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Résultats 41 à 60 sur 87 au total
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Pertinence:67%PLU de Beaumont Saint-Cyr
La commune nouvelle de Beaumont Saint-Cyr dispose de deux PlansLocauxd'Urbanisme (PLU) opposables respectivement sur le territoire de l'ancienne commune de Beaumont et celui de l'ancienne commune de [...] du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Beaumont en téléchargement : [...] forêt, taxe d'aménagement, plantations, nuisances sonores, droit de préemption urbain) Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) opposable sur le territoire de l'ancienne commune de Saint-Cyr en téléchargement :
19/02/2025 11:33
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Pertinence:64%PLU de Rouillé
Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la commune de Rouillé a été approuvé le 21 août 2016. Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la commune de Rouillé en téléchargement : Les différents éléments qui composent
19/02/2025 11:33
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Pertinence:65%PLU de La Chapelle-Moulière
Le PlanLocald'Urbanisme de la commune de La Chapelle-Moulière a été approuvé le 18 janvier 2011. Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-Moulière en téléchargement : Les différents
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Pertinence:61%PLU de Jazeneuil
Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil a été approuvé le 3 février 2014. Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la commune de Jazeneuil en téléchargement : Les différents éléments qui
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Pertinence:61%PLU de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux
Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux a été approuvé le 26 février 2013. Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-Lès-Baillargeaux en té
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Pertinence:59%PLU de Dissay
Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay a été approuvé le 27 mai 2014. Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la commune de Dissay en téléchargement : Les différents éléments qui composent
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Pertinence:70%PLU de Lusignan
Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la commune de Lusignan a été approuvé le 7 avril 2023 par le Conseil communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de Lusignan en
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Pertinence:59%PLU de Jardres
Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la commune de Jardres a été approuvé par le Conseil communautaire en date du 9 avril 2021. Le PLU de Jardres a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) approuvée [...] urbaine du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de Jardres en téléchargement Les pièces réglementaires qui composent le PLU de la
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Pertinence:65%PLU de Bonnes
Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes a été approuvé le 1er février 2011 et modifié le 4 juin 2013. Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la commune de Bonnes en téléchargement Les différents [...] Publique Pièce 6 : Annexes : Annexes sanitaires - Classement sonore - Espaces Naturels Sensibles - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée Télécharger Pièce 1 : Rapport de présentation [...] 17,5 Mo Pièce 6 : Annexes : Annexes sanitaires - Classement sonore - Espaces Naturels Sensibles - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée ZIP 12,4 Mo Historique des procédures
19/02/2025 11:33
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Pertinence:75%PLU de Sainte-Radegonde
Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Radegonde a été approuvé le 6 décembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Conformément au code de l'environnement [...] Président du Tribunal administratif de Poitiers, a remis son rapport et ses conclusions . Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Radegonde en téléchargement Les différents éléments qui composent [...] : Règlement - Zonage Pièce 5 : Annexes - Notice et plans sanitaires - Liste et plan des servitudes d'utilité publique - Information sur les sols - Plan du périmètre du droit de préemption urbain Télécharger
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Pertinence:56%PLU de Celle-L'Evescault
Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la commune de Celle-L'Evescault a été approuvé le 27 septembre 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Historique des procédures depuis la [...] Celle-L'Evescault 13 décembre 2023 : Mise à jour des servitudes d'utilité publique (MAJ1) Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de Celle-L'Evescault en téléchargement Les différents éléments qui composent le PLU
19/02/2025 11:33
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Pertinence:41%Règlement local de la publicité (RLPI)
Communauté urbaine, en tant qu’autorité compétente en matière de PlanLocald’Urbanisme, est également compétent pour élaborer un Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). Par délibération du 8 décembre [...] Annexes : arrêtés d'agglomération Le Règlement Local de la Publicité Intercommunal Le règlement local de la publicité intercommunal Qu'est-ce que le règlement local de publicité intercommunal (RLPi) ? Le droit [...] qui permet d’adapter la réglementation nationale à un contexte local Il laisse la possibilité d’ajuster en fonction des spécificités locales les conditions d'installation des publicités, des enseignes et
19/02/2025 11:33
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Pertinence:14%Activités européennes et internationales
ent Régional (FEDER) et 4,2 M€ du Fond Social Européen (FSE) . La majeure partie concerne le PlanLocal pour l’Insertion et l’Emploi qui depuis 1993 (FSE) vise l’amélioration de l’accès et du retour
19/02/2025 11:33
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Pertinence:25%Marchés et Contrats Publics
heures Rédaction et formalisation des Orientations d'Aménagement et de Programmation du futur PlanLocald'Urbanisme intercommunal de Grand Poitiers Communauté Urbaine Grand Poitiers Communauté urbaine Services
12/03/2025 11:28
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Pertinence:56%PLU de Tercé
Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la commune de Tercé a été approuvé le 6 avril 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Tercé a fait l'objet d'une modification simplifiée (MS1) [...] urbaine du 27 septembre 2024. Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°1 Le PlanLocald'Urbanisme de la commune de Tercé approuvé Les différents éléments qui composent le PLU de la commune
19/02/2025 11:33
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Pertinence:61%PLU de Sèvres-Anxaumont
Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sèvres-Anxaumont a été approuvé le 12 avril 2019 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la commune de
19/02/2025 11:33
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Pertinence:54%PLU de Savigny-L'Evescault
La révision du PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la commune de Savigny-L'Évescault a été approuvée le 8 décembre 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PLU de Savigny-l'Evescault a [...] simplifiée n°1 Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°2 Révision du PlanLocald'Urbanisme de la Commune de Savigny-L'Évescault - dossier approuvé Les différents éléments qui compose [...] 1 - Servitudes d'utilité publique Pièces 6 : Annexes 2 à 6 - Droit de Préemption urbain - Bruit - Plans des réseaux eau potable - Assainissement - Arrêtés relatifs aux traitements des eaux usées - Arrêtés
19/02/2025 11:33
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Pertinence:59%PLU de Saint-Sauvant
Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la Commune de Saint-Sauvant a été approuvé le 12 avril 2019 en Conseil Communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de Saint-Sauvant
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Pertinence:61%PLU de Pouillé
Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la Commune de Pouillé a été approuvé le 7 décembre 2018 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté urbaine. Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de la commune de Pouillé
19/02/2025 11:33
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Pertinence:68%PLU de Liniers
Le PlanLocald'Urbanisme de la commune de Liniers a été approuvé le 30 juin 2017 par le Conseil de Grand Poitiers Communauté d'agglomération. Le PlanLocald'Urbanisme (PLU) de Liniers en téléchargement
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