PLU de Lavoux

L'ensemble des pièces constitutives du PLU de Lavoux sont téléchargeables à partir des fichiers ci-dessous :

• Délibération approuvant le PLU de Lavoux et son annexe 1 : 

  • délibération

  • annexe 1

• Arrêtés et délibérations liés à la procédure d'élaboration
• Pièce 1 : Rapport de présentation
• Pièce 2 : Projet d'aménagement et de développement durables
• Pièce 3 : Orientations d'aménagement et de programmation
• Pièce 4 : Zonage et annexes liées au zonage
• Pièce 5 : Règlement
• Pièce 6 : Annexe 1 - servitudes d'utilité publiques
• Pièce 6 : Annexes 2 à 6

Historique des procédures : 

• Modification simplifiée n°1 : approuvée par délibération du conseil communautaire du 25 septembre 2020
• Élaboration : approuvée par délibération du conseil communautaire du 8 décembre 2017