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Pertinence:8%Plan du site
(details) Les conseillères et conseillers communautaires Les conseillers communautaires (details) Les délibérations et les arrêtés Expression des conseillers Grand Poitiers recrute Offres d'emploi Liste des offres
19/02/2025 11:33
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Pertinence:47%Grand Poitiers
communautaire en vidéo Bureau communautaire Les conseillères et conseillers communautaires Les délibérations et les arrêtés Expression des conseillers Grand Poitiers recrute Offres d'emploi Diversité des
19/02/2025 11:33
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Pertinence:53%La gouvernance
thématiques avant de les soumettre au Conseil communautaire. Le Conseil communautaire : l'assemblée délibérante C'est l'organe décisionnel de la Communauté urbaine, à l'instar des conseils municipaux pour [...] s utiles à l'exercice des compétences de la Communauté urbaine. Elles étudient les projets de délibération soumises au vote du conseil. Les élus des communes ont la possibilité de siéger à ces commissions
19/02/2025 11:33
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Pertinence:82%Conseil communautaire
conseillers communautaires Les délibérations et les arrêtés Expression des conseillers Retrouvez les jeux de données associés à cette thématique en Open Data : Deliberations-Grand Poitiers Télécharger Le
19/02/2025 11:33
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Pertinence:84%Les délibérations et les arrêtés
Les registres des procès-verbaux des séances des délibérations du Conseil communautaire de la naissance du District de Poitiers, de 1965 à 2016, sont consultables ici .
19/02/2025 11:33
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Pertinence:67%Les procédures en cours
modification n°1 du PLU de Pouillé La délibération du Conseil communautaire du 29 novembre 2024 prescrit la modification n°1 du PLU de Pouillé. Cette délibération justifiant l'ouverture à l'urbanisation [...] avait été engagée par délibération du Conseil communautaire en date du 24 juillet 2020. Son enquête publique s'est tenue du 15 mars au 7 avril 2021. Mises en compatibilité Délibération du Conseil communautaire [...] droit d'initiative et solliciter une consultation du public. La révision du PLU de Chauvigny La délibération du Conseil municipal du 24 novembre 2016 prescrit la révision du PLU de Chauvigny, précise les
19/02/2025 11:33
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Pertinence:27%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
de la révision 5 du PLU de Grand Poitiers Annexe à la délibération relative aux avis des personnes publiques associées Annexe à la délibération relative aux avis du commissaire enquêteur lors de l’enquête [...] Saint-Benoît Orientation d’aménagement de zones AU – Vouneuil-sous-Biard Arrêtés et délibérations Arrêté et délibération Liste des emplacements réservés Emplacements réservés Liste des servitudes d’utilité
19/02/2025 11:33
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Pertinence:15%Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Seuil-Du-Poitou
de la compétence élaboration et gestion du SCOT . Désormais, le SMASP comporte une assemblée délibérante (Comité Syndical) scindée en deux Collèges : Un Collège restreint , composé des représentants
19/02/2025 11:33
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Pertinence:60%PLU de Bignoux
le PLU de la commune de Bignoux approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêté et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] eaux usées - Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols Télécharger Délibérations ZIP 18,5 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 50,1 Mo Pièces 2 : Projet d'aménagement et
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Pertinence:57%PLU de Cloué
commune de Cloué approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)... Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 8,1 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 41,0 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de
19/02/2025 11:33
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Pertinence:83%PLU de Lavoux
procédures : Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Élaboration : approuvée par délibération du conseil communautaire du 8 décembre 2017 [...] ires qui composent le PLU de la commune de Lavoux sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations et arrêtés Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement [...] (MS1) Pièce 5.1 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques Pièce 5.2 : Annexes 2 à 6 Télécharger Délibérations et arrêtés ZIP 5,3 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1) ZIP 47,5 Mo Pièce 2 : Projet
19/02/2025 11:33
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Pertinence:51%PLU de Ligugé
composent le PLU de la commune de Ligugé sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 - Délibérations et arrêtés Pièce 1 - Rapport de présentation Pièce 2 - Projet d'Aménagement et de Développement [...] Servitudes d'utilité publique Pièce 7 - Annexes et autres informations Télécharger Pièce 0 - Délibérations et arrêtés ZIP 6,5 Mo Pièce 1 - Rapport de présentation (MS1) ZIP 39,9 Mo Pièce 2 - Projet
18/03/2025 10:51
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Pertinence:67%PLU de Liniers
composent le PLU de la commune de Liniers sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 - Délibérations Pièce 1 - Rapport de présentation Pièce 2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Règlement Pièce 6 - Servitudes d'utilité publique Pièce 7 - Autres annexes Télécharger Pièce 0 - Délibérations ZIP 7,9 Mo Pièce 1 - Rapport de présentation ZIP 38,8 Mo Pièce 2 - Projet d'Aménagement et de
19/02/2025 11:33
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Pertinence:60%PLU de Pouillé
ires qui composent le PLU de la commune de Pouillé sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation (RA1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Annexe 1 - Servitudes d'utilité publique Pièce 6.1 : Autres annexes - Annexes 2 à 5 Télécharger Délibérations PDF 3,0 Mo Pièce 1 - Rapport de présentation (RA1) ZIP 40,1 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement
19/02/2025 11:33
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Pertinence:57%PLU de Saint-Sauvant
Saint-Sauvant approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés (MAJ1) et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)... Télécharger Arrêtés (MAJ1) et délibérations ZIP 22,7 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation, volume I PDF 90,6 Mo Pièce 1 : Rapport de pr
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Pertinence:83%PLU de Savigny-L'Evescault
pollués // Bilan de la concertation Télécharger Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 - Délibérations ZIP 3,3 Mo Arrêtés et délibérations liés à la procédure de révision ZIP 795,3 [...] Communauté urbaine du 7 décembre 2018 et du 1er décembre 2023. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°2 Révision du Plan [...] la commune de Savigny-L'Évescault sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations et arrêtés Arrêtés et délibérations liés à la procédure de révision Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1-MS2)
19/02/2025 11:33
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Pertinence:60%PLU de Sèvres-Anxaumont
aumont approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés (MAJ1) et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)... Télécharger Arrêtés (MAJ1) et Délibérations ZIP 15,4 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 86,5 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et
19/02/2025 11:33
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Pertinence:67%PLU de Tercé
simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé [...] composent le PLU de la commune de Tercé approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 - Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement [...] Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols Télécharger Pièce 0 : Délibérations et avis ZIP 6,3 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) ZIP 45,4
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Pertinence:42%Règlement local de la publicité (RLPI)
du 24 juin 2022. La délibération et l’intégralité des pièces qui composent le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) sont consultables sur les liens suivants : Délibération d'approbation Annexe 1 [...] est également compétent pour élaborer un Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). Par délibération du 8 décembre 2017, le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine a prescrit
19/02/2025 11:33
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Pertinence:55%PLU de Celle-L'Evescault
t approuvé le 27 septembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés (MAJ1) et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] régime forestier - Annexes sanitaires - Information sur les sols Télécharger Arrêtés (MAJ1) et délibérations ZIP 20,3 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 36,3 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et
19/02/2025 11:33