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Pertinence:100%Actes administratifs du Smasp
consulter les délibérations et arrêtés relatifs au Syndicat mixte pour l’aménagement du Seuil du Poitou, sélectionnez ci-dessous : « Assemblée / Comité Smasp restreint » pour les délibérations relatives au [...] au site de Saint-Cyr, « Assemblée / Comité Smasp élargi » pour les délibérations relatives au Scot, "Assemblée" / "Arrêtés SMASP" pour l’ensemble des arrêtés de la structure.
19/02/2025 11:33
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Pertinence:84%Les délibérations et les arrêtés
Les registres des procès-verbaux des séances des délibérations du Conseil communautaire de la naissance du District de Poitiers, de 1965 à 2016, sont consultables ici .
19/02/2025 11:33
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Pertinence:82%Conseil communautaire
conseillers communautaires Les délibérations et les arrêtés Expression des conseillers Retrouvez les jeux de données associés à cette thématique en Open Data : Deliberations-Grand Poitiers Télécharger Le
19/02/2025 11:33
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Pertinence:53%La gouvernance
thématiques avant de les soumettre au Conseil communautaire. Le Conseil communautaire : l'assemblée délibérante C'est l'organe décisionnel de la Communauté urbaine, à l'instar des conseils municipaux pour [...] s utiles à l'exercice des compétences de la Communauté urbaine. Elles étudient les projets de délibération soumises au vote du conseil. Les élus des communes ont la possibilité de siéger à ces commissions
19/02/2025 11:33
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Pertinence:49%Syndicat mixte pour l’aménagement du Seuil du Poitou
s extérieures, des prestations de coopération ou de service. Il comporte ainsi une assemblée délibérante (Comité syndical) scindée en deux collèges : Un Collège restreint Composé des représentants élus [...] Florence JARDIN, Présidente de Grand Poitiers Communauté Urbaine. Le Comité syndical, instance délibérante du Smasp (composée de 45 délégués titulaires dans sa forme restreinte et de 60 dans sa forme élargie)
19/02/2025 11:33
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Pertinence:47%Grand Poitiers
communautaire en vidéo Bureau communautaire Les conseillères et conseillers communautaires Les délibérations et les arrêtés Expression des conseillers Grand Poitiers recrute Offres d'emploi Diversité des
19/02/2025 11:33
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Pertinence:15%Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Seuil-Du-Poitou
de la compétence élaboration et gestion du SCOT . Désormais, le SMASP comporte une assemblée délibérante (Comité Syndical) scindée en deux Collèges : Un Collège restreint , composé des représentants
19/02/2025 11:33