seuil du Poitou, sélectionnez ci-dessous : « Assemblée / Comité Smasp restreint » pour les délibérations relatives au [...] au site de Saint-Cyr, « Assemblée / Comité Smasp élargi » pour les délibérations relatives au Scot, "Assemblée" / "Arrêtés SMASP" pour l’ensemble des arrêtés de la structure.
24/07/2024 13:23
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Pertinence:82%Conseil communautaire
conseillers communautaires Les délibérations et les arrêtés Expression des conseillers Retrouvez les jeux de données associés à cette thématique en Open Data : Deliberations-Grand Poitiers Télécharger Le
24/07/2024 13:23
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Pertinence:50%Grand Poitiers
communautaire en vidéo Bureau communautaire Les conseillères et conseillers communautaires Les délibérations et les arrêtés Expression des conseillers Grand Poitiers recrute Offres d'emploi Diversité des
24/07/2024 13:23
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Pertinence:40%Grand Poitiers entre en gare
plus loin Les délibérations relatives au projet CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 JUIN 2021 Délibération n°3 L’adoption d’une stratégie et d’un récit fixant le cap du projet. La délibération réaffirme les [...] la renaturation de la Boivre. Délibération n°6 Un périmètre d’action clairement défini pour un pilotage stratégique du projet par la Communauté urbaine. La délibération propose d’instaurer un périmètre [...] aine pour une action de veille foncière avec possibilité d’intervention foncière. Délibération n°5 Une délibération instituant une démarche de participation citoyenne permettra aux acteurs locaux, aux
07/08/2024 17:02
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Pertinence:20%La concertation
de consultation et d’échanges sont régulièrement prévus avec les habitantes et habitants. La délibération prescrivant l’élaboration du PLUi couvrant les 40 communes de Grand Poitiers a défini les modalités
24/07/2024 13:23
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Pertinence:22%La démarche
communes Les objectifs poursuivis par l’élaboration d’un PLUi à 40 communes ont été définis par délibération du Conseil communautaire en date du 25 juin 2021 , comme suit : Mettre en œuvre des mesures de
24/07/2024 13:23
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Pertinence:54%La gouvernance
thématiques avant de les soumettre au Conseil communautaire. Le Conseil communautaire : l'assemblée délibérante C'est l'organe décisionnel de la Communauté urbaine, à l'instar des conseils municipaux pour [...] s utiles à l'exercice des compétences de la Communauté urbaine. Elles étudient les projets de délibération soumises au vote du conseil. Les élus des communes ont la possibilité de siéger à ces commissions
24/07/2024 13:23
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Pertinence:28%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
de la révision 5 du PLU de Grand Poitiers Annexe à la délibération relative aux avis des personnes publiques associées Annexe à la délibération relative aux avis du commissaire enquêteur lors de l’enquête [...] Saint-Benoît Orientation d’aménagement de zones AU – Vouneuil-sous-Biard Arrêtés et délibérations Arrêté et délibération Liste des emplacements réservés Emplacements réservés Liste des servitudes d’utilité
24/07/2024 13:23
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Pertinence:24%Les délibérations et les arrêtés
24/07/2024 13:23
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Pertinence:71%Les pièces téléchargeables
Pour consulter les pièces : Les délibérations 29 septembre 2023 - le Conseil communautaire a débattu sur les orientations du PADD 25 juin 2021 - le Conseil communautaire a prescrit l'élaboration du PLUi
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%Les procédures en cours
avait été engagée par délibération du Conseil communautaire en date du 24 juillet 2020. Son enquête publique s'est tenue du 15 mars au 7 avril 2021. Mises en compatibilité Délibération du Conseil communautaire [...] droit d'initiative et solliciter une consultation du public. La révision du PLU de Chauvigny La délibération du Conseil municipal du 24 novembre 2016 prescrit la révision du PLU de Chauvigny, précise les [...] d'urbanisme pour l'ensemble du territoire communal. La révision allégée n°1 du PLU de Dissay La délibération du Conseil communautaire du 24 juillet 2020 prescrit la révision allégée n°1 du PLU de Dissay
24/07/2024 13:23
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Pertinence:51%Les étapes
successives s’échelonnant sur plusieurs années. Prescription du PLUi à l'échelle des 40 communes La délibération du Conseil communautaire en date du 25 juin 2021 prescrit l’élaboration d’un PLUi couvrant les [...] Présentation des orientations du PADD et dates des 8 réunions publiques en 2024 Retrouvez les délibérations du Conseil communautaire dans la rubrique pièces téléchargeables . Les documents utiles Les
24/07/2024 13:23
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Pertinence:61%PLU de Beaumont Saint-Cyr
territoire de l'ancienne commune de Beaumont sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations et avis Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] éléments qui composent le PLU opposable sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Bignoux
le PLU de la commune de Bignoux approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêté et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'aménagement et de développement durables [...] Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols Télécharger Arrêté et délibérations ZIP 18,5 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 50,1 Mo Pièces 2 à 5 : Projet d'aménagement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:75%PLU de Bonnes
approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Modification n°1 : approuvée par délibération du conseil municipal du 4 juin 2013 Élaboration : approuvée par délibération du conseil
24/07/2024 13:23
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Pertinence:61%PLU de Celle-L'Evescault
Celle-L'Evescault approuvé le 27 septembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] relevant du régime forestier - Annexes sanitaires - Information sur les sols Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 18,0 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 36,3 Mo Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:65%PLU de Cloué
commune de Cloué approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)... Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 8,0 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 41,0 Mo Pièces 2 à 5 : Projet d'Aménagement
24/07/2024 13:23
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Pertinence:61%PLU de Coulombiers
PLU opposable de la commune de Coulombiers sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] d'exposition au plomb, annexe sanitaire, secteurs d'information sur les sols) Télécharger Pièce 0 - Délibérations ZIP 679,2 Ko Pièce 1 - Rapport de présentation ZIP 53,5 Mo Pièce 2 - Projet d'Aménagement et
24/07/2024 13:23
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Pertinence:73%PLU de Dissay
Modification simplifiée n°2 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2016 Mise [...] Mise à jour n°1 : approuvée par arrêté du maire du 8 janvier 2016 Élaboration : approuvée par délibération du conseil municipal du 27 mai 2014
24/07/2024 13:23
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Pertinence:63%PLU de Jardres
composent le PLU de la commune de Jardres sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] zones à risque d'exposition au plomb, secteurs d'information sur les sols) Télécharger Pièce 0 - Délibération ZIP 3,8 Mo Pièce 1 - Rapport de présentation ZIP 37,3 Mo Pièce 2 - Projet d'Aménagement et de
24/07/2024 13:23