Recherche avancée
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Résultats 1 à 20 sur 23 au total
Pages
Pertinence:100%PLU de Savigny-L'Evescault
pollués // Bilan de la concertation Télécharger Délibération d'approbation du 8 décembre 2017 et son annexe 1 - Délibérations ZIP 3,3 Mo Arrêtés et délibérations liés à la procédure de révision ZIP 795,3 [...] Communauté urbaine du 7 décembre 2018 et du 1er décembre 2023. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°2 Révision du Plan [...] la commune de Savigny-L'Évescault sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations et arrêtés Arrêtés et délibérations liés à la procédure de révision Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1-MS2)
19/02/2025 11:33
Pages
Pertinence:99%PLU de Lavoux
procédures : Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Élaboration : approuvée par délibération du conseil communautaire du 8 décembre 2017 [...] ires qui composent le PLU de la commune de Lavoux sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations et arrêtés Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement [...] (MS1) Pièce 5.1 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques Pièce 5.2 : Annexes 2 à 6 Télécharger Délibérations et arrêtés ZIP 5,3 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation (MS1) ZIP 47,5 Mo Pièce 2 : Projet
19/02/2025 11:33
Pages
Pertinence:94%PLU de Jardres
d'exposition au plomb, secteurs d'information sur les sols) Télécharger Pièce 0 - Délibérations et avis - Délibération d'approbation MS n°1 ZIP 3,9 Mo Pièce 1 - Rapport de présentation - Notice de pr [...] simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jardres en [...] composent le PLU de la commune de Jardres sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement
19/02/2025 11:33
Pages
Pertinence:84%PLU de Dissay
Modification simplifiée n°2 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2016 Mise [...] Mise à jour n°1 : approuvée par arrêté du maire du 8 janvier 2016 Élaboration : approuvée par délibération du conseil municipal du 27 mai 2014
19/02/2025 11:33
Pages
Pertinence:84%PLU de Bonnes
approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020 Modification n°1 : approuvée par délibération du conseil municipal du 4 juin 2013 Élaboration : approuvée par délibération du conseil
19/02/2025 11:33
Pages
Pertinence:82%PLU de Lusignan
composent le PLU de la commune de Lusignan sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Règlement - Zonage Pièce 5 : Servitudes d'Utilité Publique Pièce 6 : Annexes Télécharger Pièce 0 : Délibération ZIP 325,2 Ko Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 21,1 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et
19/02/2025 11:33
Pages
Pertinence:81%PLU de Tercé
simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tercé [...] composent le PLU de la commune de Tercé approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 - Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement [...] Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols Télécharger Pièce 0 : Délibérations et avis ZIP 6,3 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) ZIP 45,4
19/02/2025 11:33
Pages
Pertinence:81%Les procédures en cours
modification n°1 du PLU de Pouillé La délibération du Conseil communautaire du 29 novembre 2024 prescrit la modification n°1 du PLU de Pouillé. Cette délibération justifiant l'ouverture à l'urbanisation [...] avait été engagée par délibération du Conseil communautaire en date du 24 juillet 2020. Son enquête publique s'est tenue du 15 mars au 7 avril 2021. Mises en compatibilité Délibération du Conseil communautaire [...] droit d'initiative et solliciter une consultation du public. La révision du PLU de Chauvigny La délibération du Conseil municipal du 24 novembre 2016 prescrit la révision du PLU de Chauvigny, précise les
19/02/2025 11:33
Pages
Pertinence:80%PLU de Liniers
composent le PLU de la commune de Liniers sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 - Délibérations Pièce 1 - Rapport de présentation Pièce 2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Règlement Pièce 6 - Servitudes d'utilité publique Pièce 7 - Autres annexes Télécharger Pièce 0 - Délibérations ZIP 7,9 Mo Pièce 1 - Rapport de présentation ZIP 38,8 Mo Pièce 2 - Projet d'Aménagement et de
19/02/2025 11:33
Pages
Pertinence:79%PLU de Beaumont Saint-Cyr
