Recherche avancée
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Résultats 1 à 4 sur 4 au total
Pages
Pertinence:100%Demande de travaux sur la voirie
voirie, arrêtés de circulation) sont obligatoires. Ces formulaires doivent être envoyés à la commune du lieu des travaux. Chaque commune reste la porte d’entrée de la Communauté urbaine. Signalement des anomalies
10/04/2025 12:37
Pages
Pertinence:70%Carte communale de La Puye
randonnée - mouvements de terrain liés au phénomène de retrait et de gonflement des sols argileux - Porté À Connaissance - patrimoine protégé - sites archéologiques - carte des artisans et des exploitations [...] Pièce 4 : Annexes : annexes sanitaires - trame verte et chemins de randonnée - mouvements de terrain - PAC - patrimoine protégé - sites archéologiques - carte des artisans et des exploitations agricoles ZIP
10/04/2025 12:37
Pages
Pertinence:44%ZAC de la Mérigotte
entrent dans leur quartier en longeant le Clain (promenade des cours) ou bien par la rocade, en passant par Saint Cyprien. La circulation douce est renforcée par la mise en place d’une zone 30 et le passage [...] 500 logements sont prévus. L'un des axes majeurs du programme d'aménagement de ce nouveau quartier porte sur la diversité des logements créés : mixité sociale (logements privés, logements sociaux), projets
10/04/2025 12:37
Pages
Pertinence:43%Cotation de la demande de logement social
important de bien compléter les champs du formulaire de demande d’un logement social et de fournir les justificatifs nécessaires. Pour une meilleure compréhension du formulaire CERFA de la demande de logement social [...] ne comprends pas certains champs du formulaire que je dois renseigner et qui pourraient générer des points Ces champs sont expliqués dans la notice du formulaire de demande de logement social. Pour [...] constatés pour une typologie et localisation de logement analogues à celles demandées. Mon dossier est passé en CALEOL mais je n’ai pas obtenu de logement alors que j’ai beaucoup de points, pourquoi ? La Commission
10/04/2025 12:37