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Résultats 21 à 23 sur 23 au total
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Pertinence:62%PLU de Ligugé
composent le PLU de la commune de Ligugé sont en libre téléchargement ci-dessous : Pièce 0 - Délibérations et arrêtés Pièce 1 - Rapport de présentation Pièce 2 - Projet d'Aménagement et de Développement [...] Servitudes d'utilité publique Pièce 7 - Annexes et autres informations Télécharger Pièce 0 - Délibérations et arrêtés ZIP 6,5 Mo Pièce 1 - Rapport de présentation (MS1) ZIP 39,9 Mo Pièce 2 - Projet
18/03/2025 10:51
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Pertinence:51%Règlement local de la publicité (RLPI)
du 24 juin 2022. La délibération et l’intégralité des pièces qui composent le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) sont consultables sur les liens suivants : Délibération d'approbation Annexe 1 [...] est également compétent pour élaborer un Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). Par délibération du 8 décembre 2017, le Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine a prescrit
19/02/2025 11:33
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Pertinence:32%Le PLUi de 12 communes de Grand Poitiers
de la révision 5 du PLU de Grand Poitiers Annexe à la délibération relative aux avis des personnes publiques associées Annexe à la délibération relative aux avis du commissaire enquêteur lors de l’enquête [...] Saint-Benoît Orientation d’aménagement de zones AU – Vouneuil-sous-Biard Arrêtés et délibérations Arrêté et délibération Liste des emplacements réservés Emplacements réservés Liste des servitudes d’utilité
19/02/2025 11:33