simplifiée (MS1) approuvée par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) opposable sur [...] territoire de l'ancienne commune de Beaumont sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations et avis Pièce 1 : Rapport de présentation - Notice de présentation (MS1) Pièce 2 : Projet d'A [...] éléments qui composent le PLU opposable sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
19/02/2025 11:33
Pages
Pertinence:75%PLU de Rouillé
composent le PLU de la commune de Rouillé sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations et arrêtés (MAJ1) Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement [...] - Classement sonore - Liste des opérations déclarées d'utilité publique Télécharger Pièce 0 : Délibérations et arrêtés (MAJ1) ZIP 3,1 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 29,6 Mo Pièces 2 : Projet
19/02/2025 11:33
Pages
Pertinence:75%PLU de Sainte-Radegonde
Sainte-Radegonde approuvé le 6 décembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Information sur les sols - Plan du périmètre du droit de préemption urbain Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 7,9 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 24,8 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de
19/02/2025 11:33
Pages
Pertinence:72%PLU de Coulombiers
PLU opposable de la commune de Coulombiers sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibération Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] d'exposition au plomb, annexe sanitaire, secteurs d'information sur les sols) Télécharger Pièce 0 - Délibérations ZIP 679,2 Ko Pièce 1 - Rapport de présentation ZIP 53,5 Mo Pièce 2 - Projet d'Aménagement et
19/02/2025 11:33
Pages
Pertinence:72%PLU de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux
commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 : Délibérations et arrêtés Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement [...] Annexe - Annexes sanitaires - Classement sonore - Droit de Préemption Urbain Télécharger Pièce 0 : Délibérations et arrêtés ZIP 14,9 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 51,8 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement
19/02/2025 11:33
Pages
Pertinence:72%PLU de Sèvres-Anxaumont
aumont approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés (MAJ1) et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)... Télécharger Arrêtés (MAJ1) et Délibérations ZIP 15,4 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 86,5 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et
19/02/2025 11:33
Pages
Pertinence:72%PLU de Bignoux
le PLU de la commune de Bignoux approuvé sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêté et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] eaux usées - Arrêtés de Protection de captage - Secteur d'informations sur les sols Télécharger Délibérations ZIP 18,5 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 50,1 Mo Pièces 2 : Projet d'aménagement et
19/02/2025 11:33
Pages
Pertinence:72%PLU de Pouillé
ires qui composent le PLU de la commune de Pouillé sont en libre téléchargement ci-dessous : Délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation (RA1) Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] Annexe 1 - Servitudes d'utilité publique Pièce 6.1 : Autres annexes - Annexes 2 à 5 Télécharger Délibérations PDF 3,0 Mo Pièce 1 - Rapport de présentation (RA1) ZIP 40,1 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement
19/02/2025 11:33
Pages
Pertinence:69%PLU de Cloué
commune de Cloué approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)... Télécharger Arrêtés et délibérations ZIP 8,1 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 41,0 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de
19/02/2025 11:33
Pages
Pertinence:69%PLU de Saint-Sauvant
Saint-Sauvant approuvé le 12 avril 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés (MAJ1) et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] sanitaires (eau potable, assainissement - captage en eau potable)... Télécharger Arrêtés (MAJ1) et délibérations ZIP 22,7 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation, volume I PDF 90,6 Mo Pièce 1 : Rapport de pr
19/02/2025 11:33
Pages
Pertinence:66%PLU de Celle-L'Evescault
t approuvé le 27 septembre 2019 sont en libre téléchargement ci-dessous : Arrêtés (MAJ1) et délibérations Pièce 1 : Rapport de présentation Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables [...] régime forestier - Annexes sanitaires - Information sur les sols Télécharger Arrêtés (MAJ1) et délibérations ZIP 20,3 Mo Pièce 1 : Rapport de présentation ZIP 36,3 Mo Pièce 2 : Projet d'Aménagement et
19/02/2025 11:33